Notice descriptive
- 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
- Tome 5
- Pierre-Clément Foncet
- Affaires domaniales
- Pierre-Clément Foncet
- Tome 5
234 J 13 - Contentieux entre Pierre-Clément Foncet et Eugénie Foncet, d'une part, et Pierre-Marie Gielly, notaire, d'autre part, au sujet de la délimitation du bois du château de Turchon : pièces de la procédure. - 1809-1811
Présentation du contenu :
Liasse sans numéro.
