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2 O 56-103 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Alby-sur-Chéran (1858-1939)

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2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2 O 74-88 - Édifices communaux, monuments et établissements publics - 1858-1938
    • 2 O 74-80 - Édifices communaux - 1861-1931
      • 2 O 74 - Maison communale. – Construction : rapports, procès-verbaux d'enquête, états des terrains à occuper, actes de vente, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, devis, cahier des charges, soumissions, affiches d'adjudication, conventions, exposé du maire, décompte, procès-verbal de réception définitive, certificats d'achèvement des travaux, délibérations du conseil municipal, plans, coupes, élévations, correspondance (1861-1879). Réparations : délibérations du conseil municipal, correspondance (1913, 1918). - 1861-1918
      • 2 O 75 - Mairie. – Aliénation : exposé du commissaire enquêteur, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'adjudication, certificat de publication et d'affichage, délibérations du conseil municipal, correspondance - 1869
      • 2 O 76 - Hangar des pompes à incendie. – Construction : devis, soumissions, acte de vente, certificat de non inscription aux hypothèques, décompte des travaux, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance. - 1867-1872
      • 2 O 77 - Poids public. – Construction, étude : rapport, permission de voirie, procès-verbal de métré et estimation, délibérations du conseil municipal, correspondance. - 1923-1929
      • 2 O 78 - Lavoir. – Construction : devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, soumissions, autorisation de remboursement de cautionnement, certificat d'achèvement des travaux, délibérations du conseil municipal, coupe et élévation, correspondance (1894-1901). Terrains, acquisition : procès-verbal d'arpentage et d'estimation, procès-verbal d'enquête, arrêtés préfectoraux, autorisation d'acquisition de terrains, acte de vente, extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance d'Annecy, certificat négatif sur formalités hypothécaires, notification, exemplaire de La Croix de Haute Savoie, délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1930, 1931). - 1894-1931
      • 2 O 79 - Horloge publique. – Établissement, vœux du conseil municipal. - 1880
      • 2 O 80 - Monument aux Morts. – Érection : devis, marchés de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, décompte, délibération du conseil municipal. - 1929-1931
    • 2 O 81-85 - Édifices du cultes et cimetière - 1858-1938
      • 2 O 81 - Église Saint-Maurice. – Restauration : devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, certificat de réception définitive des travaux, délibération du conseil municipal, correspondance (1862-1869). Perron, construction : exposé du conseil municipal, devis, rapport, conventions, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, soumission, certificats, état de situation des travaux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1858-1866). Cloche, refonte : convention, marché, délibération du conseil municipal, certificat de réception et d'épreuve, correspondance (1863-1865). - 1858-1869
      • 2 O 82 - Église Saint-Donat. – Réparations : rapports, extraits du registre des arrêts du conseil d'État, extrait du Petit Dauphinois, délibérations du conseil municipal, correspondance (1913-1938). Planchers, réparations : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, décomptes, autorisation de remboursement de cautionnement, délibérations du conseil municipal, correspondance (1909, 1910). - 1909-1938
      • 2 O 83 - Presbytère. – Réparations : rapport, délibération du conseil de Fabrique, soumission, devis, procès-verbaux de réception des travaux, marché de gré à gré, délibérations du conseil municipal, correspondance (1861-1938). Location : baux, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1907-1931). - 1861-1938
      • 2 O 84 - Mense curiale. – Pré des Teppes, location : délibération du conseil municipal, correspondance. - 1919
      • 2 O 85 - Cimetière. – Translation : rapports, procès-verbaux, cahiers des charges, questionnaire, arrêté préfectoral, avis du maire, extrait des avis du conseil départemental d'hygiène, affiche d'adjudication, actes de vente, exemplaire de L'Industriel savoisien, traités de gré à gré, certificat négatif d'inscription hypothécaire, projet complémentaire, détails des travaux exécutés, délibérations du conseil municipal, dessins, plans, correspondance. - 1912-1930
    • 2 O 86-87 - Bâtiments scolaires - 1874-1926
      • 2 O 86 - Écoles primaires supérieures et enfantines. – Construction : rapport, devis, délibérations du conseil départemental de l'instruction publique, arrêté préfectoral, registre d'enquête, certificats, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, actes de vente, copie de convention, décompte général, procès-verbal de réception définitive, délibérations du conseil municipal, plans, coupes, élévations, correspondance (1881-1884). Réparations : délibération du conseil municipal (1874). - 1874-1884
      • 2 O 87 - École primaire des filles et logement de l'instituteur. – Réparations : devis, cahiers des charges, questionnaire, rapport, délibération de la commission des bâtiments civils, délibération du conseil départemental de l'enseignement primaire, procès-verbaux de réception définitive des travaux, traité de gré à gré, procès-verbal d'adjudication des travaux, délibérations du conseil municipal, plan, coupes, élévations, correspondance (1896-1906). Mur de soutènement, reconstruction : cahier des charges, soumission, coupe, élévation, délibération du conseil municipal, correspondance (1926). - 1896-1926
    • 2 O 88 - Édifices divers - 1873-1929
      • 2 O 88 - Ferme communale du Chêne. – Aliénation : procès-verbal d'arpentage et d'estimation, arrêté préfectoral, autorisation de vente, copie de testament, certificat de publication et d'affichage, délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1929). Location : baux, avenant, délibérations du conseil municipal, correspondance (1873-1929). Réparations : cahiers des charges, devis, procès-verbaux, arrêté préfectoral, mémoire, décomptes, certificat de réception, affiche d'adjudication, délibérations du conseil municipal, correspondance (1883-1924). - 1873-1929