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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Cote : 234 J 89
Analyse : Affaires domaniales des barons de Saint-Jeoire. – Montagne de Pont Perdu, procès entre Henry de Chabod, marquis de Saint-Maurice, comte de Saint-Jeoire, et des particuliers de Pouilly suspectés d'avoir saisi les bois destinés à l'usage du four banal : sommaire du procès, copie de la pièce n° 8 (1759-1766), copie d'une reconnaissance de 1589, règlement concernant la commune de Pont Perdu (1763), note de Pierre-Clément Foncet, correspondance (1759-1810) ; entre Pierre-Clément Foncet, baron de Montailleur et de Saint-Jeoire, et les paroisses de Saint-Jeoire, La Tour, Saint-Jean, Ayse et Marignier, à propos des droits dans les montagnes et pâturages du Môle et de Pamperdu : rapport du sénateur commis, exploit (1788). Domaine de Bardonanche, communication de livres terriers par Madame de Cormand au profit du baron de Montailleur : procès-verbaux de prise en charge et de décharge (1753). Presinge, acensement passé par Monsieur Foncet au profit de Claude Briffaud d'une pièce de terre : mémoire (an XII).
Date : 1753-1810