Imprimer cette page

2 O 56-103 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Alby-sur-Chéran (1858-1939)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 56-57 - Administration générale de la commune - 1860-1936
    • 2 O 56-57 - Contentieux et assurances - 1860-1936
      • 2 O 56 - Contentieux. – Possession de la chènevière derrière l'église, Monsieur de Thiollaz contre la commune : délibérations du conseil municipal, correspondance (1865-1867). Paiement d'une somme due, Jean Paris et consorts contre la commune : mémoire des plaignants, délibération du conseil municipal, correspondance (1862). Défaut de présentation auprès du juge commissaire de l'Ordre, avertissement au maire : correspondance (1863). Déversement dans le Chéran des eaux d'un aqueduc, plainte de Monsieur Richard : rapports, avis de l'ingénieur, délibération du conseil municipal, note, correspondance (1934). Règlement des eaux du ruisseau des Chênes, la commune contre Laurent Daviet : mémoire du plaignant, délibérations du conseil municipal, correspondance (1869, 1870). Capital retenu par l'État, réclamation de la commune : ampliation de testament, correspondance (1860). - 1860-1934
      • 2 O 57 - Assurances. – Personnel communal : polices, délibérations du conseil municipal (1932, 1933). Bâtiments communaux : polices, délibérations du conseil municipal (1872-1936). - 1872-1936
  • 2 O 58 - Population, économie sociale, statistiques - 1872-1899
  • 2 O 59 - Affaires militaires - 1878-1933
  • 2 O 60-61 - Police, hygiène publique, justice - 1861-1936
  • 2 O 62-63 - Élections et personnel communal - 1861-1931
    • 2 O 62 - Élections. – Commission des travaux publics : délibération du conseil municipal - 1921
    • 2 O 63 - Personnel. – Secrétaire de mairie, nomination et traitement : arrêté du maire, délibération du conseil municipal, correspondance (1861-1933). Officier de l'état-civil et de la police locale, délégation de fonctions : arrêté du maire (1881, 1884). Facteur télégraphe, traitement : délibération du conseil municipal (1884). Valets communaux, traitement : délibération du conseil municipal (1868). Fossoyeur, nomination : arrêté du maire (1924). Cantonnier, nomination : arrêtés du maire, correspondance (1930, 1931). Tambour afficheur, nomination : arrêté du maire (1911). - 1861-1931
  • 2 O 64-73 - Finances communales - 1860-1936
    • 2 O 64-65 - Comptabilité - 1861-1934
    • 2 O 66-73 - Revenus et charges - 1860-1936
      • 2 O 66-69 - Revenus - 1860-1936
        • 2 O 66 - Emprunts et impositions extraordinaires. – Maison communale, construction et réparations : pétition des contribuables, décret présidentiel d'autorisation, arrêtés préfectoraux, tableau d'amortissement, liste des plus imposés, décompte des travaux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1861-1875). Église, construction : délibération du conseil municipal, correspondance (1860, 1861). Cimetière, construction et translation : acte de constitution de mandataire, traité de gré à gré, engagement de prêt, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, correspondance (1926-1933). École de filles, restauration : décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral, traité d'emprunt avec la Caisse des dépôts et consignations, délibérations du conseil municipal, correspondance (1897-1899). École enfantine, établissement : instruction, certificats, décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1881, 1882). Chemin vicinal n°4, acquisition des terrains : états des indemnités dues aux propriétaires, certificats, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, correspondance (1875, 1877). Réseau téléphonique, rattachement de la commune : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal (1905, 1906). Créance auprès du bureau de bienfaisance, remboursement : extrait de testament public, certificat de situation financière, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1887, 1888). - 1860-1933
