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E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)

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2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • E DEPOT 604/ 75-263 - Activités des syndicats intercommunaux à vocations multiples - 1964-1998
    • E DEPOT 604/ 145-198 - Eau potable - 1964-1997
      • E DEPOT 604/ 145-181 - Alimentation en eau potable du canton de Saint Julien - 1969-1994
        • E DEPOT 604/ 145-146 - Projet - 1969-1972
        • E DEPOT 604/ 147-148 - Tranche de dépannage : étape de dépannage pour la région Collonges-Archamps - 1970-1980
          • E DEPOT 604/ 147 - Projet. – Documents généraux : plan, mémoire explicatif, rapports géologiques et bulletins d'analyses, état parcellaire (1970-1972). Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972). Lot 2, équipements électromécaniques : coupe du puits de captage, programme de concours et cahier des prescriptions spéciales, modèle de soumission (1972). - 1970-1972
          • E DEPOT 604/ 148 - Marché public de travaux : convention passée entre Monsieur Bernard Evreux, ingénieur-conseil, et la commune de Collonges-sous-Salève, avenant, délibération du comité syndical, ordre de service, marché de gré à gré, marché sur concours, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, bordereau des prix d'application, détail estimatif des travaux, procès-verbal de réception définitive, décompte définitif, plans, rapport de contrôle et de sécurité des installations électriques, contrat pour la fourniture d'énergie électrique, correspondance. - 1973-1980
            Présentation du contenu :

            Lot 1 : ouvrages d'art et canalisations par les entreprises Sassi et cie et Coudret S.A. (1973-1980). Lot 2 : équipements électromécaniques par l'entreprise Pierre Thieulin (1974-1976). Lot 3 : électrification des stations de pompage par l'entreprise Favre (1974-1976).


        • E DEPOT 604/ 149-154 - 1ère tranche de travaux - 1972-1988
          • E DEPOT 604/ 149 - Forages à Crâche - 1973-1988
            • E DEPOT 604/ 149 - Réalisation. – Marché public de travaux avec l'entreprise Société rhénane de forage "Est-eaux" : soumission, bordereau des prix complémentaires, devis-programme, cahier des prescriptions spéciales, fiche technique, projet de décompte définitif, procès-verbal de réception définitive, correspondance, ordre de service, facture définitive, mainlevée de cautionnement, marché de gré à gré, devis estimatif, devis complémentaire, rapport de dépouillement des offres, procès-verbal d'appel d'offres, délibération du comité syndical, procès-verbal de réception provisoire, correspondance (1973-1975). Contentieux entre le syndicat de Saint-Julien-en-Genevois et la Société rhénane de forage "Est-eaux" : notification d'une décision, jugement, correspondance, convocation, conclusions en réplique, mémoire en défense, factures, procès-verbal de réception définitive (1977-1988). - 1973-1988
          • E DEPOT 604/ 150-154 - Travaux d'alimentation en eau potable sur les secteurs autre que Collonges, Archamps et Bossey - 1972-1974
            • E DEPOT 604/ 150 - Étude. – Marché : délibération du comité syndical, convention du 13 juin 1973 (1972-1973). Dossier technique : délibération du comité syndical, convention avec les ingénieurs conseils, correspondance, plans, schémas, détails estimatifs, devis, programme (1973). - 1972-1973
            • E DEPOT 604/ 151 - Autorisations de passage : correspondance. - 1973-1974
              Présentation du contenu :

              Ces autorisations de passage concernent les communes d'Andilly, de Feigères, de Présilly, de Saint-Julien-en-Genevois et de Vers.


