Imprimer cette page

234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 234 J 1 - Tome 1 - [XVIIIe siècle]
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé Mémoires pour la teinture en couleurs solides.


  • 234 J 2 - Tome 2 - [XVIIIe siècle]
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé comme le précédent Mémoires pour la teinture en couleurs solides.


  • 234 J 3-9 - Tome 4 - 1264-1879
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé Faussigny, St Jean.


    • 234 J 3 - Industrie - [XVIIIe siècle]
      • 234 J 3 - Boisson spiritueuse et autres productions alimentaires, exploitation : recette pour la distillation du rossolis, ratafia de toutes espèces, et autres liqueurs, compotes, glaces, sorbets, fromages [XVIIIe siècle]. Minière de Peisey, procédure entre Jean-Joseph Chabod de Saint-Maurice et Robert-Antoine de Ulieger, seigneur Duplisson : sommaire du procès (1745, 1749) ; entre Jean-Joseph de Chabod de Saint-Maurice et le seigneur procureur général : sommaire du procès (1750) ; entre Henry-Joseph de Chabod, marquis de Saint-Maurice, avec Thérèse Ganière, curatrice, et Charles-Joseph Mayan : sommaire du procès (1766). - [XVIIIe siècle]
    • 234 J 4-8 - Domaine de Saint-Jean-de-Tholome - 1654-1879
    • 234 J 9 - Pièces isolées - 1264-1783
      • 234 J 9 - Vente passée par Jacquette de Villette au profit du chapitre cathédral de Genève de la sixième partie des blés de la paroisse d'Annemasse : contrat d'acquis (1264, copie de 1762). Acensement passé par Françoise de Lambert, mère et tutrice de Jean-Georges, Hiéronime l'aîné, Hiéronime le puîné et Péronne de Roussillon, seigneurs de Saint-Genis, au profit de Pierre Malherbe, orginaire de la ville d'Orbe, et résidant à Genève, des biens et domaines dans le mandement de Gaillard : bail (1597). Papiers concernant la famille noble du Maney de Pressy : acte de ratification, procuration, mandature spéciale (1764-1766). Famille Foncet, œuvres pies : mémoire [vers 1777] ; succession de Jean-Joseph Foncet : De testamentis ordinandis, inventaire après décès (1726, 1783). - 1264-1783
        Présentation du contenu :

        Liasse sans numéro.


  • 234 J 10-17 - Tome 5 - 1690-1851
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé Faussigny, Onnion. La chute du dos du tome 69 a été conservée.


  • 234 J 18-27 - Tome 41 - [1447]-s.d.
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé Dîmes. L'ensemble de ces pièces a probablement été produit dans le cadre de deux contentieux concernant le baron de Saint-Jeoire à propos des novales et des dîmes d'Ambilly.


  • 234 J 28-52 - Tome 46 - 1304-1792
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé St Jeoire. Il rassemble essentiellement les papiers de la famille de Saint-Jeoire, et plus particulièrement les testaments de ses membres.


  • 234 J 53-71 - Tome 47 - 1495-s.d.
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé St Jeoire. Deux grands ensembles s'y détachent clairement. Le premier porte essentiellement sur le règlement de succession de François-Melchior de Saint-Jeoire, tandis que le second est consacré à l'acquisition de la baronnie par Jean-Joseph Foncet de Montailleur.


    • 234 J 53 - Curialité et châtellenie de Saint-Jeoire, vente passée par Claude de Sersonnex au profit de François-Melchior de Saint-Jeoire, baron dudit lieu (24 juin 1591) ; promesse de rachat passée par Claude de Sersonnex (24 juin 1591). - 24 juin 1591
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 2.


    • 234 J 54 - Contentieux entre le duché et les héritiers du baron à propos du règlement de l'hoirie de François-Melchior de Saint-Jeoire, baron de Saint-Jeoire et d'Hermance : mémoire, copie d'acte d'audience. - [vers 1604]
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 3.


    • 234 J 55 - Partage de l'hoirie de François-Melchior de Saint-Jeoire, baron d'Hermance et de Saint-Jeoire, au profit de Ferdinand et Jean-Gaspard Desprès, seigneurs de Corselles et de Corsier. - 1607
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 4.


    • 234 J 56 - Propositions d'échange faites par Balthazard et Melchior de Mouxy, seigneurs de Trévernay et de Saint-Jeoire, à S. A. R, des terres et droits seigneuriaux sur les paroisses de La Tour, Saint-Jean et Peillonnex : lettres, requête, procès-verbal. - 8 février 1614
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 6.


