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1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)

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2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • Pièces isolées - 1912/1912
    • 1 J 1 - Famille de Menthon : transaction entre Pierre de Menthon, époux de Jeannette de Villa et Pierre Michaud (3 janvier 1425), transaction entre Louise de Rovorée, épouse de feu François de Menthon, et Louise de Duingt (1563), acte de vente (1569), vente par Jean Puthod bourgeois de Rumilly (1573). - 3 janvier 1425-1573
    • 1 J 2 - Affranchissement de la communauté de Scionzier : double d'une lettre de Duclos de La Place au conseil de Scionzier (26 mars 1780). - 1780
    • 1 J 3 - Versonnex : reconnaissance passée par Pierre Villaz à Jeanne de Ferrières et à sa fille Aimée, femme d'Alexandre de Conzié. - 1487
    • 1 J 4 - Versonnex : acquis pour Charles de Gex, seigneur de Vallon (26 janvier 1561). - 26 janvier 1561
    • 1 J 5 - Jean-Louis Morel, de Flumet en Faucigny : diplôme de chirurgien délivré par le collège des chirurgiens de l'université royale de Turin (15 novembre 1754), au dos verbal d'approbation du Réformateur des études de Savoie (23 décembre 1754). - 1754
    • 1 J 6 - Noble Jean d'Orsières : tenure accordée à Jacquement Coctact (9 novembre 1443). - 9 novembre 1443
    • 1 J 7 - Jacques Chamouloux fils de Jean, de la Roche : lettre d'admission à la bourgeoisie d'Annecy (27 décembre 1636). - 27 décembre 1636
    • 1 J 8 - Jean et Jeanne Chamouloux enfants de Denys : donation par leur tante femme de Claude Suchard à Annecy. - 1572
    • 1 J 9 - Pierre Beltrand bourgeois d'Ugine et Micholette Bachollet sa femme : vente à [...]anne Baptandier femme de Claude Rey hôte et bourgeois d'Ugine d'une pièce de vigne et un jardin sis à Ugine (26 juillet 1555). - 26 juillet 1555
    • 1 J 10 - Famille Milliet. – François Milliet (1729-1772) et Marie Compagnon son épouse : quittances (1768-an IV). Joseph-Jérôme Milliet (1769-1822) : contrats de rente, partages des biens paternels avec son frère Louis-Antoine, donation aux pauvres, vente d'un domaine à son épouse, quittances, copie de lettres de naturalité française, notes, correspondance (1790-1822). Marie-Georgine Chesnay (Chesney) femme de Joseph-Jérôme Milliet : états d'inscriptions hypothécaires, pièces de procédures concernant notamment un litige avec Ferdinand Milliet fils de Louis-Antoine dans le cadre de la succession de Joseph-Jérôme, extraits des archives du Sénat de Savoie, rapport de procès, parcelles de frais (1810-1846). Hortense, Hélène, Louis-François et Félix-François Milliet, enfants de Joseph-Jérôme et Marie Georgine Chesnay : quittances, partage, vente, copie d'inscriptions hypothécaires, obligation, inventaire de biens (1856-1872). - 1729-1872
      Présentation du producteur :

      Plusieurs membres de la famille Milliet sont représentés dans la liasse. François Milliet (1729-1772), notaire à Saint-Julien vers 1756-1771, avait épousé Marie Compagnon en 1756. Ils ont eu au moins 2 enfants : Louis-Antoine, lui aussi notaire à Saint-Julien vers 1790-1801, marié à Marie-Ferdinande Ducrest, et qui eut un fils Ferdinand. Joseph-Jérôme, que l'on trouve commissaire du gouvernement dans la municipalité cantonale de Viry en 1795 est plus tard sous-préfet de l'arrondissement de Thonon (1804), préfet du Léman par intérim (1814), sous-préfet de l'arrondissement de Privas (1816). Il a été naturalisé français en 1816 et est mort à Paris en 1822. Il avait épousé Marie-Georgine Chesnay, originaire de Chaumont. Ils eurent au moins 4 enfants : Hortense, Hélène, Félix-François qui vit à La Nouvelle-Orléans en 1858 et Louis-François, dit Chesnay-Milliet, vivant à Rio de Janeiro en 1858.

