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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Sommaire
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Tome 56
Cote :
234 J 111-112
Analyse :
Droit de pêche
Date :
1322-1787
Mots-clés matière :
police de la pêche
Lien permanent :
http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011546430470arGjF4
Affaire entre les seigneurs de Saint-Jeoire et la chartreuse de Mélan à propos du droit de pêche dans la rivière du Giffre : volume du procès, pièces de procédure isolées, titres justificatifs du droit de chasse et de pêche, carte figurative, correspondance.
Procès entre le seigneur Jean-Joseph Foncet, baron de Montailleur, seigneur de La Tour et dépendances, contre des particuliers de La Tour, à propos du droit de pêche sur le Nant du Thyez : copies de lettres patentes d'Amédée de Savoie, acte de délimitation du mandement de Thyez, Jussy et autres terres, mémoire, pièces de la procédure, correspondance.