    • 234 J 57 - Injonction du sergent ducal adressée à Antoinette de Saint-Jeoire, héritière de feu Melchior de Mouxy, tendant à obtenir le paiement d'un lods en vertu de l'investiture de ce dernier comme baron de Saint-Jeoire. - 10 mars 1618
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 7.


    • 234 J 58 - Vérification et enregistrement des lettres patentes du 3 mai 1586, portant approbation du contrat d'échange entre le duc de Nemours et François-Melchior de Saint-Jeoire, baron d'Hermance, de la terre de Saint-Jeoire, au profit de Melchior de Mouxy, seigneur de Saint-Jeoire, Troches et Féternes : arrêt de la chambre des Comptes. - 31 mars 1615
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 8.


    • 234 J 59 - Règlement de l'hoirie de François-Melchior de Saint-Jeoire, baron d'Hermance, contentieux entre le duché et les héritiers du baron à propos de l'échange de la terre de Saint-Jeoire du 3 mai 1586 : extraits des registres de la chambre des Comptes de Savoie, double des réponses et propositions faites par le procureur du domaine de monseigneur le duc de Nemours et de Genevois. - 1659-1660
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 9.


    • 234 J 60 - Convention passée par les dames Dalemogne et Morens au profit du seigneur comte de Saint-Jeoire à propos de plusieurs relâchements dans le mandement de la Balme. - 8 juillet 1687
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 10. Le comte de Saint-Jeoire n'est pas clairement identifié.


    • 234 J 61 - Mémoire sur l'ancienneté du fief de Turchet. - Sans date
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 11.


    • 234 J 62 - Vente des terres de Saint-Jeoire et de La Tour par le seigneur marquis de Chabod au profit de Jean-Joseph Foncet de Montailleur : mémoires sur les acquisitions réalisées par le baron Foncet des terres de Saint-Jeoire et de La Tour, état des dépenses pour l'acquisition des terres, propositions du marquis, correspondance. - 1754-1782
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 13.


    • 234 J 63 - Acquisitions des terres de La Tour et de Saint-Jeoire : mémoires, correspondance (1763-1786). Contentieux entre révérend Pierre-Clément Foncet, docteur en théologie, Jean-Joseph Foncet, étudiant en l'université de Turin, enfants de feu Jean Foncet, d'une part, et Jacques Monge, d'autre part, à propos d'une rente impayée : acquis de cens, transport de rente, obligation, rente, états des créances, arbre généalogique, requêtes, confins des biens, exploits, décret (1691-1729). - 1691-1786
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 14 bis.


    • 234 J 64 - Acquisition par la famille de Chabod de biens seigneuriaux. – Fief de Jacob, cession passée par Anne de Charrière, comtesse de Chabod, veuve de François de Chabod, procuratrice de Jean-Joseph de Chabod, son fils, marquis de Saint-Maurice : reconnaissance de dette, mémoires, convention, contrat de vente (1719-1734). Fiefs seigneuriaux : mémoires [XVIIIe siècle]. - 1719-1734
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 15-18.


    • 234 J 65 - Biens dépendants de la baronnie de Saint-Jeoire. – Fiefs dépendants d'Arenthon, vente passée par Philippe de Lucinges, seigneur d'Arenthon et de Brison, au profit de Michel Liffort des fiefs rière les paroisses de Saint-Jeoire, [Minzier] et Onnion (25 septembre 1610) ; vente passée par Philippe de Lucinges, baron d'Arenthon au profit de Michel Liffort des fiefs rière les paroisses de Saint-Jeoire, Mieusssy et Onnion (16 janvier 1626). Dîmes de Cormand, supplique de Melchior de Mouxy, baron de Saint-Jeoire et de Féternes, seigneur de Troches, gentilhomme ordinaire de la chambre de S. A. tendant à obtenir la revente des dîmes vendues par Robert de Montvuagnard et Barbe de la Serra, sa femme, à noble François de La Faverge : requêtes, lettres patentes (1616), rôle des biens des seigneurs de La Faverge [s.d. ]. Dîmes d'Aveyran et Sur Châble, projet de contrat de département entre Jean-Joseph Foncet et Madame de Soyrier [s.d. ]. Paroisse de Saint-Jeoire, vente des cens passée par Hugues de Bardonanche au profit du duc Charles-Jean-Amédée de Savoie (1495, copie postérieure). - 1495-1626
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 19. Les documents décrits ci-dessus concernent les fiefs d'Arenthon et les domaines de Cormand, Sur Châble et Aveyran, dépendants de la baronnie Saint-Jeoire.


