234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954) - Droit de pêche - 1322-1787

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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Sommaire > Tome 56

Cote : 234 J 111-112
Analyse : Droit de pêche
Date : 1322-1787

Mots-clés matière : police de la pêche

Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011546430470arGjF4

Affaire entre les seigneurs de Saint-Jeoire et la chartreuse de Mélan à propos du droit de pêche dans la rivière du Giffre : volume du procès, pièces de procédure isolées, titres justificatifs du droit de chasse et de pêche, carte figurative, correspondance.

Procès entre le seigneur Jean-Joseph Foncet, baron de Montailleur, seigneur de La Tour et dépendances, contre des particuliers de La Tour, à propos du droit de pêche sur le Nant du Thyez : copies de lettres patentes d'Amédée de Savoie, acte de délimitation du mandement de Thyez, Jussy et autres terres, mémoire, pièces de la procédure, correspondance.