      Sources complémentaires :

      - 101 J 68-75 : fonds de la famille Boimond, papiers de la branche Milliet.


    • 1 J 11 - Camille Dunant : correspondance reçue. - 1863-1905
      Présentation du contenu :

      Dont de nombreuses lettres en lien avec le Club alpin français, l'observatoire d'astronomie physique de Paris et divers correspondants comme l'archiviste Francis Wey.

      Présentation du producteur :

      Camille Dunant (1819-1909), avocat, haut-fonctionnaire sarde, fondateur de la section d'Annecy du Culb alpin français, membre de l'académie Florimontane et de la Société des sciences, belles-lettres et arts de Savoie.


    • 1 J 12 - Chalet du Parmelan : livre d'or des alpinistes de passage. - 1885-1901
      Présentation du contenu :

      L'essentiel des témoignages datent de 1885-1889.

      Historique de la conservation :

      Ce registre proviendrait des archives familiales Dunant.

      Sources complémentaires :

      Iconographie :

      - Fonds Ernest Bovier 52 Fi 22-25, 44, 123, 194, 221 : vues du chalet du Parmelan.


    • 1 J 13 - Notaires Nicolas et Claude-Joseph Dunant, de Lathuille (Haute-Savoie), Jean-Nicolas Reymond, de Bozel (Savoie) : expéditions (transactions, inventaires, testaments, contrats de rente, obligations...), notes, pièces de procédures, correspondance. - 1706-1832
      Présentation du contenu :

      Les actes concernant de multiples particuliers, quelques uns la famille Dunant. Certains actes ont été ponctuellement passés devant d'autres notaires.

      Historique de la conservation :

      La provenance et le mode de constitution de cette liasse sont inconnus. Il pourrait s'agir de pièces provenant des dossiers de clientèle d'un notaire Dunant.


    • 1 J 14 - Dunant architecte à Annecy. - Château d'Annecy, reconstruction des escaliers de la tour Perrière : extrait du devis de l'architecte royal Piacenza (1778). Tannerie au bord du Thiou à Annecy pour les administrateurs de l'Hôpital général : projet de devis de construction (1783). Maison de Gilbert Masset et Maurice Vagnat à Annecy : toisé des ouvrages signé Jacquet (1785). Église de Marthod (Savoie), surélévation du clocher : devis signé Gallo (1791). Fabrique de limes dans l'ancien couvent des Dominicains à Annecy, projet de boutiques sur la façade : devis par Thomas-Dominique Ruphy et Jean-Marie Dunant (août 1794). Manufacture d'indienne et filature, projet d'établissement dans l'ancien monastère de la Visitation : descriptif des bâtiments par Dunant (mars 1796). Hospices civils d'Annecy, projet de construction d'un local pour le secrétariat et les archives : devis signé Dunant (février 1804). Maison d'Étienne Carlin à Annecy : mémoire et devis (s.d.). Duingt, projet des avenues de Château-Vieux : plan aquarellé (s.d.) [v. 1 J 14 A]. Église Notre-Dame d'Annecy, projet de restauration : note de travaux à effectuer (s.d.). Pont Saint-Joseph à Annecy : état des augmentations du pont, procès-verbal de réception d'œuvre (s.d. Vers 1816). Logement pour le curé de Saint-Maurice d'Annecy : mémoire, plan de niveau (s.d.). Pièces isolées : note de fournitures (1826), fragment de devis (s.d.), mémoire de travaux à effectuer à la cure de Villaz (s.d.), plan de niveau du rez-de-chaussée d'une grande demeure (s.d.). - 1778-1826
    • 1 J 15 - Derippe (Derippes) et Rey, commis à l'entrepôt royal des sels de Faverges et de Conflans : 6 lettres reçues. - 1733-1742
      Historique de la conservation :

      Ces lettres pourraient provenir des papiers de la famille Dunant.


    • 1 J 16 - Collection de 181 pièces manuscrites regroupées en un portefeuille : expéditions, pièces de procédures. - 1611-1754
      Présentation du contenu :

      Inventaire des pièces en tête de liasse. Manquent les pièces 1, 3-8, 10-13, 21-24, 54, 72, 75-80, 83-87, 89, 93-95, 101, 103-107, 111, 114-115, 132, 135, 145, 162, 164-166, 172-173, 181.