    • 234 J 66 - Biens procédés de la famille Monge, cession réciproque entre Claude-Joseph de la Fléchère et Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat et bourgeois d'Annecy, d'une rente : contrats de rente, requêtes, confins des biens, exploits, acte d'audience. - 1704-1743
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.


    • 234 J 67 - Transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet des biens procédés de Joseph Monge situés au lieu-dit les Forchis : contrat de rente, reconnaissance de dette, ratification d'un contrat de vente, quittance, testament, cession de droits successoraux, pièces de procédure. - 1685-1766
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro. Ces titres ont été remis à Jean-Joseph Foncet par Joseph Pignal suite au département du 9 novembre 1766 passé par ce dernier en faveur du baron de Saint-Jeoire, des biens procédés de feu Joseph Monge.


    • 234 J 68 - Rente procédée de Claude Monge, transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet : obligation, contrat de rente, transport de rente. - 1686-1731
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.


    • 234 J 69 - Transmission et acquisition par Jean Foncet, bourgeois et marchand de Saint-Jeoire des biens procédés de Claude Cheneval, de Claude Monge et d'Aymé Grillet : obligations, contrats dotaux, cession de fruits et de biens, requêtes, décret, confins des biens, exploit, procuration. - 1655-1712
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.


    • 234 J 70 - Dîmes de Senoche, vente passée par Robert de Montvuagnard, seigneur de Senoche, au profit de François l'aîné de la Faverge, docteur en droit, coseigneur de Cormand, des dîmes de Cormand (27 septembre 1577) ; teneur d'acte de rachat passé par François l'aîné de la Faverge en faveur de Robert de Montvuagnard et damoiselle Barbe de la Serraz (27 septembre 1577) ; transaction entre François l'aîné de la Faverge, d'une part, et Robert de Montvuagnard et de sa femme pour le rachat convenu en 1577 (18 octobre 1582) ; ratification par Barbe de la Serraz de la vente passée avec François-Melchior de Saint-Jeoire, baron d'Hermance, Féternes, de la Chapelle, de Saint-Jeoire, Le Turchet et coseigneur de Vallon, colonel et conseiller des guerres de S. A. R en sa milice de Faucigny, des dîmes de Senoche rière Cormand (11 janvier 1585) ; quittance passée par Claude de Villier en faveur d'Angélique de La Faverge, en vertu de la vente de ses biens situés à Cormand (1er septembre 1609). - 27 septembre 1577-1er septembre 1609
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.


    • 234 J 71 - Poursuites engagées par Jean-Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire et de Montailleur, président et auditeur général des guerres en Savoie, contre des particuliers pour des servis et lods impayés : requête, convention, extrait de l'adjudication au préjudice de François Mugnier Combettaz, états des créances faites aux frères Mugnier Combettaz, décrets, exploits, actes d'audience, acte de levation, correspondance. - 1771-1784
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.


  • 234 J 72-81 - Tome 50 - 1660-1804
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé St Jeoire. Ce tome regroupe des pièces provenant du tome 60 relatives aux domaines de Copponaz et de Chounaz. Des notes manuscrites postérieures au classement du secrétaire Taberlet apportent les corrections – erronées – suivantes : tom 55 et 56. Montrenaz, Poponaz... Le dernier toponyme, étant effacé, n'est pas identifié.


    • 234 J 72 - Domaine de Chounaz, transmission, acquisition et gestion des biens procédés d'André Canel : arbre généalogique de la famille Clavel, bail à commande, contrats d'acensement et d'amodiation, mémoire, extrait de la mappe, procès-verbal de visite, convention, contrat d'albergement, acte de partages, rapport d'arpenteur. - 1740-an XI
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 7.


    • 234 J 73 - Domaine de Copponaz, adjudication judiciaire du grangeage en faveur de Jean-Joseph Foncet et au préjudice de Me Jean-Jacques Cherdon : obligation, transports de rente, contrats de rente, amodiation, mémoires, accord amiable, contrat d'adjudication, états des créances, état des réparations à effectuer, requêtes, exploits, ordonnances. - 1660-1749
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 10.


    • 234 J 74 - Domaine de Copponaz, vente d'une rente annuelle passée par d'André Jacquart Bressaz au profit de Claudine Jacquier, veuve de Jean Foncet : acquis, mémoire. - 1719
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 11.