            • E DEPOT 604/ 152 - Secteur de Chevrier à Beaumont. – Dossier général : mémoire explicatif, récapitulatif des dépenses, devis estimatif, plans. Lot de captage : devis, cahier des prescriptions spéciales, bordereaux des prix, modèle de soumission, plan. Lot d'équipement électromécanique : devis, programme, modèle de soumission, schéma des installations. Lot d'ouvrage d'art et de canalisations : descriptif sommaire des ouvrages, bordereaux des prix unitaires, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, plans, schéma. - 1972
            • E DEPOT 604/ 153 - Renforcement et réalimentation du réseau de distribution à partir du réseau de Vulbens : mémoire explicatif, devis estimatif, bordereau des prix, cahier des prescriptions spéciales, plans, délibération du conseil municipal de Vulbens et de Chevrier pour le raccordement de Chevrier à Vulbens, convention. - 1972
            • E DEPOT 604/ 154 - Secteur Viry, Valleiry et Savigny. – Lot 2, équipement électromécanique : correspondance, devis-programme, modèle de soumission, mémoire explicatif, plans, schémas, note, devis estimatif et bordereau de prix. - 1972-1973
        • E DEPOT 604/ 155-161 - 2ème tranche de travaux : Réseau de Saint-Julien-en-Genevois entre le puit de Crâche et Grossaz - 1973-1978
          • E DEPOT 604/ 155-156 - Projet - 1973-1974
          • E DEPOT 604/ 157-160 - Marché public de travaux. - 1974-1978
            • E DEPOT 604/ 157 - Lot 1, ouvrages d'art par l'entreprise Locatelli : plan, affiche d'appel d'offre, ordre de service, correspondance, décompte définitif des travaux, procès-verbal de réception provisoire, rapport de dépouillement des offres, marché, avenant, procès-verbal de réception définitive. - 1974-1977
            • E DEPOT 604/ 158 - Lot 2, réalisation d'une conduite d'alimentation en eau potable pour le réseau de Saint-Julien entre le puit de Crâche et Grossaz par l'entreprise Sassi. – Marché public de travaux : affiche d'appel d'offres, correspondance, délibération, avenant, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, marché, soumission, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, cautionnement, bordereau des prix unitaires, bordereau des prix d'application, correspondance. - 1974-1978
            • E DEPOT 604/ 159 - Travaux pour le lot 2. – 1ère partie : délibération du comité syndical, détail estimatif, rapport des ingénieurs, marché de gré à gré, plans, devis estimatif, procès-verbal de réception définitive (1974). 2ème partie, dossier d'exécution : correspondance, devis estimatif, délibération du comité syndical, avis d'appel d'offres, bordereau des prix, affiche d'appel d'offres, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, cahier des clauses administratives particulières, détail estimatif, acte d'engagement, autorisation de passage, plan, convention de passage, certificat pour paiement, ordre de service, procès-verbal de réception définitive (1977). Dossier technique : plans, schéma, avant-métré (1977). Autorisation de passage : autorisation, plans, instruction, correspondance (1977). - 1974-1977
            • E DEPOT 604/ 160 - Lot 3, équipement électromécanique pour le local du transformateur "moyenne tension" de Crâche. – Marché de gré à gré : correspondance, délibération, marché, devis descriptif et estimatif, plans, procès-verbal de réception définitive (1974). Marché de travaux : affiche d'appel d'offres, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport de dépouillement des offres, délibération du comité syndical, marché sur concours, avenants, ordres de service, décompte définitif des travaux, procès-verbal de réception définitive, plans, correspondance (1975-1978). - 1974-1978
          • E DEPOT 604/ 161 - Électrification du poste de transformation de la station de pompage de Crâche - 1974-1978
            • E DEPOT 604/ 161 - Marché de gré à gré : correspondance, marché de gré à gré, délibération du comité syndical, plan, contrat pour la fourniture de l'énergie électrique en haute tension, convention de raccordement, avenant au contrat (1974-1978). Droit de suite de Monsieur Dupenloup : correspondance, délibération du comité syndical (1975). - 1974-1978
        • E DEPOT 604/ 162 - 3ème tranche de travaux : Réalisation des canalisations de refoulement de la Croix Biche - 1974-1978
          • E DEPOT 604/ 162 - Marché public de travaux, lot ouvrages d'art par l'entreprise Sassi et Cie : affiche d'appel d'offres, annonce de l'appel d'offres, procès-verbal de l'appel d'offres, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, plans, ordre de service, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, décompte définitif des travaux, correspondance. - 1974-1978
        • E DEPOT 604/ 163-164 - 4ème tranche de travaux : Construction d'une conduite d'alimentation en eau reliant le réservoir de Grossay dits de Feigères au réseau de Saint-Julien-en-Genevois - 1978-1984
