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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

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Présentation des notices

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  • 234 J 72-81 - Tome 50 - 1660-1804
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé St Jeoire. Ce tome regroupe des pièces provenant du tome 60 relatives aux domaines de Copponaz et de Chounaz. Des notes manuscrites postérieures au classement du secrétaire Taberlet apportent les corrections – erronées – suivantes : tom 55 et 56. Montrenaz, Poponaz... Le dernier toponyme, étant effacé, n'est pas identifié.


    • 234 J 72 - Domaine de Chounaz, transmission, acquisition et gestion des biens procédés d'André Canel : arbre généalogique de la famille Clavel, bail à commande, contrats d'acensement et d'amodiation, mémoire, extrait de la mappe, procès-verbal de visite, convention, contrat d'albergement, acte de partages, rapport d'arpenteur. - 1740-an XI
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 7.


    • 234 J 73 - Domaine de Copponaz, adjudication judiciaire du grangeage en faveur de Jean-Joseph Foncet et au préjudice de Me Jean-Jacques Cherdon : obligation, transports de rente, contrats de rente, amodiation, mémoires, accord amiable, contrat d'adjudication, états des créances, état des réparations à effectuer, requêtes, exploits, ordonnances. - 1660-1749
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 10.


    • 234 J 74 - Domaine de Copponaz, vente d'une rente annuelle passée par d'André Jacquart Bressaz au profit de Claudine Jacquier, veuve de Jean Foncet : acquis, mémoire. - 1719
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 11.


    • 234 J 75 - Domaine de Copponaz, transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire et de Montailleur, président et auditeur général des guerres en Savoie, des biens procédés de Jean-Joseph Pathod, d'une pièce de terre appartenant à la grangerie de Copponaz : exploits, sentences, compte des créances, contrat de rente, contrat de vente. - 1770-1772
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 12.


    • 234 J 76 - Domaine de Copponaz, affaire entre Jean-Joseph Foncet, d'une part, Jeanne d'Ayot, veuve de Joseph Pignal, et Amédée Gaspard, d'autre part, tendant à obtenir le paiement de l'échute sur plusieurs parcelles : cahiers de la procédure. - 1773-1780
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 12 bis.


    • 234 J 77 - Domaine de Chounaz, échange passé entre Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, bourgeois d'Annecy, et Françoise Mercier, veuve de Jean-Claude Bressaz, de plusieurs pièces de terre : promesse d'échange, contrat d'échange, mémoire. - 1732-1741
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 25.


    • 234 J 78 - Domaine de Chounaz, vente passée par François et Joseph Nanterne, fils de feu Nicolas Nanterne, au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat et bourgeois d'Annecy, d'une pièce de terre. - 1745
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 26.


    • 234 J 79 - Domaine de Chounaz, vente passée par Joseph Nanterne, fils de feu Nicolas Nanterne, et Jeanne Larpin, fille et héritière de Louis Larpin, au profit de Jean-Joseph Foncet, conseiller d'État de S. M., d'une pièce de terre : contrat d'acquis, compte des créances. - 1752
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 27.


    • 234 J 80 - Vente passée par François-Philippe de Seyssel, fils de feu Simon de Seyssel, seigneur de la Charniaz, au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, de la portion de la dîme de Cormand : contrat d'acquis, quittance. - 1741
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 29.


    • 234 J 81 - Pièces isolées, vente passée par Nicolas Pellet au profit de François Allamand de deux pièces de terre situées à Cormand : contrat (1700) ; suivi des contrats de rente passés par des particuliers au profit de Jean-Joseph Foncet : inventaire (1804). - 1700-1804
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.