    • 234 J 75 - Domaine de Copponaz, transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire et de Montailleur, président et auditeur général des guerres en Savoie, des biens procédés de Jean-Joseph Pathod, d'une pièce de terre appartenant à la grangerie de Copponaz : exploits, sentences, compte des créances, contrat de rente, contrat de vente. - 1770-1772
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 12.


    • 234 J 76 - Domaine de Copponaz, affaire entre Jean-Joseph Foncet, d'une part, Jeanne d'Ayot, veuve de Joseph Pignal, et Amédée Gaspard, d'autre part, tendant à obtenir le paiement de l'échute sur plusieurs parcelles : cahiers de la procédure. - 1773-1780
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 12 bis.


    • 234 J 77 - Domaine de Chounaz, échange passé entre Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, bourgeois d'Annecy, et Françoise Mercier, veuve de Jean-Claude Bressaz, de plusieurs pièces de terre : promesse d'échange, contrat d'échange, mémoire. - 1732-1741
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 25.


    • 234 J 78 - Domaine de Chounaz, vente passée par François et Joseph Nanterne, fils de feu Nicolas Nanterne, au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat et bourgeois d'Annecy, d'une pièce de terre. - 1745
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 26.


    • 234 J 79 - Domaine de Chounaz, vente passée par Joseph Nanterne, fils de feu Nicolas Nanterne, et Jeanne Larpin, fille et héritière de Louis Larpin, au profit de Jean-Joseph Foncet, conseiller d'État de S. M., d'une pièce de terre : contrat d'acquis, compte des créances. - 1752
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 27.


    • 234 J 80 - Vente passée par François-Philippe de Seyssel, fils de feu Simon de Seyssel, seigneur de la Charniaz, au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, de la portion de la dîme de Cormand : contrat d'acquis, quittance. - 1741
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 29.


    • 234 J 81 - Pièces isolées, vente passée par Nicolas Pellet au profit de François Allamand de deux pièces de terre situées à Cormand : contrat (1700) ; suivi des contrats de rente passés par des particuliers au profit de Jean-Joseph Foncet : inventaire (1804). - 1700-1804
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.


  • 234 J 82-91 - Tome 53 - 1753-1810
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé St Jeoire. Une note manuscrite postérieure a précisé Pamperdu. Il réunit les pièces de procédures relatives aux montagnes du Môle et de Pont Perdu (Pamperdu à l'époque).


    • 234 J 82 - Affaire entre Henry de Chabod, marquis de Saint-Maurice, comte de Saint-Jeoire, et les communiers de la montagne de Pont Perdu à propos de la coupe de bois nécessaire à l'usage du four banal : cahiers de la procédure, avis en droit. - 1757-1766
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 1-2.


    • 234 J 83 - Enquête sur le droit de la coupe de bois provenant de la montagne de Pont Perdu pour l'usage et l'entretien du four banal : verbaux, témoignages. - 1762-1789
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 4.


    • 234 J 84 - Affaire entre les syndics et conseillers de Saint-Jeoire et Jean-Joseph Foncet, baron dudit lieu, à propos de la vente des communaux de Pont Perdu, de Malachenaz et du Môle pour subvenir à l'affranchissement général : plaidoiries, teneurs d'ordonnance, réponses du seigneur baron Foncet, teneur de représentation. - 1779
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 5.


    • 234 J 85 - Affaire présentée par les syndics et le conseil de Saint-Jeoire à l'intendance du Faucigny à propos du remboursement de la taille de Pont Perdu : requête, décret, exploit. - 1784
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 6.


    • 234 J 86 - Accord amiable entre les communiers et le baron de Saint-Jeoire à propos de l'alimentation du four banal en bois provenant de la montagne de Pont Perdu : déclarations. - 1788
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 7.


    • 234 J 87 - Sommaire du procès entre Henry de Chabod, marquis de Saint-Maurice, comte de Saint-Jeoire, et des particuliers de Pouilly suspectés d'avoir saisi le bois de la montagne de Pont Perdu destinés à l'usage du four banal : cahier de procédure. - 1759-1766
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 8.


    • 234 J 88 - Procès entre le baron de Saint-Jeoire et les communiers de Pont Perdu à propos de la montagne dudit lieu : liste nominative des communiers de Pont Perdu, règlement, correspondance. - 1761-1789
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 9.