          • E DEPOT 604/ 163 - Marchés. – Étude : marché d'étude, avenant à la convention du 13 juin 1973, délibération du comité syndical, contrat d'ingénierie, correspondance (1978). Dossier technique des branchements du "moyen service Est" : avant-métré des ouvrages, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, cahier des clauses particulières, soumission, plans (1978). - 1978
          • E DEPOT 604/ 164 - Marché public de travaux, lot canalisations et accessoires par l'entreprise Sassi : affiche d'appel d'offres, annonce de l'appel d'offres, procès-verbal de l'appel d'offres, soumission, cahier des clauses particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, décompte définitif des travaux, solde définitif d'honoraire, délibération du comité syndical, procès-verbal de réception provisoire, correspondance, plan. - 1978-1984
        • E DEPOT 604/ 165-166 - 5ème tranche de travaux : Travaux sur les communes de Vers et de Jonzier-Epagny - 1979-1981
          • E DEPOT 604/ 165 - Dossier technique des branchements du "moyen service Ouest" : plans, schéma, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses particulières, modèle d'acte d'engagement (1979-1980). - 1979-1980
          • E DEPOT 604/ 166 - Marché public de travaux, lot canalisations et accessoires par l'entreprise Sassi : acte d'engagement, cahier des clauses particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, décompte définitif des travaux, solde définitif d'honoraire, délibération du comité syndical, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, plans, correspondance. - 1979-1981
        • E DEPOT 604/ 167-168 - 6ème tranche de travaux : Travaux sur les communes de Dingy-en-Vuache, de Savigny et de Jonzier-Epagny - 1979-1981
          • E DEPOT 604/ 167 - Marchés. – Marché d'étude, délibération du comité syndical, contrat d'ingénierie, correspondance (1979). Dossier technique des branchements du "moyen service Ouest" : avant-métré des ouvrages, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, cahier des clauses particulières, soumission, plans (1979). - 1979
          • E DEPOT 604/ 168 - Marché public de travaux, lot canalisations et accessoires par l'entreprise Sassi : acte d'engagement, cahier des clauses particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, décompte définitif des travaux, solde définitif d'honoraire, délibération du comité syndical, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, rapport du maître d'œuvre, autorisation de passage, correspondance. - 1979-1981
        • E DEPOT 604/ 169-170 - 7ème et 8ème tranches de travaux : Travaux de transport d'eau pour le moyen service Est de Présilly à Vovray et sur les conduites d'alimentation des réservoirs communaux de Beaumont, Neydens, Archamps et Collonges - 1981-1985
          • E DEPOT 604/ 169 - Contrat d'ingénierie : contrat, correspondance (1981). Dossier technique des branchements du service Est : avant-métré des ouvrages, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, cahier des clauses particulières, soumission, plans (1981). - 1981
          • E DEPOT 604/ 170 - Marché public de travaux, lot canalisations et accessoires par l'entreprise Sassi : correspondance, acte d'engagement, plans, cahier des clauses particulières, détail estimatif des travaux, règlement particulier d'appel d'offres, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, délibération du comité syndical, procès-verbal préalable à la réception des travaux, décompte final des travaux, solde définitif d'honoraire, ordre de service, autorisations de passage. - 1981-1985
        • E DEPOT 604/ 171 - Travaux d'aménagement de la station de pompage de Crâche et de la station de reprise des Bois Blancs - 1982
        • E DEPOT 604/ 172 - 9ème tranche de travaux : Travaux sur les communes de Dingy-en-Vuache, de Vulbens et de Chevrier - 1982-1984
          • E DEPOT 604/ 172 - Marchés. – Étude : marché d'étude, délibération du comité syndical, contrat d'ingénierie, solde définitif d'honoraire (1982-1984). Marché public, lot canalisations et accessoires par l'entreprise Sassi : correspondance, acte d'engagement, plans, cahier des clauses particulières, détail estimatif des travaux, règlement particulier d'appel d'offres, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, délibération du comité syndical, procès-verbal préalable à la réception des travaux, décompte final des travaux, ordre de service, autorisations de passage (1982-1984). - 1982-1984
        • E DEPOT 604/ 173 - 10ème tranche de travaux : Travaux sur les communes de Collonges et de Bossey - 1983-1986
