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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

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Présentation des notices

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  • 234 J 136-144 - Tome 60 - 1582-1806
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé St Jeoire. Il concerne essentiellement les domaines de Saint-Jeoire.


    • 234 J 136 - Transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet des biens procédés de Jacques Rophille consistant en une pièce de terre située en Fin de Layat : contrat de vente, relâchements, sentence, exploit, traité d'investiture. - 1727-1744
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 14.


    • 234 J 137 - Transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet des biens procédés de Jean-François Henry, bourgeois de Saint-Jeoire, situés en Fin de Layat : relâchement, requêtes, confins des biens, exploits, extrait des registres des assises de Saint-Jeoire, sentences, acte de mise en possession, mémoires. - 1731-1770
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 19.


    • 234 J 138 - Constitution des domaines de Chounaz et du Mont du Môle par la famille Foncet. – Biens procédés de la famille Canel, généralités : arbres généalogiques de la famille Canel, mémoire [XVIIIe siècle] ; grangeage de Chounaz : promesse de vente, reconnaissances de dette, quittances, acte d'état, département, procès-verbal du visite, cession de droits, correspondance (1703-1765) ; anciens acquis des biens de Chounaz : contrats d'acquis, subhastations, requête, procuration, obligation, quittance, échange (1582-1692) ; constitution de rente passée par Joseph et Claude Canel au profit de Jean-Joseph Foncet, Pierre-Clément et Joseph-Marie, ses frères : obligations, exploit, bail d'hypothèque, baux à commande, amodiation, quittances, transport de rente, contrats de rente, contrat d'acensement, teneur d'acensement, mémoires (1657-1743) ; titres servant de maintenance des biens provenant de Nicolas Canel : contrat dotal, amodiation, acte de vente, requête, exploit, acte de levation, sentence, département (1702-1763) ; cession réciproque réalisée entre Jean-Joseph Foncet et Anne-Marie d'Anthon : acte de cession, obligations, ratification d'obligation, amodiation, prix-fait, requête, ordonnance, contrat de rente (1653-1752). - 1582-1765
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 24.


    • 234 J 139 - Titres servant de maintenance à la vente passée par François, Joseph, et Claude Chamot au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, d'une pièce de teppe et pâturage située en la montagne de l'Arpetaz : obligations, cessions de capitaux en argent, transport d'un capital en argent, rentes, requêtes, double de partage, états des créances, sommaire des servis dus au seigneur de la Fléchère, arbre généalogique de la famille Larpin, confins des biens, exploits, ordonnances, acensements, état de la grange, contrat dotal, cédule, sentence, contrat d'acquis, mémoires, correspondance. - 1686-1772
      Présentation du contenu :

      Liasse n° 31.


    • 234 J 140 - Procès entre révérend sieur Nicolas Perrier, recteur de la chapelle érigée en l'église paroissiale de Viuz, d'une part, et Jean-Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire, et dame Marie-Rose-Christine Ginot, veuve et héritière du sénateur Dichat, à propos des biens procédés d'Hippolyte Presset : obligations, relevés de propriété d'Hippolyte Presset rière La Tour, sommaire du procès, propositions d'accord amiable, convention amiable, correspondance. - 1689-1784
      Présentation du contenu :

      Tome 50, liasse n° 26-29 : le contentieux est clos par son fils, Pierre-Clément Foncet, baron de Saint-Jeoire, de Montailleur et de La Tour.


    • 234 J 141 - Vente passée par Jean-Joseph Foncet, conseiller d'État de S. M. au profit de Me Joseph-Marie Béné d'une pièce de terre, teppe et broussailles située à Saint-Jeoire, au territoire des Vignes : contrat de vente, état des contrats expédiés par Me Béné pour droits de tabellion. - 1752
      Présentation du contenu :

      Tome 61, liasse n° 7-8.


    • 234 J 142 - Relâchement passé par Claude-François Pignal en faveur de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, du grangeage du plan sur Châble : contrat. - 1748
      Présentation du contenu :

      Tome 61, liasse n° 11.


    • 234 J 143 - Acquisition passée par Jean-Joseph et Pierre-Clément Foncet au préjudice des frères Chevrier, de plusieurs pièces de bois situées à Chounaz : acte de relâchement, contrat d'acquis, contrat d'échange, mémoire. - 1777-1806
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.


    • 234 J 144 - Cession passée par les Barnabites de Thonon au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, des droits sur un contrat de rente passée en leur faveur par François Canel : acte de cession, état des créances, mémoire, pièces annexes portant origine de propriété. - 1629-1748
      Présentation du contenu :

      Liasse sans numéro.