    • 234 J 89 - Affaires domaniales des barons de Saint-Jeoire. – Montagne de Pont Perdu, procès entre Henry de Chabod, marquis de Saint-Maurice, comte de Saint-Jeoire, et des particuliers de Pouilly suspectés d'avoir saisi les bois destinés à l'usage du four banal : sommaire du procès, copie de la pièce n° 8 (1759-1766), copie d'une reconnaissance de 1589, règlement concernant la commune de Pont Perdu (1763), note de Pierre-Clément Foncet, correspondance (1759-1810) ; entre Pierre-Clément Foncet, baron de Montailleur et de Saint-Jeoire, et les paroisses de Saint-Jeoire, La Tour, Saint-Jean, Ayse et Marignier, à propos des droits dans les montagnes et pâturages du Môle et de Pamperdu : rapport du sénateur commis, exploit (1788). Domaine de Bardonanche, communication de livres terriers par Madame de Cormand au profit du baron de Montailleur : procès-verbaux de prise en charge et de décharge (1753). Presinge, acensement passé par Monsieur Foncet au profit de Claude Briffaud d'une pièce de terre : mémoire (an XII). - 1753-1810
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.


    • 234 J 90 - Inventaire du secrétaire Taberlet des tomes 51 à 54 consacrés aux montagnes du Môle et de Pont Perdu. - [1790]
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.


    • 234 J 91 - Fiches analytiques du secrétaire Taberlet des pièces du procès relatif aux montagnes du Môle et de Malachenaz. - 1788-1789
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.


  • 234 J 92-107 - Tome 55 - 1573-1790
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé St Jeoire. Il concerne principalement les droits seigneuriaux, honorifiques et judiciaires du baron de Saint-Jeoire.


    • 234 J 92-103 - Droits seigneuriaux - 1588-1790
    • 234 J 104-107 - Domaines - 1573-1773
      • 234 J 104 - Seigneuries rattachées à la baronnie de Saint-Jeoire. – Fief de Bardonanche, vente passée par Amedée de Bardonanche au profit de Louis, docteur es droits, juge mage de Genevois, Janus, François l'aîné, François le puîné de la Faverge, frères, des droits seigneuriaux : contrat (1573) ; acquis sous grâce de rachat passé par Jacques-François, Gaspard et Jeanne-Louise de Bardonanche au profit de Louis, docteur es droits et juge mage de Genevois, Janus, François l'aîné et François le puîné, et Aymé de la Faverge, des droits seigneuriaux : contrat (1575). Fief de Vozerier, transaction passée entre Marie-Anne de la Fléchère, François-Marie de la Fléchère, son fils, et Jean-Joseph Foncet, baron de Montailleur et de Saint-Jeoire, seigneur de La Tour et autres lieux, président et auditeur général des guerres, des droits seigneuriaux : convention, mémoires (1773). - 1573-1773
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 30 bis.


      • 234 J 105 - Saint-Jeoire, état des biens de la terre de Saint-Jeoire possédés par le seigneur marquis de Saint-Maurice : extrait de la tabelle. - [vers 1738]
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 30, 3/8.


      • 234 J 106 - Montrenaz, poursuite engagée par les syndics et procureurs de Ville-la-Grand à l'encontre de Gasparde Foncet, veuve de Jacques-François Vachat, en son vivant regrétier de la paroisse de Ville-la-Grand, pour fraude sur la gabelle du sel : pièces de procédure (1728-1736). Papiers Vachat : acquis, quittances, compte (1736-1750). - 1728-1750
        Présentation du contenu :

        Liasse 31-38.

        Les documents ont été fragilisés par l'humidité.


      • 234 J 107 - Montrenaz, vente passée par Joseph Chapuis au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, d'une pièce de pré et masures : contrat d'acquis, obligation. - 1737
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 40.

        Les documents ont été fragilisés par l'humidité.


  • 234 J 108-113 - Tome 56 - 1322-1859
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé St Jeoire. Une note manuscrite postérieure au classement du secrétaire Taberlet indique qu'il sagit du tome 56 bis. Il rassemble essentiellement des pièces qui ont trait au droit d'usage des moulins seigneuriaux.


    • 234 J 108-110 - Banalités - 1610-1775
      • 234 J 108 - Moulins, scierie et baptoir de dessous Saint-Jeoire. – Location, acensement passé par François Marcier, fermier des revenus de Saint-Jeoire, au profit Pierre Nanterne : contrat d'amodiation (1610) ; albergement passé par Maurice de Chabod, baron de Saint-Jeoire, seigneur de Troches, au profit d'Henry de Mouxy (1658) ; ratification d'albergement passée par Maurice de Chabod, comte de Saint-Jeoire, au profit de François, Claude-François et Jean-François Bourin, frères, de la paroisse de Marignier (1685) ; diminution de cens passée par François-Melchior de Saint-Jeoire au profit de Nicolas Panisset et Pierre Béné, sur la raisse de Saint-Jeoire (1688, plutôt 1588 ?) ; acensement passé par le marquis de Saint-Maurice au profit de Joseph-Marie Béné des moulins, édifices et artifices à Saint-Jeoire : bail (1752) ; albergement passé par Henry Chabod, marquis de Saint-Maurice, au profit de Joseph-Marie et Jean-Marie Burin : contrat d'albergement, copie (1767). Entretien des édifices : procès-verbal de visite (1760). - 1610-1767
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 1-6.