    • 1 J 17 - Accession à la charge de notaire. - Jean-Jacques Perreard natif d'Annecy et résidant à Talloires : demandes, attestations de la Royale chambre des comptes, lettres patentes du roi Victor-Emmanuel 1er d'autorisation d'exercice du notariat, extrait du registre du greffe de judicature-maje du Genevois, supplique du receveur de l'insinuation, certificat (1815-1817). Jacques Saillet, né et domicilié à Annecy : extrait des registres du collège des notaires du Genevois, attestations de la Royale chambre des comptes, lettres patentes du roi Victor-Emmanuel 1er d'autorisation d'exercice du notariat (1818-1819). - 1815-1819
    • 1 J 18 - Famille Crozet : expéditions de quittances, inventaires, tutelles, partages, cessions, amodiations, contrats dotaux, constitutions de rentes, contrats d'apprentissage, suppliques... - 1653-1827
      Présentation du contenu :

      Une partie des actes concerne Aimé Mouchet, docteur et professeur de théologie au collège royal d'Annecy dans les années 1750-1780, et sa famille mais de nombreux autres patronymes sont présents comme Croset, Encrenaz, Masset, Miège, Dumont, Barrachin, à Annecy ou dans les environs.


    • 1 J 19 - De Laplace, procureur du juge-mage du Genevois : correspondance reçue, plan de niveau d'un appartement de M. de Lucinge. - 1739-1784
      Présentation du contenu :

      Les expéditeurs sont notamment M. de Compey marquis de Lucinge. Quelques lettres ne sont pas adressées à M. de Laplace mais sont liées aux affaires traitées, principalement la gestion des biens de M. de Lucinge.

      Présentation du producteur :

      M. Delaplace (de Laplace) est désigné selon les courriers comme procureur des conseillers de la ville d'Annecy, notaire collégié et bourgeois d'Annecy. Il possède une propriété à Allonzier.

      Historique de la conservation :

      Proviendrait des archives du chanoine Orsier (1851-1942), allié aux Delaplace.


    • 1 J 20 - Famille de La Thuille, de Saint-Jean-de-Sixt : reconnaissances, acquisitions, partages, suppliques, pièces de procédures, extraits des registres de la juridiction du Val des Clefs, extraits du registre des causes de la marquise de Thônes, procurations, cessions, quittances, transports de rente, acensements, contrats de mariage, testaments. - 1531-1767
    • 1 J 21 - Saint-Jean-de-Sixt, papiers de diverses familles : pièces de procédure, transactions, obligations, contrats de rente, constats d'état, quittances, contrats de mariage, testaments, extraits d'état civil, états d'inscriptions hypothécaires, suppliques au juge du marquisat de Thônes, passeport, lettres au procureur Burnier à Bonneville, etc. - 1521-1841
      Présentation du contenu :

      Certains actes concernent aussi Thônes, La Clusaz, le Grand-Bornand et autres paroisses environnantes. Parmi les noms des parties contractantes, on relève notamment Beaujour, Clavel, Duchesne, Favre, Favre-Lorraine, Gallay, Gay, Longet, Mermillod, Perillat, Pergod, Rey, Sonnier...

      Historique de la conservation :

      On ignore en quelles circonstances l'abbé Gannaz avait collecté cet ensemble disparate d'actes couvrant environ trois siècles, le seul lien évident étant le secteur géographique.


