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2 O 56-103 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Alby-sur-Chéran (1858-1939)

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Présentation des notices

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        • 2 O 66 - Emprunts et impositions extraordinaires. – Maison communale, construction et réparations : pétition des contribuables, décret présidentiel d'autorisation, arrêtés préfectoraux, tableau d'amortissement, liste des plus imposés, décompte des travaux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1861-1875). Église, construction : délibération du conseil municipal, correspondance (1860, 1861). Cimetière, construction et translation : acte de constitution de mandataire, traité de gré à gré, engagement de prêt, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, correspondance (1926-1933). École de filles, restauration : décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral, traité d'emprunt avec la Caisse des dépôts et consignations, délibérations du conseil municipal, correspondance (1897-1899). École enfantine, établissement : instruction, certificats, décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1881, 1882). Chemin vicinal n°4, acquisition des terrains : états des indemnités dues aux propriétaires, certificats, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, correspondance (1875, 1877). Réseau téléphonique, rattachement de la commune : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal (1905, 1906). Créance auprès du bureau de bienfaisance, remboursement : extrait de testament public, certificat de situation financière, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1887, 1888). - 1860-1933
        • 2 O 67 - Subventions. – Secours pour les pauvres : correspondance (1860). Maison communale, construction et réparations : délibérations du conseil départemental de l'instruction publique, avis de subvention, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1863- 1876). Lavoir public, construction : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, correspondance (1899). Église, construction et réparation : avis de subvention, budgets de la Fabrique, délibération du conseil municipal, correspondance (1861, 1870). Presbytère, réparations : budget de la Fabrique, arrêté préfectoral, avis de subvention, délibérations du conseil municipal, correspondance (1862-1874). Cimetière, construction et translation : avis de subvention, ordonnancement, délibération du conseil municipal, correspondance (1926-1930). École de filles, restauration : procès-verbaux des séance du conseil général, délibération du conseil départemental de l'enseignement primaire, avis de subvention, délibérations du conseil municipal, correspondance (1897-1905). École enfantine, établissement : avis de subvention, correspondance (1882). Puit du hameau du Chedde, construction : arrêtés préfectoraux (1885). Électrification de la commune : certificat de paiement, décompte des ouvrages, procès-verbal de réception définitive des travaux, correspondance (1933-1936). Eau potable, travaux d'adduction : avis de subvention, décomptes des ouvrages effectués, relevés des dépenses, procès-verbal de réception définitive des travaux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1903-1935). Pompiers, équipement : avis de subvention, délibération du conseil municipal (1931, 1932). Corbillard, acquisition : avis de subvention (1927). - 1861-1936
        • 2 O 68 - Taxes et droits divers. – Octroi, établissement : correspondance (1866). Chiens : rôle, correspondance (1861, 1931). Abattage, établissement : délibération du conseil municipal (1910). Poids public, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, délibérations du conseil municipal, correspondance (1861-1914). Droits de place, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, délibérations du conseil municipal, correspondance (1877-1917). Taxe sur les bancs, adjudication : bail, certificat, délibérations du conseil municipal, correspondance (1868-1877). Rétribution scolaire, fixation : délibération du conseil municipal, correspondance (1862, 1872). Pompes funèbres, adjudication : procès-verbal d'adjudication, état du produit des concessions, délibération du conseil municipal (1927, 1932). - 1861-1932
        • 2 O 69 - Souscriptions. – Maison communale, construction : liste des souscriptions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1866-1875). Fontaine du Pont-Neuf, réparation : liste (1876). Hameau du Chedde, cours d'eau : liste (s.d.) - 1866-1876