        • 2 O 67 - Subventions. – Secours pour les pauvres : correspondance (1860). Maison communale, construction et réparations : délibérations du conseil départemental de l'instruction publique, avis de subvention, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1863- 1876). Lavoir public, construction : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, correspondance (1899). Église, construction et réparation : avis de subvention, budgets de la Fabrique, délibération du conseil municipal, correspondance (1861, 1870). Presbytère, réparations : budget de la Fabrique, arrêté préfectoral, avis de subvention, délibérations du conseil municipal, correspondance (1862-1874). Cimetière, construction et translation : avis de subvention, ordonnancement, délibération du conseil municipal, correspondance (1926-1930). École de filles, restauration : procès-verbaux des séance du conseil général, délibération du conseil départemental de l'enseignement primaire, avis de subvention, délibérations du conseil municipal, correspondance (1897-1905). École enfantine, établissement : avis de subvention, correspondance (1882). Puit du hameau du Chedde, construction : arrêtés préfectoraux (1885). Électrification de la commune : certificat de paiement, décompte des ouvrages, procès-verbal de réception définitive des travaux, correspondance (1933-1936). Eau potable, travaux d'adduction : avis de subvention, décomptes des ouvrages effectués, relevés des dépenses, procès-verbal de réception définitive des travaux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1903-1935). Pompiers, équipement : avis de subvention, délibération du conseil municipal (1931, 1932). Corbillard, acquisition : avis de subvention (1927). - 1861-1936
        • 2 O 68 - Taxes et droits divers. – Octroi, établissement : correspondance (1866). Chiens : rôle, correspondance (1861, 1931). Abattage, établissement : délibération du conseil municipal (1910). Poids public, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, délibérations du conseil municipal, correspondance (1861-1914). Droits de place, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, délibérations du conseil municipal, correspondance (1877-1917). Taxe sur les bancs, adjudication : bail, certificat, délibérations du conseil municipal, correspondance (1868-1877). Rétribution scolaire, fixation : délibération du conseil municipal, correspondance (1862, 1872). Pompes funèbres, adjudication : procès-verbal d'adjudication, état du produit des concessions, délibération du conseil municipal (1927, 1932). - 1861-1932
        • 2 O 69 - Souscriptions. – Maison communale, construction : liste des souscriptions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1866-1875). Fontaine du Pont-Neuf, réparation : liste (1876). Hameau du Chedde, cours d'eau : liste (s.d.) - 1866-1876
      • 2 O 70-73 - Dépenses - 1860-1933
  • 2 O 74-88 - Édifices communaux, monuments et établissements publics - 1858-1938
    • 2 O 74-80 - Édifices communaux - 1861-1931
      • 2 O 74 - Maison communale. – Construction : rapports, procès-verbaux d'enquête, états des terrains à occuper, actes de vente, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, devis, cahier des charges, soumissions, affiches d'adjudication, conventions, exposé du maire, décompte, procès-verbal de réception définitive, certificats d'achèvement des travaux, délibérations du conseil municipal, plans, coupes, élévations, correspondance (1861-1879). Réparations : délibérations du conseil municipal, correspondance (1913, 1918). - 1861-1918
      • 2 O 75 - Mairie. – Aliénation : exposé du commissaire enquêteur, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'adjudication, certificat de publication et d'affichage, délibérations du conseil municipal, correspondance - 1869
      • 2 O 76 - Hangar des pompes à incendie. – Construction : devis, soumissions, acte de vente, certificat de non inscription aux hypothèques, décompte des travaux, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance. - 1867-1872
      • 2 O 77 - Poids public. – Construction, étude : rapport, permission de voirie, procès-verbal de métré et estimation, délibérations du conseil municipal, correspondance. - 1923-1929
      • 2 O 78 - Lavoir. – Construction : devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, soumissions, autorisation de remboursement de cautionnement, certificat d'achèvement des travaux, délibérations du conseil municipal, coupe et élévation, correspondance (1894-1901). Terrains, acquisition : procès-verbal d'arpentage et d'estimation, procès-verbal d'enquête, arrêtés préfectoraux, autorisation d'acquisition de terrains, acte de vente, extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance d'Annecy, certificat négatif sur formalités hypothécaires, notification, exemplaire de La Croix de Haute Savoie, délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1930, 1931). - 1894-1931
