Imprimer cette page

2 O 2788-2793 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Massongy (1860-1939)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 2789-2790 - Bâtiments communaux - 1861-1939
    • 2 O 2789 - Édifices administratifs et scolaires - 1861-1939
      • 2 O 2789 - Bâtiments communaux divers ; réparations urgentes ; vote d'un emprunt auprès du Crédit Foncier de France ; adjudication de travaux : extraits de délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, devis et détail estimatif, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1920 – 1922).


        Maison d'école mixte, réparations, acquisition de mobilier scolaire, réfection de la toiture ; bornes cadastrales, construction ; chemin vicinal n° 5, élargissement, vote d'emprunts à la Caisse des dépôts et consignations, demandes de subventions à l'État et au département, traité de gré à gré, adjudication de travaux : extraits de délibérations du Conseil municipal, du conseil départemental de l'enseignement primaire, de la commission départementale des bâtiments civils, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, plans, procès-verbal d'adjudication, mandats de paiement, correspondance (1878 – 1910).

        Maison d'école des garçons et logement pour l'instituteur, construction attenante à la mairie ; secours du ministère de l'Instruction publique, emprunt auprès du Crédit Foncier, acquisition d'un terrain, adjudication de travaux (1861-1869) ; agrandissement et construction d'un préau, acquisition de terrain, vote d'un emprunt auprès du Crédit Foncier, demande de subvention à l'État (1884-1886) ; réparations à la toiture (1924) : extraits de délibérations du Conseil municipal, de la commission départementale de l'instruction primaire, décret du ministre de l'Intérieur, plans, devis estimatif, cahiers des charges ; procès-verbaux d'enquête de commodo et incommodo, d'adjudication et de réception provisoire et définitive, acte de vente, certificat de radiation d'inscription aux hypothèques, mandats de paiement, correspondance (1861 – 1924).

        École du hameau de Sous-Étraz, construction, suppression de la classe enfantine, emprunts auprès de la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, adjudication de travaux ; extraits de délibérations du Conseil municipal, du conseil départemental de l'enseignement primaire, de la commission départementale des bâtiments civils, procès-verbal d'adjudication, plans, devis, cahier des charges, acte de vente, arrêté préfectoral, mandats de paiement, correspondance (1886 – 1939). -
        1861-1939
      • 2 O 2790 - Église. - Construction de bancs (1868) ; réparations à la toiture (1873) ; recrépissage des murs de la façade et réparations aux murs de clôture du presbytère et du hangar à pompe, traité de gré à gré (1923-1924) ; réparations à la couverture de l'église et du clocher (1930) : extraits du Conseil municipal et du conseil de Fabrique, devis estimatif et de travaux imprévus, correspondance (1868 – 1924).

        Fabrique : réunion extraordinaire du conseil et budget (1880-1883) ; traitement du vicaire (1861) ; subventions à la Fabrique (1863-1889) : plaintes du conseil et demande d'autorisation d'ester en justice (1866-1897) : extraits de délibérations du Conseil municipal, du conseil d'État et de la Fabrique, télégramme, rapport du service vicinal, correspondance (1861 – 1897). -
        1861-1924
      • 2 O 2790 - Cimetière. - Transfert, expropriations de terrains, souscription volontaire, vote d'une imposition extraordinaire, enquête concernant le choix de l'emplacement (1872-1876) ; agrandissement ; expropriation de terrain (1889) ; agrandissement et transfert (1910) ; agrandissement, adjudication de travaux, acquisition de terrain, subventions de particuliers (1927-1930) : extraits de délibérations du Conseil municipal, des minutes du greffe du tribunal de première instance, pétitions, procès-verbaux d'enquête, d'expertise et d'adjudication, certificat de publication et d'affiche, arrêtés du préfet, plans, devis, cahiers des charges, jugement d'expropriation, décomptes de travaux, mandats de paiement, certificats de paiement, correspondance (1872 – 1930).

        Concessions, règlement et tarifs ; concessions de terrains pour fondation de sépultures privées (1929) ; construction d'un monument aux morts, demande de subvention (1921-1922) ; on d'un corbillard à la commune (1921) : extraits de délibérations du Conseil municipal, plan, décret du ministre de l'Intérieur, procès-verbal de réception définitive, mandat de paiement, correspondance (1921 – 1929). -
        1872-1930
    • 2 O 2790 - Édifices d'utilité publique - 1897-1902
      • 2 O 2790 - Pompes à incendie et accessoires, acquisition, emprunt à la Caisse des dépôts et consignations, subvention sur le produit des amendes de police correctionnelle, marché de gré à gré : extraits de délibérations du Conseil municipal et de la commission départementale, décret du ministère de l'Intérieur, arrêté du préfet, devis, procès-verbal de réception, mandats de paiement, correspondance (1900 – 1902).

        Poids public, installation, vote d'un emprunt à la Caisse des dépôts et consignations ; adjudication de travaux : extraits de délibérations du Conseil Municipal, plan, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, décompte définitif, mandats de paiement, mémoire, arrêtés du préfet, correspondance (1897 – 1899). -
        1897-1902