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2 O 865-919 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arâches (1860-1940)

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2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

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2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2 O 886-903 - Édifices communaux, monuments et établissements publics - 1861-1939
    • 2 O 886-890 - Édifices communaux - 1874-1935
      • 2 O 886 - Mairie. – Couverture, réfection : délibération du conseil municipal, avant-métré, plan, marché de gré à gré. - 1935
      • 2 O 887 - Bureau de postes. – Locaux provisoires, aménagement : délibérations du conseil municipal, devis estimatif et cahier des charges (1890) ; location : délibérations du conseil municipal, projets de bail, bail (1890-1894). Construction : délibérations du conseil municipal, métré, devis estimatifs, cahiers des charges, plans, coupe, élévation, rapport des eaux-et-forêts, promesse de vente, procès-verbal d'enquête publique, autorisation d'acquisition, acte de vente, délibération du conseil municipal de Magland, rôle de souscription volontaire, décret d'autorisation d'emprunt, contrat d'emprunt, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, arrêté d'autorisation de délivrance de bois, état de situation des travaux, décompte des travaux, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement, procès-verbal de réception définitive, rapport de l'architecte (1890-1904). Réparations : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, soumission de marché, traité de gré à gré, procès-verbaux de réception définitive, décomptes des travaux, certificats de paiement, certificat d'exemption de cautionnement (1908-1918, 1926). Location : délibérations du conseil municipal, bail (1908, 1916). - 1890-1926
      • 2 O 888 - Hangars à pompes. – Construction : délibération du conseil municipal, traité de gré à gré. - 1913
      • 2 O 889 - Hangar du corbillard. – Construction : délibération du conseil municipal, traité de gré à gré. - 1924
      • 2 O 890 - Monuments commémoratifs. – Monument aux morts, érection : délibérations du conseil municipal, certificat d'acompte, convention de gré à gré, traité de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive (1920-1922). Monument commémoratif de Prudent Passy : délibération du conseil municipal, plan (1911). Monument sur la tombe de madame Roch-Challay : délibération du conseil municipal (1874). - 1874-1922
    • 2 O 891-894 - Édifices du cultes et cimetière - 1861-1939
      • 2 O 891 - Église. – Réparations : correspondance, délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil de fabrique, copies de comptes de la fabrique, devis estimatif, avant-métré et détail estimatif, devis instructif et cahier des charges, plan, élévation, rapport de l'architecte, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, autorisation épiscopale de réunion extraordinaire du conseil de fabrique, décret d'autorisation d'emprunt, contrat d'emprunt, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, certificat d'avancement de travaux, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement (1861, 1889-1899, 1912). Horloge, acquisition : délibération du conseil municipal, cahier des charges, procès-verbal de réception (1860, 1863). Cadrans d'horloge, acquisition : délibération du conseil municipal, traité de gré à gré (1902). - 1861-1912
      • 2 O 892 - Église et presbytère. – Réparations : délibérations du conseil municipal, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, devis estimatif, devis descriptif et cahier des charges, rapport de l'ingénieur de la commission départementale des bâtiments civils, traités de gré à gré, décompte de travaux, procès-verbal de réception définitive. - 1913-1921
      • 2 O 893 - Presbytère. – Réparations : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, devis estimatif, procès-verbal d'adjudication, marché de gré à gré, certificats de paiement, mémoires d'honoraires, décompte de travaux, procès-verbal de réception définitive (1928-1930). Toiture, réparations : délibérations du conseil municipal, devis, copies de comptes de la fabrique (1884-1887). Location : correspondance, délibérations du conseil municipal, bail (1907-1908, 1928-1929). - 1884-1920
      • 2 O 894 - Cimetière. – Nouveau cimetière, construction : délibérations du conseil municipal, plan, coupe, élévation, avant-métré, bordereau des prix, cahier des charges et détail estimatif, rapport à l'appui du projet, arrêté d'enquête publique, procès-verbal d'enquête publique, délibération de la commission sanitaire d'arrondissement, délibération du conseil départemental d'hygiène, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, acte de vente amiable, procès-verbal d'adjudication, avis d'attribution de subvention, arrêté de déclaration d'utilité publique, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement, rapport de l'ingénieur du service vicinal (1927-1939). Murs, réparations : délibération du conseil municipal (1869). - 1869-1939
    • 2 O 895-898 - Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art - 1861-1934