          • E DEPOT 604/ 173 - Marchés. – Étude : marché d'étude, délibération du comité syndical, contrat d'ingénierie, solde définitif d'honoraire (1983-1985). Marché public de travaux, lot canalisations et accessoires par l'entreprise Sassi : correspondance, acte d'engagement, plans, cahier des clauses particulières, détail estimatif des travaux, règlement particulier d'appel d'offres, bordereau des prix unitaires, délibération du comité syndical, procès-verbal préalable à la réception des travaux, décompte final des travaux, ordre de service (1983-1986). - 1983-1986
        • E DEPOT 604/ 174 - Travaux sur le réservoir de Vovray - 1986-1988
          • E DEPOT 604/ 174 - Installation d'un surpresseur et de son alimentation en énergie électrique : engagement, plans, schémas, descriptif estimatif, documentation, correspondance (1986). Alimentation du réservoir de Vovray par le réservoir de Croix-Biche : descriptif estimatif, projet, comptes rendus de réunion, correspondance (1987-1988). - 1986-1988
        • E DEPOT 604/ 175-176 - 11ème tranche de travaux : Travaux sur les communes de Neydens et de Archamps - 1987-1990
          • E DEPOT 604/ 175 - Marché de maîtrise d'œuvre : contrat de maîtrise d'œuvre, délibération du comité syndical, rapport d'étude préliminaire, solde définitif d'honoraires (1987, 1990). Dossier de récolement : plans (1987). Dossier technique : avant-métré des ouvrages, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, cahier des clauses particulières, note explicative et estimative, plans (1987). - 1987-1990
          • E DEPOT 604/ 176 - Marché public. – Lot 1, réservoir 2000 m3 des Devins par l'entreprise Sassi : délibération du comité syndical, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, plans, procès-verbal des opérations préalables à la réception, décompte final des travaux (1988-1990). Lot 2, canalisations et équipement hydraulique par les entreprises Sassi et Socco : délibération, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, procès-verbal des opérations préalables à la réception, décompte final des travaux, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, ordre de service, déclaration de l'entreprise, attestation d'assurance, rapport du maître de l'ouvrage, plans, autorisation de passage (1988-1990). - 1988-1990
        • E DEPOT 604/ 177-178 - 12ème tranche de travaux : Travaux sur la commune de Beaumont - 1987-1990
          • E DEPOT 604/ 177 - Marché de maîtrise d'œuvre : contrat de maîtrise d'œuvre, délibération du comité syndical, solde définitif d'honoraires (1987, 1990). Dossier de récolement : plans (1987). Dossier technique : avant-métré des ouvrages, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, cahier des clauses particulières, note explicative et estimative, plans (1987). - 1987-1990
          • E DEPOT 604/ 178 - Marché public de travaux, alimentation du réservoir des Pralets par l'entreprise Drouard Frères : délibération du comité syndical, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, plans, autorisation de passage (1988). Demande de bornage d'une parcelle : correspondance, facture d'honoraire, procès-verbal de bornage (1990). - 1988-1990
        • E DEPOT 604/ 179 - 13ème tranche de travaux : Travaux sur la commune de Chenex - 1989-1990
          • E DEPOT 604/ 179 - Marché de maîtrise d'œuvre : contrat de maîtrise d'œuvre, délibération du comité syndical (1989). Dossier de récolement : plans (1989). Dossier technique : avant-métré des ouvrages, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, cahier des clauses particulières, note explicative et estimative, plans (1989). Marché public de travaux, alimentation du réservoir de Grange Briant par l'entreprise Lyard André : procès-verbal de la commission d'appel d'offres, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, ordre de service, rapport du maître de l'ouvrage, procès-verbal des opérations préalables à la réception, décompte final des travaux (1989-1990). - 1989-1990
        • E DEPOT 604/ 180-181 - 14ème tranche de travaux : Travaux sur la commune de Savigny - 1991-1994
          • E DEPOT 604/ 180 - Marché de maîtrise d'œuvre : contrat de maîtrise d'œuvre, délibération du comité syndical (1991). Dossier de récolement : plans (1991). Dossier technique : avant-métré des ouvrages, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, cahier des clauses particulières, note explicative et estimative, plans (1991). Marché public de travaux, alimentation du réservoir de Cessens par les entreprises Besson et Sassi : procès-verbal de la commission d'appel d'offres, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, ordre de service, rapport du maître de l'ouvrage, compte rendu de réunion (1991-1993). - 1991-1993
          • E DEPOT 604/ 181 - Enquête de servitude de passage sur fonds privés : arrêté préfectoral pour ouverture d'enquête de servitude, avis d'ouverture d'enquête de servitude, certificat de publication, certificat de dépôt, convention d'autorisation de passage, délibération, registre d'enquête publique, procès-verbal d'enquête, note explicative, plan, état parcellaire, procès-verbal d'état des lieux, correspondance. - 1992-1994