Notice descriptive

  • E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
    • Activités des syndicats intercommunaux à vocations multiples
      • Eau potable
        • Alimentation en eau potable du canton de Saint Julien
          • 1ère tranche de travaux
            • Forages à Crâche

E DEPOT 604/ 149 - Réalisation. – Marché public de travaux avec l'entreprise Société rhénane de forage "Est-eaux" : soumission, bordereau des prix complémentaires, devis-programme, cahier des prescriptions spéciales, fiche technique, projet de décompte définitif, procès-verbal de réception définitive, correspondance, ordre de service, facture définitive, mainlevée de cautionnement, marché de gré à gré, devis estimatif, devis complémentaire, rapport de dépouillement des offres, procès-verbal d'appel d'offres, délibération du comité syndical, procès-verbal de réception provisoire, correspondance (1973-1975). Contentieux entre le syndicat de Saint-Julien-en-Genevois et la Société rhénane de forage "Est-eaux" : notification d'une décision, jugement, correspondance, convocation, conclusions en réplique, mémoire en défense, factures, procès-verbal de réception définitive (1977-1988). - 1973-1988