Notice descriptive

  • E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
    • Activités des syndicats intercommunaux à vocations multiples
      • Eau potable
        • Alimentation en eau potable du canton de Saint Julien
          • 2ème tranche de travaux : Réseau de Saint-Julien-en-Genevois entre le puit de Crâche et Grossaz
            • Marché public de travaux.

E DEPOT 604/ 159 - Travaux pour le lot 2. – 1ère partie : délibération du comité syndical, détail estimatif, rapport des ingénieurs, marché de gré à gré, plans, devis estimatif, procès-verbal de réception définitive (1974). 2ème partie, dossier d'exécution : correspondance, devis estimatif, délibération du comité syndical, avis d'appel d'offres, bordereau des prix, affiche d'appel d'offres, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, cahier des clauses administratives particulières, détail estimatif, acte d'engagement, autorisation de passage, plan, convention de passage, certificat pour paiement, ordre de service, procès-verbal de réception définitive (1977). Dossier technique : plans, schéma, avant-métré (1977). Autorisation de passage : autorisation, plans, instruction, correspondance (1977). - 1974-1977