      • 234 J 109 - Moulins de Taney, amodiation passée par Claude de Chabod, comte de Saint-Maurice, baron de Saint-Jeoire et de Féternes, seigneur de Tréverney et de Troches, au profit de Gaspard Callier : contrat d'albergement (1620) ; acensement passé par Bernard Ducis, fermier moderne de La Tour et de la baronnie de Saint-Jeoire, au profit de François Sommeiller : contrat d'albergement (1651) ; ratification par Maurice de Chabod, comte de Saint-Jeoire, de la cession du moulin faite par Pernette Piccot et François Sommeiller, son fils, au profit de Me François-Auguste Presset (1678) ; droit d'aigage : mémoire [s.d. ] ; supplique présentée au juge du comté de Saint-Jeoire, par Me Jean-Jacques Cherdon, fermier du seigneur marquis de Saint-Maurice, à l'encontre de Claude Thevenot (Thevenet ?), à propos d'un cens impayé : requête, exploits, ordonnance, quittances (1730-1736) ; reconnaissance passée par Jean-Joseph Chabod, marquis de Saint-Maurice, au profit de Claudie Saillet, dame de Senoche, femme de Louis de Lambert de Soyrier, pour le passage de la Bedière des moulins de Taney (1738) ; procès entre Jean-Joseph Foncet, baron, et Joseph Briffod à propos d'une coupe de bois dans la forêt de Bardonanche pour l'entretien et réparation des moulins : requêtes, exploits, ordonnances, actes d'audience, sentence (1771-1775). - 1620-1775
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 36-50.


      • 234 J 110 - Moulin de Cormand, affaire entre le baron de Saint-Jeoire et le sieur de la Faverge à propos de l'édification d'un moulin : mémoire sur les titres relatifs au moulin, copie de contrat d'acquis. - 1657
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 63 bis.


    • 234 J 111-112 - Droit de pêche - 1322-1787
      • 234 J 111 - Affaire entre les seigneurs de Saint-Jeoire et la chartreuse de Mélan à propos du droit de pêche dans la rivière du Giffre : volume du procès, pièces de procédure isolées, titres justificatifs du droit de chasse et de pêche, carte figurative, correspondance. - 1322-1787
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 68 bis-86.


      • 234 J 112 - Procès entre le seigneur Jean-Joseph Foncet, baron de Montailleur, seigneur de La Tour et dépendances, contre des particuliers de La Tour, à propos du droit de pêche sur le Nant du Thyez : copies de lettres patentes d'Amédée de Savoie, acte de délimitation du mandement de Thyez, Jussy et autres terres, mémoire, pièces de la procédure, correspondance. - 1358-1773
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 89-95.


    • 234 J 113 - Pièces sans lien apparent avec les affaires précédentes - 1649-1859
      • 234 J 113 - Transmission et acquisition par la famille Foncet des biens procédés de la famille Baud : transactions, obligations, quittances, sentence arbitrale, amodiations, contrats de cession et de transport, testaments, compte, codicille, contrat dotal (1649-1750). Suppliques formulées par Jean-Joseph et Pierre-Clément Foncet tendant à obtenir les investitures des seigneuries de Saint-Jeoire, de Montailleur et de la Fléchère : requête, conclusions du procureur général, mémoire, carnets d'arrière-fiefs soit aveu de dénombrements et reconnaissances des seigneurs de Saint-Jeoire (1701-1784). Seigneurie de Desingy : mémoires, exploit (s.d., 1710). Fragments de l'inventaire Taberlet relatifs aux moulins et à la métralie de Saint-Jean-de-Tholome [1790]. Papiers Mossuz : inventaire après-décès, bordereau de colocation, quittance, manifeste pour vente par subhastation, bordereau de créance (1850-1859). Pièces isolées : quittance passée par François-Melchior de Montvuagnard au profit de Claude de Chabod, marquis de Saint-Maurice, Adriane de Mouxy, sa femme, et Anne-Françoise de Mouxy, dame de Novery, sa soeur (1652), extrait du cadastre de la paroisse de La Tour (1687), quittance de cens passée par Clair de Mouxy au profit de Claude et Pierre Carrier (1753). - 1649-1859
        Présentation du contenu :

        Liasse sans numéro. Certaines pièces ont été extraites de leurs tomes respectifs (tomes 37 et 49). S'agissant des papiers Mossuz, ils peuvent appartenir au fonds Béné (230 J).