    • 1 J 22 - Papiers de familles. - D'Angeville : donation en faveur de Christophe d'Angeville par François Mestral (1556). Balland de la Tournette : rôle de biens, décharge, copie d'ordonnance, quittance, correspondance (1673-1737). Baytaz de la Tour : rôle de capitation, accord, quittances, correspondance, amodiation (1624-1743). Bognaud et Burgat à Annecy : quittances, acquis, obligation (1656-1698). Jacques Chaffardon : quittance (1576). Cize : donation (1642). Desgros : obligation, acquis, pièces de procédure, requête, procuration (1651-1709). Domen : pièces de procédure (1744-1748). Droisier (Droisy) de la Sale : extrait de testament (1751). Ducrest (du Crest) : correspondance reçue de Marie Victoire prieure annonciade, quittance (1627-1646). Dunant : procuration (1693). Gallo : liste de biens enterrés (1793). De Lambert : lettres d'appel comme d'abus en faveur de Pierre Jérôme et Pierre Lambert, frères, contre Gabriel de Miolans (1554). De Lambert, de Lambert d'Angeville : création de l'office de châtelain de Ternier, quittances, obligation, acquis, tutelle, cession du vidonat des Bornes et Doudens, avis d'imposition de capitation et de taille, supplique, pièces de procédure, comptes, correspondance (1562-1792). De Laplace (de La Place) : albergement, correspondance (1648-1763). - 1624-1792
    • 1 J 23 - Papiers de familles. - De Marrée : correspondance (1704). Demachet (de Machet) et Voisin : pièces de procédure, quittance (1697). De Maillans de Vallod : acensement, obligation, correspondance (1578-1692). Maillard de Tournon : compte d'entretien [1583]. Masson : partage, pièces de procédure, quittances, vente, rôle de biens, correspondance dont une partie adressée à Masson chanoine de la collégiale d'Annecy (1590-1762). De Menthon : cession, amodiation, quittance (1640-1716). Mermier : quittance (1672). Mermillod : acquis (1669). Mollard du Donjon : obligation, ratification (1624-1635). Motta (Mottaz, Motte) : lettre de relief en faveur de Flory Motta, arbre généalogique, cession, ratification, mémoire de sommes dues, pièces de procédure, acensement, extrait d'acte de sépulture, correspondance (1594-1693). Pernet de Marignier : supplique, injonction de paiement, amodiation (1564, 1597). Querlin : lettre de bourgeoise d'Annecy pour Jacques Querlin (1627). Regard de Morgenex : compromis (1660). Roget de Pontverre : rôle de sommes dues (1598). De Saint-Georges : lettre de protection de biens par le duc d'Orléans généralissime des armées d'Italie (1706). De Thoyre : diplôme de docteur en droit civil et canonique (1643). Vidomne de Charmoisy : obligation (1567). Villette de Montjoye : sentence, correspondance (1563, s.d.). Viollet : quittance (1742). Vivian : copie de contrat de 1588). - 1563-1762
    • 1 J 24 - Gaspard François de Ruphy, officier au régiment de Piémont-Infanterie et Louise Courtois d'Arcollières sa femme, procès contre le chevalier Laurent Louis Amable Delort, ancien lieutenant colonel de cavalerie : pièces de procédures. - 1804-1846
      Présentation du contenu :

      Le litige porte sur le domaine de Présinge situé dans le canton de Genève sur les communes de Meinier, Jussy-l'Évêque et Veigy-Foncenex, acquis en 1812 par le chevalier Delort mais que la dame d'Arcollières refuse de quitter. La procédure est poursuivie par la fille du chevalier, Joséphine Delort, après la mort de son père en 1835.


    • 1 J 25 - Famille Ruphy : expéditions d'actes notariés, obligations, quittances, suppliques, notes, comptes, pièces (incomplètes) de procédure dont un procès contre Ignace de Regard de Morgenex, extrait de baptême, imprimés, correspondance. - 1582-1847
      Présentation du contenu :

      Papiers d'affaires tant familiales que professionnelles, deux des membres de la famille au moins ayant exercé comme avocat.

      Présentation du producteur :

      Plusieurs membres de la famille Ruphy, sur au moins trois générations, apparaissent dans les documents de la liasse. Jacques Ruphy mort dans les années 1680, a été notamment cofermier des religieux de l'abbaye de Talloires associé à Jacques Méjat. Il avait épousé Anne Marie Varot, vivante en 1697. Ils ont eu au moins deux fils, Jean-Pierre, vivant en 1689 et Claude-Antoine, bourgeois d'Annecy et avocat au Sénat de Savoie. Ce dernier avait épousé Aimée Dumonal. Ils ont eu au moins un fils Jacques (1727-1770), lui aussi avocat au Sénat de Savoie et conseiller de la ville d'Annecy. Jacques a épousé en 1738 Prospère de Marclay puis en 1758 Marie Antoinette de Menthon-Lornay. On trouve également Théodore Ruphy, ecclésiastique, vivant en 1649 et Joseph Ruphy, vivant en 1683.


