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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

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Présentation des notices

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  • 234 J 108-113 - Tome 56 - 1322-1859
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé St Jeoire. Une note manuscrite postérieure au classement du secrétaire Taberlet indique qu'il sagit du tome 56 bis. Il rassemble essentiellement des pièces qui ont trait au droit d'usage des moulins seigneuriaux.


    • 234 J 108-110 - Banalités - 1610-1775
      • 234 J 108 - Moulins, scierie et baptoir de dessous Saint-Jeoire. – Location, acensement passé par François Marcier, fermier des revenus de Saint-Jeoire, au profit Pierre Nanterne : contrat d'amodiation (1610) ; albergement passé par Maurice de Chabod, baron de Saint-Jeoire, seigneur de Troches, au profit d'Henry de Mouxy (1658) ; ratification d'albergement passée par Maurice de Chabod, comte de Saint-Jeoire, au profit de François, Claude-François et Jean-François Bourin, frères, de la paroisse de Marignier (1685) ; diminution de cens passée par François-Melchior de Saint-Jeoire au profit de Nicolas Panisset et Pierre Béné, sur la raisse de Saint-Jeoire (1688, plutôt 1588 ?) ; acensement passé par le marquis de Saint-Maurice au profit de Joseph-Marie Béné des moulins, édifices et artifices à Saint-Jeoire : bail (1752) ; albergement passé par Henry Chabod, marquis de Saint-Maurice, au profit de Joseph-Marie et Jean-Marie Burin : contrat d'albergement, copie (1767). Entretien des édifices : procès-verbal de visite (1760). - 1610-1767
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 1-6.


      • 234 J 109 - Moulins de Taney, amodiation passée par Claude de Chabod, comte de Saint-Maurice, baron de Saint-Jeoire et de Féternes, seigneur de Tréverney et de Troches, au profit de Gaspard Callier : contrat d'albergement (1620) ; acensement passé par Bernard Ducis, fermier moderne de La Tour et de la baronnie de Saint-Jeoire, au profit de François Sommeiller : contrat d'albergement (1651) ; ratification par Maurice de Chabod, comte de Saint-Jeoire, de la cession du moulin faite par Pernette Piccot et François Sommeiller, son fils, au profit de Me François-Auguste Presset (1678) ; droit d'aigage : mémoire [s.d. ] ; supplique présentée au juge du comté de Saint-Jeoire, par Me Jean-Jacques Cherdon, fermier du seigneur marquis de Saint-Maurice, à l'encontre de Claude Thevenot (Thevenet ?), à propos d'un cens impayé : requête, exploits, ordonnance, quittances (1730-1736) ; reconnaissance passée par Jean-Joseph Chabod, marquis de Saint-Maurice, au profit de Claudie Saillet, dame de Senoche, femme de Louis de Lambert de Soyrier, pour le passage de la Bedière des moulins de Taney (1738) ; procès entre Jean-Joseph Foncet, baron, et Joseph Briffod à propos d'une coupe de bois dans la forêt de Bardonanche pour l'entretien et réparation des moulins : requêtes, exploits, ordonnances, actes d'audience, sentence (1771-1775). - 1620-1775
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 36-50.


      • 234 J 110 - Moulin de Cormand, affaire entre le baron de Saint-Jeoire et le sieur de la Faverge à propos de l'édification d'un moulin : mémoire sur les titres relatifs au moulin, copie de contrat d'acquis. - 1657
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 63 bis.


    • 234 J 111-112 - Droit de pêche - 1322-1787
      • 234 J 111 - Affaire entre les seigneurs de Saint-Jeoire et la chartreuse de Mélan à propos du droit de pêche dans la rivière du Giffre : volume du procès, pièces de procédure isolées, titres justificatifs du droit de chasse et de pêche, carte figurative, correspondance. - 1322-1787
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 68 bis-86.


      • 234 J 112 - Procès entre le seigneur Jean-Joseph Foncet, baron de Montailleur, seigneur de La Tour et dépendances, contre des particuliers de La Tour, à propos du droit de pêche sur le Nant du Thyez : copies de lettres patentes d'Amédée de Savoie, acte de délimitation du mandement de Thyez, Jussy et autres terres, mémoire, pièces de la procédure, correspondance. - 1358-1773
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 89-95.


    • 234 J 113 - Pièces sans lien apparent avec les affaires précédentes - 1649-1859
      • 234 J 113 - Transmission et acquisition par la famille Foncet des biens procédés de la famille Baud : transactions, obligations, quittances, sentence arbitrale, amodiations, contrats de cession et de transport, testaments, compte, codicille, contrat dotal (1649-1750). Suppliques formulées par Jean-Joseph et Pierre-Clément Foncet tendant à obtenir les investitures des seigneuries de Saint-Jeoire, de Montailleur et de la Fléchère : requête, conclusions du procureur général, mémoire, carnets d'arrière-fiefs soit aveu de dénombrements et reconnaissances des seigneurs de Saint-Jeoire (1701-1784). Seigneurie de Desingy : mémoires, exploit (s.d., 1710). Fragments de l'inventaire Taberlet relatifs aux moulins et à la métralie de Saint-Jean-de-Tholome [1790]. Papiers Mossuz : inventaire après-décès, bordereau de colocation, quittance, manifeste pour vente par subhastation, bordereau de créance (1850-1859). Pièces isolées : quittance passée par François-Melchior de Montvuagnard au profit de Claude de Chabod, marquis de Saint-Maurice, Adriane de Mouxy, sa femme, et Anne-Françoise de Mouxy, dame de Novery, sa soeur (1652), extrait du cadastre de la paroisse de La Tour (1687), quittance de cens passée par Clair de Mouxy au profit de Claude et Pierre Carrier (1753). - 1649-1859
        Présentation du contenu :

        Liasse sans numéro. Certaines pièces ont été extraites de leurs tomes respectifs (tomes 37 et 49). S'agissant des papiers Mossuz, ils peuvent appartenir au fonds Béné (230 J).

        Sources complémentaires :

        Il convient de consulter le fonds 40 J "Papiers de Pelly" pour les documents relatifs à Desingy et Doucy.