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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Cote : 234 J 21
Analyse : Procès entre le baron Foncet et le doyen d'Annemasse à propos des novales sur des terres situées à Ambilly : mémoires, états des pièces sujettes aux novales rière la dîmerie d'Ambilly, observations du doyen d'Annemasse, requête.
Date : 1782