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2 O 56-103 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Alby-sur-Chéran (1858-1939)

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Présentation des notices

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  • 2 O 56-57 - Administration générale de la commune - 1860-1936
    • 2 O 56-57 - Contentieux et assurances - 1860-1936
      • 2 O 56 - Contentieux. – Possession de la chènevière derrière l'église, Monsieur de Thiollaz contre la commune : délibérations du conseil municipal, correspondance (1865-1867). Paiement d'une somme due, Jean Paris et consorts contre la commune : mémoire des plaignants, délibération du conseil municipal, correspondance (1862). Défaut de présentation auprès du juge commissaire de l'Ordre, avertissement au maire : correspondance (1863). Déversement dans le Chéran des eaux d'un aqueduc, plainte de Monsieur Richard : rapports, avis de l'ingénieur, délibération du conseil municipal, note, correspondance (1934). Règlement des eaux du ruisseau des Chênes, la commune contre Laurent Daviet : mémoire du plaignant, délibérations du conseil municipal, correspondance (1869, 1870). Capital retenu par l'État, réclamation de la commune : ampliation de testament, correspondance (1860). - 1860-1934
      • 2 O 57 - Assurances. – Personnel communal : polices, délibérations du conseil municipal (1932, 1933). Bâtiments communaux : polices, délibérations du conseil municipal (1872-1936). - 1872-1936