        Sources complémentaires :

        Il convient de consulter le fonds 40 J "Papiers de Pelly" pour les documents relatifs à Desingy et Doucy.


  • 234 J 114-121 - Tome 57 - [1472]-1806
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé St Jeoire. Une note manuscrite postérieure au classement du secrétaire Taberlet porte comme mention Chapelles. Les pièces se rapportent aux chapelles sur lesquelles le baron de Saint-Jeoire exerçait un patronage.


    • 234 J 114 - Visites pastorales de La Tour, de Saint-Jeoire et de Saint-Jean-de-Tholome : copies des procès-verbaux de visites (1666-1778). Transaction amiable entre l'abbé de Sixt et Nicolas Gay, vicaire perpétuel de La Tour, à propos des droits de portion congrue : copie de traité (1650). Mémoire du baron et président Foncet de Montailleur à propos du droit de patronage dans l'église de La Tour : extrait des registres du greffe de l'évêché de Genève (1765). Évaluation des revenus de la cure de Saint-Jean : état (1778). - 1650-1778
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 1-9.


    • 234 J 115 - Copies des procès-verbaux des visites pastorales de Saint-Jeoire (1626-1718). Suppliques présentées par Pierre-Clément et Joseph-Marie Foncet aux syndics, conseillers et communiers de la paroisse de Saint-Jeoire, à propos des droits de banc, place et patronage dans la chapelle de Notre-Dame des Carmes, située en l'église paroissiale de Saint-Jeoire : requêtes, ordonnance, teneurs et extraits de délibérations (1733-1764). Proposition présentée par le conseil de la communauté de Saint-Jeoire à Jean-Joseph Foncet pour l'ornement et la dotation d'une chapelle au-dessous de la tour du clocher, en échange de l'abandon de toute prétention sur l'emplacement et le patronage (1758). Fondation de la chapelle de Notre-Dame de Compassion en l'église paroissiale de Saint-Jeoire (1758). Supplique présentée par Jean-Joseph Foncet, baron de Montailleur, seigneur de La Tour, à l'évêque de Genève pour obtenir l'approbation et l'homologation de la fondation de la chapelle de Notre-Dame des Carmes et de l'Ange gardien (1758). Actes de nomination du recteur de la chapelle Notre-Dame des Carmes et de l'Ange gardien en faveur de Paul-Marie Foncet (1765). Mémoire sur la chapelle Notre-Dame du Rosaire, paroisse de La Tour (1765). Mémoires sur les chapelles de Notre-Dame de Compassion, de l'Annonciation et des saints Fabien et Sébastien (1765). États des messes à dire aux chapelles de Saint-Jeoire, de Bardonanche, des revenus de la chapelle de Marcossey (1770). Proposition présentée par le recteur de Saint-Jeoire au conseil de Fabrique pour le rétablissement d'une chapelle sous la tour du clocher de l'église dudit lieu (1806). Relâchement de la dîme du Septain et du patronage de la chapelle de Saint-Nicolas en faveur des sieurs Béné [s.d. ]. - 1626-1806
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 10-17.


    • 234 J 116 - Chapelle de Turchon, acte de cession et diminution des servis passé par Maurice Chabod, comte de Saint-Jeoire : contrat (1695) ; rénovation de servis par Joseph-Marie Devaud et François Presset au profit du recteur de la chapelle : convention (1754) ; institution passée par Jean-Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire et de Montailleur, au profit de Pierre-Joseph Guebey, prêtre de Saint-Jeoire, comme recteur de la chapelle de Turchon : copie de la nomination (1780) ; état concernant les créances cédées par plusieurs fondations au profit de la chapelle : mémoire [s.d. ]. - 1695-1780
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 18-34. De nombreuses pièces sont portées manquantes.


    • 234 J 117 - Chapelle de Bardonanche, reconnaissances passées en faveur du recteur : extrait (1557-1570) ; rénovation des terriers : minute des reconnaissances de Me Claude-Nicolas de Curgier, commissaire d'extentes et notaire à Viuz-en-Sallaz, agenda des reconnaissances, cottet des cens, extrait des reconnaissances du fief, procuration en faveur de Me Claude-Nicolas de Curgier (1687-1688) ; suivi des droits féodaux : recueil des servis, états des reconnaissances, extrait de reconnaissances, rôles des biens mouvants du fief de la Chapelle, cartes féodales, inventaire des droits, titres et terriers [XVIIe-XVIIIe siècles] - 1557-1733
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 35-39.


