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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Cote : 234 J 20
Analyse : Procès entre le baron Foncet et le doyen d'Annemasse à propos des novales sur des terres situées à Ambilly : mémoires, état des pièces sujettes aux novales, réplique, état de la possession immémoriale du bénéfice d'Annemasse, correspondance.
Date : 1781-1783