    • 1 J 26 - Famille Gravod : caution, obligations, requête, promesse de vente, extrait de compte rendu par Jean Mayod chanoine de Saint-Pierre de Genève à Jacques Gravod, compte rendu par Jacques Gravod à son neveu Jacques Gravod, transport de cense. - 1620-1714
      Présentation du producteur :

      Les documents concernent quelques membres de la famille Gravod. Georges Gravod (mort avant 1632), marchand bourgeois d'Annecy, eut deux fils, Jacques (mort après 1666) et Rolet (mort avant 1643). Jacques eut au moins une fille, Jeanne, bourgeoise d'Annecy et marchande, mariée à Maurice Lachenal. Rolet eut au moins un fils Jacques, qualifié de "discret" en 1643.

      Historique de la conservation :

      La présence de papiers Gravod dans les archives Ruphy s'explique sans doute par le fait que Claude Antoine Ruphy a acquis avant 1712 de Jeanne Gravod des biens provenant de son père Jacques à Chessenex, hameau de Dingy-Saint-Clair.


    • 1 J 27 - Joseph Albert : patente de vice-protomédecin de la province de Carouge accordée par l'université royale de Turin. - 1817
      Présentation du producteur :

      Joseph Albert, originaire de Saint-Julien-en-Genevois, a été reçu docteur en médecine à l'université de Paris en 1810.


    • 1 J 28 - Jean Coendet alias Branchier : vente à Pierre Bertin d'un chosal sis près du pont de Moreno (11 octobre 1438). - 11 octobre 1438
    • 1 J 29 - Famille Billiard, de Cruseilles : albergements passés par François Magnin à Jean Billiard des biens échus par le décès de Jacques Billiard (13 septembre 1413-juin 1414). - 13 septembre 1413-juin 1414
    • 1 J 30 - Jean de Soturno, d'Alby [sur-Chéran] fils de feu Vialet : donation à Catherine, femme de Pierre Bonet, fille d'Elinoda, elle-même fille de Perret Albert d'Alby (4 juin 1414). - 4 juin 1414
    • 1 J 31 - Barthélemy Chabod seigneur de Lescheraines et Villeneuve : rachat en faveur de Guigues Granczon bourgeois de Chambéry, de 10 florins annuels sur une maison située près de la porte du reclus. - 1443
    • 1 J 32 - Urbain et Georges Chevallier, frère et fils de Michel, paroissiens de Marthod : transactions à propos de pièces de terre. - 1478-1507
      Présentation du contenu :

      Sur l'acte de 1507 est présente Françoise de Alladio veuve de Jean de Menthon.


