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2 O 865-919 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arâches (1860-1940)

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Présentation des notices

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  • 2 O 865-868 - Administration générale de la commune - 1863-1926
    • 2 O 865-866 - Conseil municipal - 1863-1869
    • 2 O 867 - Administration de la commune - 1869
    • 2 O 868 - Contentieux et assurances - 1865-1926
      • 2 O 868 - Contentieux. – Le maire contre le percepteur de Cluses : correspondance, états de situation financière de la commune (1866-1867). Plaintes contre le maire : correspondance, états du bétail hiverné (1867-1870). Secrétaire de mairie contre le maire : correspondance, mandats de paiement (1885-1886). Créance pour prêt, commune contre Vallier et Chabord : correspondance, délibérations du conseil municipal, arrêté d'autorisation de remboursement (1866-1870). Chalet de la montagne de Lairon, malfaçon : correspondance, certificat d'avancement de travaux, délibérations du conseil municipal (1865, 1868). Rente perpétuelle, mesures de garantie : correspondance, délibération du conseil municipal, procès-verbaux de désertion des séances (1869). Montagne de Flaine, abandon d'entretien des bâtiments d'exploitation : délibérations du conseil municipal (1878-1887). Défaut de bornage, Moret contre la commune : demande d'autorisation de délimitation et bornage, délibérations du conseil municipal (1890). Appropriation de la fontaine de la Lanche, Greffoz contre la commune : correspondance, délibérations du conseil municipal (1894). Empiètement sur chemin communal, commune contre Ducrue : arrêté d'autorisation d'ester en justice, délibération du conseil municipal (1895). Taxe de pâturage, commune contre Angelloz : correspondance, rôle des contributions directes, extrait des registres du greffe du tribunal de Bonneville, état des débiteurs retardataires des revenus communaux, procès-verbal de séance du conseil de préfecture, décision du Conseil d'État (1899-1902). Curage du ruisseau de la Gouille, commune contre Pernat : délibérations du conseil municipal (1903-1906). Montagne de Vernant, prix d'adjudication : correspondance (1926). - 1865-1926
  • 2 O 869 - État civil - 1908
  • 2 O 870 - Population, économie sociale, agriculture - 1869
  • 2 O 871 - Affaires militaires - 1863-1895
    • 2 O 871 - Sapeurs-pompiers. – Formation du corps : décret de nomination, correspondance, règlement, état de proposition du maire, tableau de proposition pour la nomination des officiers, arrêté de nomination (1864). Pompes à incendie, acquisition : délibérations du conseil municipal, traité de gré à gré, procès-verbal de réception (1863, 1895). - 1863-1895
  • 2 O 872-874 - Police, hygiène publique, justice - 1864-1932
  • 2 O 875-879 - Personnel communal - 1861-1939
  • 2 O 880-885 - Finances communales - 1827-1939
  • 2 O 886-903 - Édifices communaux, monuments et établissements publics - 1861-1939
    • 2 O 886-890 - Édifices communaux - 1874-1935
      • 2 O 886 - Mairie. – Couverture, réfection : délibération du conseil municipal, avant-métré, plan, marché de gré à gré. - 1935
      • 2 O 887 - Bureau de postes. – Locaux provisoires, aménagement : délibérations du conseil municipal, devis estimatif et cahier des charges (1890) ; location : délibérations du conseil municipal, projets de bail, bail (1890-1894). Construction : délibérations du conseil municipal, métré, devis estimatifs, cahiers des charges, plans, coupe, élévation, rapport des eaux-et-forêts, promesse de vente, procès-verbal d'enquête publique, autorisation d'acquisition, acte de vente, délibération du conseil municipal de Magland, rôle de souscription volontaire, décret d'autorisation d'emprunt, contrat d'emprunt, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, arrêté d'autorisation de délivrance de bois, état de situation des travaux, décompte des travaux, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement, procès-verbal de réception définitive, rapport de l'architecte (1890-1904). Réparations : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, soumission de marché, traité de gré à gré, procès-verbaux de réception définitive, décomptes des travaux, certificats de paiement, certificat d'exemption de cautionnement (1908-1918, 1926). Location : délibérations du conseil municipal, bail (1908, 1916). - 1890-1926
      • 2 O 888 - Hangars à pompes. – Construction : délibération du conseil municipal, traité de gré à gré. - 1913
      • 2 O 889 - Hangar du corbillard. – Construction : délibération du conseil municipal, traité de gré à gré. - 1924
