Notice descriptive

  • E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
    • Activités des syndicats intercommunaux à vocations multiples
      • Eau potable
        • Alimentation en eau potable du canton de Saint Julien
          • 9ème tranche de travaux : Travaux sur les communes de Dingy-en-Vuache, de Vulbens et de Chevrier

E DEPOT 604/ 172 - Marchés. – Étude : marché d'étude, délibération du comité syndical, contrat d'ingénierie, solde définitif d'honoraire (1982-1984). Marché public, lot canalisations et accessoires par l'entreprise Sassi : correspondance, acte d'engagement, plans, cahier des clauses particulières, détail estimatif des travaux, règlement particulier d'appel d'offres, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, délibération du comité syndical, procès-verbal préalable à la réception des travaux, décompte final des travaux, ordre de service, autorisations de passage (1982-1984). - 1982-1984