Notice descriptive
- 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
- Tome 47
234 J 67 - Transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet des biens procédés de Joseph Monge situés au lieu-dit les Forchis : contrat de rente, reconnaissance de dette, ratification d'un contrat de vente, quittance, testament, cession de droits successoraux, pièces de procédure. - 1685-1766
Présentation du contenu :
Liasse sans numéro. Ces titres ont été remis à Jean-Joseph Foncet par Joseph Pignal suite au département du 9 novembre 1766 passé par ce dernier en faveur du baron de Saint-Jeoire, des biens procédés de feu Joseph Monge.