      • 2 O 890 - Monuments commémoratifs. – Monument aux morts, érection : délibérations du conseil municipal, certificat d'acompte, convention de gré à gré, traité de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive (1920-1922). Monument commémoratif de Prudent Passy : délibération du conseil municipal, plan (1911). Monument sur la tombe de madame Roch-Challay : délibération du conseil municipal (1874). - 1874-1922
    • 2 O 891-894 - Édifices du cultes et cimetière - 1861-1939
      • 2 O 891 - Église. – Réparations : correspondance, délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil de fabrique, copies de comptes de la fabrique, devis estimatif, avant-métré et détail estimatif, devis instructif et cahier des charges, plan, élévation, rapport de l'architecte, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, autorisation épiscopale de réunion extraordinaire du conseil de fabrique, décret d'autorisation d'emprunt, contrat d'emprunt, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, certificat d'avancement de travaux, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement (1861, 1889-1899, 1912). Horloge, acquisition : délibération du conseil municipal, cahier des charges, procès-verbal de réception (1860, 1863). Cadrans d'horloge, acquisition : délibération du conseil municipal, traité de gré à gré (1902). - 1861-1912
      • 2 O 892 - Église et presbytère. – Réparations : délibérations du conseil municipal, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, devis estimatif, devis descriptif et cahier des charges, rapport de l'ingénieur de la commission départementale des bâtiments civils, traités de gré à gré, décompte de travaux, procès-verbal de réception définitive. - 1913-1921
      • 2 O 893 - Presbytère. – Réparations : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, devis estimatif, procès-verbal d'adjudication, marché de gré à gré, certificats de paiement, mémoires d'honoraires, décompte de travaux, procès-verbal de réception définitive (1928-1930). Toiture, réparations : délibérations du conseil municipal, devis, copies de comptes de la fabrique (1884-1887). Location : correspondance, délibérations du conseil municipal, bail (1907-1908, 1928-1929). - 1884-1920
      • 2 O 894 - Cimetière. – Nouveau cimetière, construction : délibérations du conseil municipal, plan, coupe, élévation, avant-métré, bordereau des prix, cahier des charges et détail estimatif, rapport à l'appui du projet, arrêté d'enquête publique, procès-verbal d'enquête publique, délibération de la commission sanitaire d'arrondissement, délibération du conseil départemental d'hygiène, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, acte de vente amiable, procès-verbal d'adjudication, avis d'attribution de subvention, arrêté de déclaration d'utilité publique, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement, rapport de l'ingénieur du service vicinal (1927-1939). Murs, réparations : délibération du conseil municipal (1869). - 1869-1939
    • 2 O 895-898 - Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art - 1861-1934
      • 2 O 895 - Écoles du chef-lieu. – Appropriation des écoles et agrandissement de l'école des garçons : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs, plans, élévation, convention de travaux, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de reconnaissance des eaux-et-forêts, arrêté d'autorisation de délivrance de bois de service, rapport d'enquête sur l'emploi des bois, certificat d'avancement d'œuvre, procès-verbal de réception, certificat de réception d'œuvre et décompte (1865-1872). Réparations : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis estimatif, cahier des charges, plan, délibération du conseil départemental de l'Instruction Publique, délibération de la commission départementale d'examen des projets de construction de maison d'école, avis d'attribution de subvention, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, certificats de paiement, décompte de travaux, arrêté d'ouverture de crédit supplémentaire, procès-verbal de réception définitive, facture (1861-1884, 1908-1909). Rampe d'accès à l'école des filles, modification : délibérations du conseil municipal, promesse de vente, plan, procès-verbal d'enquête publique, autorisation d'acquisition, acte de vente, devis, procès-verbal d'adjudication, dénonciation de saisie-arrêt, contre-dénonciation de saisie-arrêt, jugement du tribunal de Bonneville, procès-verbal de réception et décompte des travaux (1891-1896). - 1861-1909
      • 2 O 896 - Écoles du chef-lieu et des Carroz. – Préaux et WC, établissement : correspondance, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication. - 1934