      • 2 O 79 - Horloge publique. – Établissement, vœux du conseil municipal. - 1880
      • 2 O 80 - Monument aux Morts. – Érection : devis, marchés de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, décompte, délibération du conseil municipal. - 1929-1931
    • 2 O 81-85 - Édifices du cultes et cimetière - 1858-1938
      • 2 O 81 - Église Saint-Maurice. – Restauration : devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, certificat de réception définitive des travaux, délibération du conseil municipal, correspondance (1862-1869). Perron, construction : exposé du conseil municipal, devis, rapport, conventions, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, soumission, certificats, état de situation des travaux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1858-1866). Cloche, refonte : convention, marché, délibération du conseil municipal, certificat de réception et d'épreuve, correspondance (1863-1865). - 1858-1869
      • 2 O 82 - Église Saint-Donat. – Réparations : rapports, extraits du registre des arrêts du conseil d'État, extrait du Petit Dauphinois, délibérations du conseil municipal, correspondance (1913-1938). Planchers, réparations : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, décomptes, autorisation de remboursement de cautionnement, délibérations du conseil municipal, correspondance (1909, 1910). - 1909-1938
      • 2 O 83 - Presbytère. – Réparations : rapport, délibération du conseil de Fabrique, soumission, devis, procès-verbaux de réception des travaux, marché de gré à gré, délibérations du conseil municipal, correspondance (1861-1938). Location : baux, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1907-1931). - 1861-1938
      • 2 O 84 - Mense curiale. – Pré des Teppes, location : délibération du conseil municipal, correspondance. - 1919
      • 2 O 85 - Cimetière. – Translation : rapports, procès-verbaux, cahiers des charges, questionnaire, arrêté préfectoral, avis du maire, extrait des avis du conseil départemental d'hygiène, affiche d'adjudication, actes de vente, exemplaire de L'Industriel savoisien, traités de gré à gré, certificat négatif d'inscription hypothécaire, projet complémentaire, détails des travaux exécutés, délibérations du conseil municipal, dessins, plans, correspondance. - 1912-1930
    • 2 O 86-87 - Bâtiments scolaires - 1874-1926
      • 2 O 86 - Écoles primaires supérieures et enfantines. – Construction : rapport, devis, délibérations du conseil départemental de l'instruction publique, arrêté préfectoral, registre d'enquête, certificats, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, actes de vente, copie de convention, décompte général, procès-verbal de réception définitive, délibérations du conseil municipal, plans, coupes, élévations, correspondance (1881-1884). Réparations : délibération du conseil municipal (1874). - 1874-1884
      • 2 O 87 - École primaire des filles et logement de l'instituteur. – Réparations : devis, cahiers des charges, questionnaire, rapport, délibération de la commission des bâtiments civils, délibération du conseil départemental de l'enseignement primaire, procès-verbaux de réception définitive des travaux, traité de gré à gré, procès-verbal d'adjudication des travaux, délibérations du conseil municipal, plan, coupes, élévations, correspondance (1896-1906). Mur de soutènement, reconstruction : cahier des charges, soumission, coupe, élévation, délibération du conseil municipal, correspondance (1926). - 1896-1926
    • 2 O 88 - Édifices divers - 1873-1929
      • 2 O 88 - Ferme communale du Chêne. – Aliénation : procès-verbal d'arpentage et d'estimation, arrêté préfectoral, autorisation de vente, copie de testament, certificat de publication et d'affichage, délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1929). Location : baux, avenant, délibérations du conseil municipal, correspondance (1873-1929). Réparations : cahiers des charges, devis, procès-verbaux, arrêté préfectoral, mémoire, décomptes, certificat de réception, affiche d'adjudication, délibérations du conseil municipal, correspondance (1883-1924). - 1873-1929
  • 2 O 89-91 - Biens communaux, terres, bois, eaux - 1861-1939
    • 2 O 89 - Biens communaux - 1865-1939
