Notice descriptive

  • 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
    • Tome 60

234 J 138 - Constitution des domaines de Chounaz et du Mont du Môle par la famille Foncet. – Biens procédés de la famille Canel, généralités : arbres généalogiques de la famille Canel, mémoire [XVIIIe siècle] ; grangeage de Chounaz : promesse de vente, reconnaissances de dette, quittances, acte d'état, département, procès-verbal du visite, cession de droits, correspondance (1703-1765) ; anciens acquis des biens de Chounaz : contrats d'acquis, subhastations, requête, procuration, obligation, quittance, échange (1582-1692) ; constitution de rente passée par Joseph et Claude Canel au profit de Jean-Joseph Foncet, Pierre-Clément et Joseph-Marie, ses frères : obligations, exploit, bail d'hypothèque, baux à commande, amodiation, quittances, transport de rente, contrats de rente, contrat d'acensement, teneur d'acensement, mémoires (1657-1743) ; titres servant de maintenance des biens provenant de Nicolas Canel : contrat dotal, amodiation, acte de vente, requête, exploit, acte de levation, sentence, département (1702-1763) ; cession réciproque réalisée entre Jean-Joseph Foncet et Anne-Marie d'Anthon : acte de cession, obligations, ratification d'obligation, amodiation, prix-fait, requête, ordonnance, contrat de rente (1653-1752). - 1582-1765

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Liasse n° 24.


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