    • 1 J 33 - Amédée de Cheney (Cheyney, Chesnay) : vente de terres (1387), obligation (1397), codicille (1404), prix fait. - 1387-1404
    • 1 J 34 - Humbert Bethellini bourgeois et habitant d'Annecy : vente à Jean Croysonerii, prêtre, d'une pièce de terre et chènevière (23 février 1448). - 23 février 1448
    • 1 J 35 - Antoine de A... physicien, bourgeois d'Annecy : pièce de procès à propos de vignes à Veyrier (8 août 1384). - 8 août 1384
    • 1 J 36 - Claude de Lallée Songy seigneur de Marigny et la Mouliere : exploit en sa faveur au sujet de droits seigneuriaux émanant du Sénat de Savoie. - 1676
    • 1 J 37 - Hugonet de Deyer : vente (1376), testament (1390). - 1376-1390
    • 1 J 38 - Humbert Gruet conseiller du comte de Genevois, bourgeois de Chambéry : mise en vente de terre saisie à sa requête sur les biens de Jacques de Byollesio (1478) ; achat d'une pièce de terre à Jean fils de Guill[aume] Philippe de Bacino (1480). - 1478-1480
    • 1 J 39 - Jean-Claude Marc Jacob, notaire à Ville-la-Grand : patente de notaire de François Chuit, de Veigy (1754) un de ses prédécesseurs, lettres patentes de nomination de châtelain de la communauté de Vétraz-Monthoux, Loëx, Arthaz-Pont-Notre-Dame, Bonne, Fillinges, Cranves-Sales... (1815, 1817), acte d'achat de charge de notaire aux héritiers Chuit (1816), procès-verbal de prestation de serment (1817), requête (1817), patentes de notaire de Jean-Claude Jacob, correspondance. Jacob receveur des douanes : lettre de G. Jacob religieux (1841). - 1754-1841
    • 1 J 40 - Péronet de Charnea [de la Charnée] à Lescheraines : testament (14 août 1349). - 14 août 1349
    • 1 J 41 - Famille Lambert de Chambéry et d'Annecy . - Jean Lambert bourgeois de Chambéry : convention avec Guillaume Grandson au sujet d'une maison située près de la porte du reclus à Chambéry (1408) ; Peronette fille de Jean de Vegio et femme d'Aymon Lambert : procuration en faveur de son mari (1430) ; Amédée Lambert : achat de froment à François et Pierre Marchand (1455) ; Amédée Lambert maître à la chambre des Comptes : transaction avec Hugues Guillaume et Humbert Bertrand de Perrosa à propos d'une moitié de maison située à Alby-sur-Chéran (1481) ; noble Thomas Lambert secrétaire ducal et bourgeois d'Annecy : achat d'une pièce de pré à Jean [de la Faverge ? ] (1482), achat d'un bien à Jacques Bondet (Boudet) (1487), lettre du juge de Genevois en sa faveur contre Robert de Comba (1500), acte concernant une vigne héritée de son oncle Jean Lambert (1518) ; Pierre Lambert prieur du prieuré de Saint-Philippe en Savoie : transaction (1542) ; Jean François Lambert : transaction entre François de Lallée seigneur de la Tournette comme tuteur de ses enfants et Antoinette de Menthon Lornay femme de Louis de Villette seigneur de la Couz (1565) ; noble Pierre Jérôme de Lambert protonotaire, abbé d'Aulps : acquisition d'une pièce de vigne de François Poncet (1573), vente à Pierre Louis de Lallée bourgeois d'Annecy d'une pièce de vigne à Veyrier (1582), achats de pièces de vigne à Veyrier avec son neveu Jérôme de Lambert à Michel et Étienne Faverjoct père et fils (1582) et à François Rivollet dit Perollaz (1583), transaction entre Pierre Jérôme et son neveu Jérôme de Lambert, Louis de la Faverge au nom de Jacquemine de Richard de Montpon, Claude de Richard recteur de la chapelle Saint-Christophe et Sainte-Barbe d'une part et Claude Lengard curé de l'église Saint-Maurice d'Alby à propos de dîmes (1583) ; Jérôme de Lambert seigneur de la Colliette chambellan et conseiller du duc de Savoie, lieutenant de Ternier, gouverneur en Chablais : échange de terre avec Jeanne Mercier veuve de Jacques Bergier (1575), notification et exploit au sujet de la jouissance de la juridiction de Ternier (1597), décision ducale (1597) ; Françoise de Lambert : pièce de procédure comme tutrice de son fils Jérôme Chenay contre Pierre de Montluel (1577) ; François Marie d'Angeville de Lambert baron de Chenex : exploit en sa faveur concernant des droits seigneuriaux (1691). - 1408-1691
    • 1 J 42 - Jean, fils de feu Pierre Messaz, de Contamine : quittance à Jean Vincent fils de feu Thomas de la dot de sa fille Jeanne Vincent. - 1579
    • 1 J 43 - Gabriel de Menthon : approbation par Louis de Savoie d'un albergement et d'une vente par Jean de Thurens (1455), albergement par Gabriel de Menthon à Hugonard Forneri apothicaire à Annecy (1458), vente de droits par Jean Forneri héritier d'Hugonard à Jean de Thurens notaire bourgeois d'Annecy, approbation par Gabriel de Menthon (1470). - 1458-1470
    • 1 J 44 - Jean et Mermet de Pollerio de Thorens : rachat d'une pièce de pré qu'ils avaient précédemment vendue à Claude Fabri, femme de Jacquemod Puctod (7 novembre 1462). - 1462
    • 1 J 45 - Pierre de Mionnaz, coseigneur de la Val des Clefs : mariage avec Coline de Menthon-Lornay, à Lornay (15 septembre 1534). - 15 septembre 1534
    • 1 J 46 - Jean de Moyron et Rolette Bernard de Cruseilles, à Cruseilles : promesse de mariage. - 1363
    • 1 J 47 - Marc-Étienne Nouvelle : lettres patentes de Charles Emmanuel de Savoie acensant une charge de notaire à Viry pour 9 ans, prestation de serment au dos (31 juillet 1749). - 31 juillet 1749
    • 1 J 48 - Famille Picollet. - Georges Picollet, châtelain de Ternier et Gaillard : copie de lettres patentes et d'arrêt l'autorisant à rester inscrit au rôle de bourgeoisie de la ville de Chambéry (1639). Amédée Picollet : autorisation d'exercer comme chirurgien donnée par le Protomédicat de la Royale université de Turin (1746), diplôme de chirurgien décerné par le collège de chirurgie de la Royale université de Turin (1748).
      Jacques Étienne Picollet fils d'Amédée et de Françoise Falquet : dispense d'examen, extrait baptistaire d'un acte de 1767 avec certificat de catholicité, attestation de la Royale chambre des comptes pour la charge de notaire, lettres patentes de nomination comme notaire, quittances, prestation de serment comme greffier, extrait des registres du greffe du tribunal de Saint-Julien portant sur sa charge d'assesseur adjoint, supplique, nomination comme secrétaire du tribunal de préfecture, correspondance (1815-1825). Victor Amédée Picollet : lettres patentes de Charles Emmanuel de Savoie lui accordant une charge perpétuelle de notaire, prestation de serment au dos (1749). Joseph Picollet avocat : patente royale de nomination à la charge de lieutenant du juge mage de Carouge (1790). Joseph Picollet, de Saint-Julien (°1795) : diplôme de bachelier es lettres de l'université impériale (1812). -       1639-1825
    • 1 J 49 - Famille Mestral de Germagnier : 24 actes (dont contrat de mariage de Marguerite Mestral de Germagnier avec Jean de Vilette, ventes, échanges, albergement...). - 1454-1545
      Présentation du contenu :

