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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

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2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

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2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 234 J 82-91 - Tome 53 - 1753-1810
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé St Jeoire. Une note manuscrite postérieure a précisé Pamperdu. Il réunit les pièces de procédures relatives aux montagnes du Môle et de Pont Perdu (Pamperdu à l'époque).


    • 234 J 82 - Affaire entre Henry de Chabod, marquis de Saint-Maurice, comte de Saint-Jeoire, et les communiers de la montagne de Pont Perdu à propos de la coupe de bois nécessaire à l'usage du four banal : cahiers de la procédure, avis en droit. - 1757-1766
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 1-2.


    • 234 J 83 - Enquête sur le droit de la coupe de bois provenant de la montagne de Pont Perdu pour l'usage et l'entretien du four banal : verbaux, témoignages. - 1762-1789
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 4.


    • 234 J 84 - Affaire entre les syndics et conseillers de Saint-Jeoire et Jean-Joseph Foncet, baron dudit lieu, à propos de la vente des communaux de Pont Perdu, de Malachenaz et du Môle pour subvenir à l'affranchissement général : plaidoiries, teneurs d'ordonnance, réponses du seigneur baron Foncet, teneur de représentation. - 1779
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 5.


    • 234 J 85 - Affaire présentée par les syndics et le conseil de Saint-Jeoire à l'intendance du Faucigny à propos du remboursement de la taille de Pont Perdu : requête, décret, exploit. - 1784
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 6.


    • 234 J 86 - Accord amiable entre les communiers et le baron de Saint-Jeoire à propos de l'alimentation du four banal en bois provenant de la montagne de Pont Perdu : déclarations. - 1788
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 7.


    • 234 J 87 - Sommaire du procès entre Henry de Chabod, marquis de Saint-Maurice, comte de Saint-Jeoire, et des particuliers de Pouilly suspectés d'avoir saisi le bois de la montagne de Pont Perdu destinés à l'usage du four banal : cahier de procédure. - 1759-1766
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 8.


    • 234 J 88 - Procès entre le baron de Saint-Jeoire et les communiers de Pont Perdu à propos de la montagne dudit lieu : liste nominative des communiers de Pont Perdu, règlement, correspondance. - 1761-1789
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 9.


    • 234 J 89 - Affaires domaniales des barons de Saint-Jeoire. – Montagne de Pont Perdu, procès entre Henry de Chabod, marquis de Saint-Maurice, comte de Saint-Jeoire, et des particuliers de Pouilly suspectés d'avoir saisi les bois destinés à l'usage du four banal : sommaire du procès, copie de la pièce n° 8 (1759-1766), copie d'une reconnaissance de 1589, règlement concernant la commune de Pont Perdu (1763), note de Pierre-Clément Foncet, correspondance (1759-1810) ; entre Pierre-Clément Foncet, baron de Montailleur et de Saint-Jeoire, et les paroisses de Saint-Jeoire, La Tour, Saint-Jean, Ayse et Marignier, à propos des droits dans les montagnes et pâturages du Môle et de Pamperdu : rapport du sénateur commis, exploit (1788). Domaine de Bardonanche, communication de livres terriers par Madame de Cormand au profit du baron de Montailleur : procès-verbaux de prise en charge et de décharge (1753). Presinge, acensement passé par Monsieur Foncet au profit de Claude Briffaud d'une pièce de terre : mémoire (an XII). - 1753-1810
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.


    • 234 J 90 - Inventaire du secrétaire Taberlet des tomes 51 à 54 consacrés aux montagnes du Môle et de Pont Perdu. - [1790]
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.


    • 234 J 91 - Fiches analytiques du secrétaire Taberlet des pièces du procès relatif aux montagnes du Môle et de Malachenaz. - 1788-1789
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.