      • 2 O 895 - Écoles du chef-lieu. – Appropriation des écoles et agrandissement de l'école des garçons : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs, plans, élévation, convention de travaux, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de reconnaissance des eaux-et-forêts, arrêté d'autorisation de délivrance de bois de service, rapport d'enquête sur l'emploi des bois, certificat d'avancement d'œuvre, procès-verbal de réception, certificat de réception d'œuvre et décompte (1865-1872). Réparations : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis estimatif, cahier des charges, plan, délibération du conseil départemental de l'Instruction Publique, délibération de la commission départementale d'examen des projets de construction de maison d'école, avis d'attribution de subvention, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, certificats de paiement, décompte de travaux, arrêté d'ouverture de crédit supplémentaire, procès-verbal de réception définitive, facture (1861-1884, 1908-1909). Rampe d'accès à l'école des filles, modification : délibérations du conseil municipal, promesse de vente, plan, procès-verbal d'enquête publique, autorisation d'acquisition, acte de vente, devis, procès-verbal d'adjudication, dénonciation de saisie-arrêt, contre-dénonciation de saisie-arrêt, jugement du tribunal de Bonneville, procès-verbal de réception et décompte des travaux (1891-1896). - 1861-1909
      • 2 O 896 - Écoles du chef-lieu et des Carroz. – Préaux et WC, établissement : correspondance, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication. - 1934
      • 2 O 897 - École de Pernant. – Construction, projet : correspondance, délibération du conseil municipal, plan, état de souscription volontaire. - 1866-1867
      • 2 O 898 - École des Carroz. – École mixte, construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, avis de l'inspecteur primaire, délibérations du conseil départemental de l'Instruction publique, devis et métré estimatif, plan, élévation, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, arrêté d'ouverture de crédits, procès-verbal d'enquête publique, acte de vente, certificats d'avancement de travaux, décompte des travaux, procès-verbal de réception définitive (1867-1874). École de filles, construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, liste des enfants du chef-lieu en âge de fréquenter l'école, état des écoles existant dans la commune, état prévisionnel du traitement de l'institutrice, liste prévisionnelle du mobilier, cahier des charges, devis descriptif, bordereau des prix, devis estimatifs, plans, coupes, élévations, procès-verbal d'expertise, état estimatif des matériaux nécessaires, procès-verbal d'enquête publique, délibération de la commission d'examen des projet de construction de maisons d'école, délibération du conseil départemental de l'Instruction publique, rapport de l'inspecteur-voyer, autorisation d'acquisition, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, décret d'autorisation de délivrance de bois de service, procès-verbaux de réception définitive, devis supplémentaire, mémoire à l'appui du devis supplémentaire, rapport du conducteur-voyer (1881-1901) ; location : délibérations du conseil municipal, baux, procès-verbal d'adjudication, plan (1924-1934). École de garçons, réparations : délibérations du conseil municipal, détail estimatif, devis et cahier des charges, avant-métré, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement (1892-1893) ; acquisition d'une cloche pour l'horloge : listes de souscription volontaire (1896, 1899) ; construction d'un escalier extérieur pour l'horloge : correspondance (1902). - 1867-1934
    • 2 O 899-903 - Édifices divers - 1863-1934
      • 2 O 899 - Coopérative agricole, construction : devis descriptif, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, plan d'implantation, dessin d'exécution. - 1873-1892
      • 2 O 900 - Chalet de Lairon. – Construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, certificat de réception des travaux (1863-1865). Enlèvement de la neige : délibération du conseil municipal (1875). Démolition : délibération du conseil municipal (1880). Réparations : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, cahier des charges, avant-métré et détail estimatif, rapport des eaux-et-forêts sur la demande de bois de service (1889-1892). Débris, vente : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication (1873). - 1863-1880
      • 2 O 901 - Chalet de la montagne de Flaine. – Réparations : délibérations du conseil municipal, devis estimatifs, décompte des travaux et procès-verbal de réception. - 1875-1885
      • 2 O 902 - Chalet de Fleynoz. – Réparations : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis estimatif, procès-verbal de réception (1863-1866). Écuries, construction : délibérations du conseil municipal, rapports de l'inspection des eaux-et-forêts, arrêté d'autorisation de délivrance de bois de service, traité de gré à gré (1931, 1934). - 1863-1934
      • 2 O 903 - Chalet de la montagne de Vernant. – Construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de réception définitive, décompte des travaux (1910-1913, 1922). Écuries, reconstruction : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, traité de gré à gré, rapports de l'inspection des eaux-et-forêts, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception définitive (1922-1926). - 1910-1926