      • 2 O 897 - École de Pernant. – Construction, projet : correspondance, délibération du conseil municipal, plan, état de souscription volontaire. - 1866-1867
      • 2 O 898 - École des Carroz. – École mixte, construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, avis de l'inspecteur primaire, délibérations du conseil départemental de l'Instruction publique, devis et métré estimatif, plan, élévation, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, arrêté d'ouverture de crédits, procès-verbal d'enquête publique, acte de vente, certificats d'avancement de travaux, décompte des travaux, procès-verbal de réception définitive (1867-1874). École de filles, construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, liste des enfants du chef-lieu en âge de fréquenter l'école, état des écoles existant dans la commune, état prévisionnel du traitement de l'institutrice, liste prévisionnelle du mobilier, cahier des charges, devis descriptif, bordereau des prix, devis estimatifs, plans, coupes, élévations, procès-verbal d'expertise, état estimatif des matériaux nécessaires, procès-verbal d'enquête publique, délibération de la commission d'examen des projet de construction de maisons d'école, délibération du conseil départemental de l'Instruction publique, rapport de l'inspecteur-voyer, autorisation d'acquisition, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, décret d'autorisation de délivrance de bois de service, procès-verbaux de réception définitive, devis supplémentaire, mémoire à l'appui du devis supplémentaire, rapport du conducteur-voyer (1881-1901) ; location : délibérations du conseil municipal, baux, procès-verbal d'adjudication, plan (1924-1934). École de garçons, réparations : délibérations du conseil municipal, détail estimatif, devis et cahier des charges, avant-métré, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement (1892-1893) ; acquisition d'une cloche pour l'horloge : listes de souscription volontaire (1896, 1899) ; construction d'un escalier extérieur pour l'horloge : correspondance (1902). - 1867-1934
    • 2 O 899-903 - Édifices divers - 1863-1934
      • 2 O 899 - Coopérative agricole, construction : devis descriptif, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, plan d'implantation, dessin d'exécution. - 1873-1892
      • 2 O 900 - Chalet de Lairon. – Construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, certificat de réception des travaux (1863-1865). Enlèvement de la neige : délibération du conseil municipal (1875). Démolition : délibération du conseil municipal (1880). Réparations : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, cahier des charges, avant-métré et détail estimatif, rapport des eaux-et-forêts sur la demande de bois de service (1889-1892). Débris, vente : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication (1873). - 1863-1880
      • 2 O 901 - Chalet de la montagne de Flaine. – Réparations : délibérations du conseil municipal, devis estimatifs, décompte des travaux et procès-verbal de réception. - 1875-1885
      • 2 O 902 - Chalet de Fleynoz. – Réparations : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis estimatif, procès-verbal de réception (1863-1866). Écuries, construction : délibérations du conseil municipal, rapports de l'inspection des eaux-et-forêts, arrêté d'autorisation de délivrance de bois de service, traité de gré à gré (1931, 1934). - 1863-1934
      • 2 O 903 - Chalet de la montagne de Vernant. – Construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de réception définitive, décompte des travaux (1910-1913, 1922). Écuries, reconstruction : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, traité de gré à gré, rapports de l'inspection des eaux-et-forêts, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception définitive (1922-1926). - 1910-1926
  • 2 O 904-909 - Biens communaux, terres, bois, eaux - 1860-1940
  • 2 O 910-915 - Travaux publics, voirie, moyens de transports, régime des eaux - 1861-1933
    • 2 O 910-913 - Travaux publics et voirie en général - 1861-1933
      • 2 O 910 - Adduction d'eau potable. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906). Réservoir des écoles des Carroz, réfection : délibération du conseil municipal (1911). Adduction du Feux et de Pernant, projet : délibération du conseil municipal (1907). Adduction des écoles du chef-lieu, établissement : délibérations du conseil municipal, rapport géologique, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques, plans, coupe, devis estimatif, cahier des charges, notice à l'appui du projet, état des propriétaires de terrains traversés par la canalisation, délibération du conseil départemental de l'enseignement primaire, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts-et-chaussées, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, demande de subvention, affiche d'adjudication, soumission de marché, certificats de paiement, mémoire des travaux, rôle des journées d'ouvriers, décompte des travaux, procès-verbal de réception définitive, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement, arrêté d'ouverture de crédit supplémentaire (1907-1913). Captage de source, analyses : mémoires de frais, procuration de succession, certificat de propriété (1933). - 1906-1933
