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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

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Présentation des notices

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  • 234 J 186-189 - Sans tomaison - 1338-1816
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé "Rentes d'Onnion".


      • 234 J 186 - Vignes d'Ossat, vente passée par Jean [Panni] en faveur de Jaquemet et Pierre Ducret, d'une pièce de terre et pré : contrat d'acquis, ratification de vente (1338). Partage entre François d'Antioche, Charles et Jean de Saint-Jeoire, prieur du prieuré de Peillonnex, frères : copie (1538). Amodiation passée Claude Pathod et Joseph Dessaix, fermiers de la terre de Saint-Jeoire, au profit Jean et Pierre Goy, des vignes d'Ossat : bail (1703). Transaction passée le seigneur marquis de Saint-Maurice au profit de Sulpice et Claude Dessaix et Jacqueline Goy, des vignes de Marignier : amodiation (1737). Procès entre Jean-Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire et de Montailleur et Joseph-Marie Béné, son fermier, contre François, Joseph-François, Michel et Sulpice Dessaix et François Goy, à propos de la redevance due par ces derniers sur la production des vignes : volumes du procès, mémoires, extrait de la mappe de Marignier, arbre "généalogique" des acensataires (1744-1771). Liquidation des servis adjugés à Jean-Joseph Foncet au préjudice de Joseph-Marie Allamand : compte de la liquidation, requête, exploits, sentence, reconnaissance de dette (1778-an XIII). - 1338-an XIII
        Présentation du contenu :

        Ces pièces proviennent du tome 62, lisse n° 32-42. En 1538, François d'Antioche obtient les maisons fortes de Saint-Jeoire et de La Ravoire, tandis que les vignes d'Ossat sont en indivision avec Pierre de Saint-Jeoire.


      • 234 J 187 - Rente constituée par Antoine Grillet au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, et les révérends Pierre-Clément et Joseph-Marie Foncet : amodiations, contrats de rente, reconnaissance de dette, quittance, état des dettes d'Antoine Grillet, confins des biens, requêtes, décrets, exploits, sentence, compte arrêté. - 1674-1785
        Présentation du contenu :

        Liasse sans numéro.


      • 234 J 188 - Transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet des biens procédés de Jean-François Chevrier et albergés à Bernard Suchat : reconnaissances de créances, transport et cessions de rente, pièces de procédure, contrat dotal entre André Bressaz et Françoise Folliex, bordereaux d'inscription hypothécaire. - 1675-1816
        Présentation du contenu :

        Liasse sans numéro. Certaines pièces proviennent du tome 5.


      • 234 J 189 - Pièces isolées, rentes constituées en faveur de Jean-Joseph Foncet : reconnaissances de dettes, contrat dotal, contrats de rente, acquis, billet, pièces de procédures. - 1690-1809
        Présentation du contenu :

        Un dossier provient du tome 5.