    • 234 J 118 - Chapelle de Bardonanche : inventaires des titres, albergement, testament, donation, fondations, contrat de lods, actes de nomination du recteur, quittance, convention de partage. - 1627-XVIIIe siècle
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 40-55.


    • 234 J 119 - Chapelles de Bardonanche, institution du recteur : actes de nomination (1736-1761) ; autorisation accordée à Jean-Joseph Foncet, baron de Montailleur, seigneur de La Tour, d'exercer les droits de patronage sur les chapelles de Notre-Dame de Compassion et de l'Annonciation : requête, acte d'homologation (1754). - 1736-1761
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 57-64.


    • 234 J 120 - Chapelle de Notre-Dame de la Consolation, fondation par Rodolphe de Bardonanche, chanoine et sacriste de la cathédrale Notre-Dame de Grenoble : acte de dotation (1472, copie XVIIIe siècle) ; approbation de l'institution du droit de patronage de la chapelle : extrait des registres du greffe de l'évêché de Genève (1604) ; fondation passée par Jean et Nicolas Gay : extraits des registres du greffe de l'évêché de Genève (1619) ; obligations au profit de Jean Gay, prêtre et curé de La Tour (1629-1638) ; vente passée par Alexandre Mothier au profit de Jean Gay d'une rente : contrat de rente (1642) ; notification adressée à Nicolas Gay, curé de La Tour, d'une permutation de la chapelle entre le seigneur de Monfort et Jean-Baptiste Gay, chanoine de Notre-Dame d'Annecy : exploit (1651) ; fondation passée par Jean Gay, jadis curé de la paroisse de La Tour : copie (1652) ; fondation passée par Nicolas Gay, sacristain de Peillonnex : contrat, testament (1653-1654) ; fondation passée par Jean, Nicolas et Baptiste Gay : contrats (1666) ; affaire entre Nicolas Gay, curé de La Tour, et Claude Mothier et les hoirs d'Alexandre Mothier, à propos de la possession et jouissance de plusieurs biens : requête, exploit (1668) ; institution passée par Jean-Baptiste Gay en faveur de Nicolas Gay comme recteur de la chapelle : acte de nomination (1671) ; convention passée entre François-Annibal de Bardonanche et Jean-Baptiste Gay à propos du droit de nomination de patronage de la chapelle : accord amiable (1671) ; pièces isolées : mémoires, arbre généalogique de la famille Gay, état des créances réalisées au préjudice des sieurs Gay, état des biens mouvants de la chapelle (?) [XVIIIe siècle]. - [1472-XVIIIe siècle]
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 65-80.


    • 234 J 121 - Pièces isolées. – Chapelles, redevances seigneuriales : état des servis dûs au recteur de la chapelle de Bardonanche [ap. 1570] ; rente constituée passée par Nicolas de Turchet en faveur de Claude-François Foncet, recteur de la chapelle de Notre-Dame de la Consolation : contrat (1753) ; correspondance active du curé de Saint-Jeoire (1789) ; requête adressée à monseigneur l'évêque par Pierre-Clément Foncet tendant à obtenir la réunion de la chapelle de Turchon et chapelle de l'Ange gardien à celle rétablie par les soins de ce dernier : supplique (1806). Droits honorifiques, cimetière, sépultures et tombeaux à Saint-Jeoire : teneur de supplique, projet de billet au roi [vers 1784-1788]. Patronage, autel de Saint-Jeoire : quittance au profit de Monsieur Foncet (1806). Métralie de Saint-Jean-de-Tholome, affaire entre Jean-Joseph Foncet, auditeur général des guerres en Savoie, et les syndics et conseillers de Saint-Jean de Tholome, à propos du refus de ces derniers de payer les droits dépendants de la métralie de Saint-Jean : mémoire [vers 1783]. Pièces isolées, union entre Françoise Cheminal, fille d'André Cheminal, comte de Ville-la-Grand (?) et Claude Chambet : contrat dotal (1688) ; papiers personnels de Marguerite du Coudrey : copie du contrat dotal, copie du testament (1655, 1702) ; comptabilité du marquis de Saint-Maurice : compte des dettes [vers 1753]. - [1570]-1806
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.


1 2  > 2 pages

Voir par page :10 20 50 100