      • 2 O 89 - Biens communaux. – Mise en valeur, proposition : questionnaires, correspondance (s.d., 1865). Terrains, aliénation : rapport, procès-verbaux d'expertise, exposé, arrêtés préfectoraux, avis d'enquête, procès-verbaux, acte de vente, délibérations du conseil municipal, correspondance (1864-1907) ; bureau de bienfaisance, aliénation d'immeubles : cahier des charges, plans, procès-verbaux d'adjudication (1932-1933) ; location : baux, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, correspondance (1900-1932), échanges : procès-verbaux, acte de cession, plan, autorisation d'échange, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1865-1939). Arbres, aliénation : rapport, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1904-1927). Corbillard, construction : devis, cahier des charges, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive des travaux, délibération du conseil municipal, note, correspondance (1926-1928). - 1865-1939
    • 2 O 90 - Eaux - 1861-1901
      • 2 O 90 - Eaux. – Fontaines, construction : résultats d'analyse, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, devis, cahiers des charges, acte d'adhésion, autorisation d'acquisition, procès-verbaux d'adjudication des travaux, acte de vente, déclarations de versement à la caisse du Trésorier-payeur général, procès-verbal de réception des travaux, décompte, autorisation de remboursement de cautionnement, délibérations du conseil municipal, plan, profil, correspondance (1889-1901) ; réparations : conventions, traité de gré à gré, devis, procès-verbal de réception d'œuvre, décompte général, délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1861, 1875-1880). Puit du hameau du Chedde, construction : pétition des habitants, devis, correspondance (1885). - 1861-1901
    • 2 O 91 - Propriétés et droits divers - 1864-1934
  • 2 O 92-96 - Travaux publics, voirie, moyens de transports, régime des eaux - 1863-1936
    • 2 O 92-94 - Travaux publics et voirie en général - 1863-1936
      • 2 O 92 - Voirie urbaine. – Égouts, construction : devis, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, procès-verbal d'adjudication des travaux, attestation d'exécution des travaux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1898-1901). - 1898-1928
      • 2 O 93 - Eau potable. – Adduction, études : instructions, pétition des habitants, rapports, procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations de la commission administrative des hospices civils d'Annecy, avis du maire, certificat de publication, observations, certificat d'analyse, délibérations du conseil municipal, correspondance (1898-1914) ; travaux : acte d'acquisition d'une source, rapports, statuts de la société Giraudon, Robert et Lechleider, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, avis du maire, déclaration d'utilité publique, cahiers des charges, devis, détails estimatifs, certificat, avis d'ouverture de concours, soumissions, convention, marché, arrêté du maire, décompte définitif des travaux, délibérations du conseil municipal, plans, dessins des ouvrages d'art, correspondance (1921-1934). Extension, étude : cahier des charges, avant métré, composition des prix, bordereau des prix, état parcellaire et estimatif des terrains, projet complémentaire, plans parcellaires, croquis des ouvrages d'art, profil (1932, 1936). - 1898-1936
      • 2 O 94 - Chemins. – Anciens, aliénation : exposé, avis d'enquête, rapports, actes de vente, délibérations du conseil municipal, correspondance (1863-1905). Terrain attenant, nivellement : rapports, délibération du conseil municipal (1886). - 1863-1886
    • 2 O 95-96 - Moyens de transports et travaux divers - 1888-1936
      • 2 O 95 - Électricité. – Réseau, extension : liste des agglomérations et maisons isolées, traité de gré à gré, traité de concession, devis, cahiers des charges, détail estimatif, mémoires, rapports, procès-verbal de conférence, délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1929-1936). Éclairage, concession : cahier des charges, rapports, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1888-1924) ; tarifs : procès-verbal d'enquête, rapports, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1921, 1928), litige avec les Fonderies et ateliers mécaniques des Alpes : correspondance (1920). - 1888-1936
      • 2 O 96 - Cabine téléphonique. – Installation au Vieil Alby, vœux : délibération du conseil municipal, correspondance. - 1925
  • 2 O 97-103 - Instruction publique, sciences, lettres et arts - 1861-1934