Imprimer cette page

2 O 2788-2793 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Massongy (1860-1939)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 2792-2793 - Équipement - 1860-1939
    • 2 O 2792-2793 - Adduction et distribution d'eau potable - 1860-1935
      • 2 O 2792 - Travaux ; subvention sur les fonds du Pari Mutuel, emprunt auprès de particuliers, déclaration d'utilité publique des travaux, acquisition de terrains et indemnisations des propriétaires, marché de gré à gré, analyse des eaux de sources, cession à la commune par quatre sociétés particulières de leurs droits aux fontaines du chef-lieu et de Sous-Étraz (1921-1935) ; concessions d'eau (1925-1934) : extraits de délibérations du Conseil municipal et de la commission sanitaire, rapports du service hydraulique et du géologue, avis d'ouverture d'un concours, cahier des charges, bordereau de prix, détail estimatif, plans, résultats d'analyses, correspondance, procès-verbaux d'enquête de commodo et incommodo, de réception provisoire et définitive de travaux, dossiers de soumissions, arrêtés du préfet, actes de vente amiable, mandats de paiement, certificats de paiement. - 1921-1935
      • 2 O 2793 - Fontaines, construction dans différents hameaux : au chef-lieu, Vers-la-Croix et dans les écoles. Souscription volontaire, subventions du département et de l'État, analyse des eaux (1883-1885) ; à Sous-Étraz, construction, pétition des habitants favorable à celle-ci (1860-1862) ; restauration (1875) : extraits de délibérations du Conseil municipal, devis, plans, rapports du service vicinal, mandats de paiement, correspondance. - 1860-1885
    • 2 O 2793 - Assainissement - 1935-1939
      • 2 O 2793 - Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité publique : extraits de délibérations du Conseil municipal, de la commission sanitaire, du conseil départemental d'hygiène, rapports du service hydraulique, carte, mémoire explicatif, plan, devis estimatif, cahier des charges, arrêtés préfectoraux, correspondance, procès-verbaux d'enquête et de réception définitive, décompte des travaux. - 1935-1939
    • 2 O 2793 - Électricité - 1923-1924
      • 2 O 2793 - Extension du réseau de distribution d'énergie électrique, subvention de l'État, concours du service du génie rural pour l'élaboration du projet, emprunt, demande de concession par la société Moynat : extraits de délibérations du Conseil municipal, devis estimatif et rectificatif, cahier des charges pour la concession, procès-verbaux de conférence avec le Génie rural et d'enquête, registre d'enquête, certificat d'affichage, carte, avant-projet, rapport du service du contrôle de distribution d'énergie électrique, arrêtés du préfet, convention, mémoire descriptif, décompte des travaux, certificat de paiement, mandats de paiement, autorisation de circulation du courant, correspondance. - 1923-1924
    • 2 O 2793 - Téléphone - 1891-1904
      • 2 O 2793 - Création d'un bureau téléphonique reliant la commune au bureau téléphonique de Douvaine, emprunt à la Caisse des dépôts et consignations (1891-1898) ; installation d'un 3e réseau téléphonique et rattachement de la commune au réseau départemental, imposition extraordinaire contribuant au remboursement de l'emprunt contracté par le département (1904) : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance. - 1891-1904