      • 2 O 911 - Électricité. – Branchements, remboursement : délibérations du conseil municipal, état des branchements de la commune, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts-et-chaussées. - 1926-1927
      • 2 O 912 - Acquisition de terrains et immeubles. – Terrain des Crêts près de l'école : correspondance, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'enquête publique, procès-verbal d'expertise, plan, acte de vente (1861-1863). Montagne de Lairon : délibérations du conseil municipal, promesse de vente, procès-verbal d'expertise, procès-verbal d'enquête publique, arrêté d'autorisation d'acquisition, acte de vente, décomptes de dépenses d'acquisition, liste des plus imposés de la commune, état des paiement, acte de notoriété, extrait d'état civil de Simandre (Ain), testament, situation de créance, décret d'autorisation d'emprunt, actes de saisie-arrêt, dénonciations de saisie-arrêt, contre-dénonciations de saisie-arrêt, arrêté d'ouverture de crédit supplémentaire, actes de répartition de créance (1871-1894). Terrain de l'école des Carroz : délibération du conseil municipal, acte de vente (1874). Chemin vicinal n° 2, occupation d'une portion du jardin du presbytère : délibération du conseil de fabrique, délibération du conseil municipal, autorisation d'acquisition (1882-1883). Terrain de l'école de filles des Carroz : délibération du conseil municipal, acte de vente (1885-1886). Jardin de l'école de garçons du chef-lieu : acte de notoriété, décompte du capital et des intérêts aux héritiers, signification de transport de créance, états d'inscriptions hypothécaires (1886-1887). Terrain de la scierie de la montagne de Flaine : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'expertise, acte de vente (1889). Terrain du bureau de postes : délibérations du conseil municipal, acte de vente, plan (1890-1892). Montagne de Vernant : délibérations du conseil municipal, autorisations d'acquisition, traité de gré à gré, délibérations du conseil municipal de Rivière-Enverse, affiche de vente, arrêté d'enquête publique, procès-verbal d'enquête publique, arrêté d'autorisation d'emprunt, arrêté d'ouverture de crédit supplémentaire (1899-1907). Terrain des Gérats : délibérations du conseil municipal, acte de vente (1902-1904). - 1861-1907
      • 2 O 913 - Terrains déclassés. – Terrain au Serveray, aliénation : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'estimation, procès-verbal d'enquête publique, arrêté d'autorisation (1875). Terrain à la Biolère, aliénation : correspondance, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'expertise, plan, procès-verbal d'enquête publique, autorisation de vente, acte de vente de gré à gré (1882-1885). Terrain de La Grangette, aliénation : acte de vente (1932). - 1875-1932
    • 2 O 914 - Moyens de transports et travaux divers - 1861-1888
    • 2 O 915 - Navigation et régime des eaux - 1889
  • 2 O 916 - Cultes - 1864-1907
  • 2 O 917 - Assistance et prévoyance - 1892
  • 2 O 918-919 - Instruction publique, sciences, lettres et arts - 1862-1930
    • 2 O 918-919 - Instruction publique - 1862-1930
      • 2 O 918 - Écoles. – Direction, attribution aux frères de la Doctrine chrétienne : correspondance (1865). Horaires, modification : correspondance, liste des enfants fréquentant le catéchisme, délibération du conseil municipal (1886-1887). Matériel et mobilier, acquisition : correspondance, délibérations du conseil municipal, liste de cartes murales à acquérir, avis d'attribution d'ouvrages (1862-1907, 1930). Bois de chauffage, acquisition : correspondance, délibérations du conseil municipal (1883-1887, 1909-1910). Épidémies : correspondance, rapport du médecin (1889). Cour de l'école, infection : correspondance (1897). Bourses, demande : correspondance (1871). Cours d'adultes, création : correspondance (1868) ; chauffage et éclairage : délibération du conseil municipal (1903). Occupation temporaire, demande : correspondance (1902). École des Carroz, transformation en école mixte et classe enfantine : correspondance, délibération du conseil municipal, pétition (1904-1905). - 1862-1930
      • 2 O 919 - Caisse des écoles. – État financier : délibérations du conseil municipal, état de situation de la caisse. - 1862-1864