Imprimer cette page

2 O 56-103 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Alby-sur-Chéran (1858-1939)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 89-91 - Biens communaux, terres, bois, eaux - 1861-1939
      • 2 O 89 - Biens communaux. – Mise en valeur, proposition : questionnaires, correspondance (s.d., 1865). Terrains, aliénation : rapport, procès-verbaux d'expertise, exposé, arrêtés préfectoraux, avis d'enquête, procès-verbaux, acte de vente, délibérations du conseil municipal, correspondance (1864-1907) ; bureau de bienfaisance, aliénation d'immeubles : cahier des charges, plans, procès-verbaux d'adjudication (1932-1933) ; location : baux, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, correspondance (1900-1932), échanges : procès-verbaux, acte de cession, plan, autorisation d'échange, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1865-1939). Arbres, aliénation : rapport, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1904-1927). Corbillard, construction : devis, cahier des charges, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive des travaux, délibération du conseil municipal, note, correspondance (1926-1928). - 1865-1939
      • 2 O 90 - Eaux. – Fontaines, construction : résultats d'analyse, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, devis, cahiers des charges, acte d'adhésion, autorisation d'acquisition, procès-verbaux d'adjudication des travaux, acte de vente, déclarations de versement à la caisse du Trésorier-payeur général, procès-verbal de réception des travaux, décompte, autorisation de remboursement de cautionnement, délibérations du conseil municipal, plan, profil, correspondance (1889-1901) ; réparations : conventions, traité de gré à gré, devis, procès-verbal de réception d'œuvre, décompte général, délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1861, 1875-1880). Puit du hameau du Chedde, construction : pétition des habitants, devis, correspondance (1885). - 1861-1901
    • 2 O 91 - Propriétés et droits divers - 1864-1934