      Les actes concernent Pierre Mestral de Germagnier maître des comptes du duc de Savoie et d'autres membres de sa famille dont Marguerite, Philibert, François, Pierre, Michel, Étienne.


    • 1 J 50 - Jean Genissod alias Tocan, bourgeois de Cruseilles : vente d'une pièce de terre sise à Cruseilles à Mermet (Provane ?) approuvée par Guillaume de Menthon, et sceau dudit (9 octobre 1448). - 9 octobre 1448
    • 1 J 51 - Georges Marie Allamand, fourrier à la compagnie du dépôt de la 25e cohorte du 1er ban de la Garde nationale, originaire de Sixt [Fer-à-Cheval] : congé de réforme et copie de certificat du chirurgien du corps. - 1812
    • 1 J 52 - Famille Bel, de Fleyrier et Taninges : fondation par Pierre Bel prêtre et ses neveux François et Jean-François Bel d'une chapelle sous le vocable de Note-Dame-de-Compassion et de Saint-Nicolas dans l'église de Fleyrier (1671) ; obligation de Joseph Bel fils de Jean-François en faveur des mariés Jean-Baptiste Goujon bourgeois de Taninges et Antoinette Callouz (1720) ; quittance (1731, 1733) ; cession de rente par Marie Dufour (g) bourgeoise de Chambéry femme de Joseph Bel à Antoinette Callouz bourgeoise d'Annecy (1735) ; procuration par Joseph Bel fils de Jean-François en faveur de sa fille Anne-Marie (1752). - 1671-1752
    • 1 J 53 - Henri Besson : réception comme bourgeois de Samoëns (6 septembre 1579). - 6 septembre 1579
    • 1 J 54 - Claude Besson avocat en parlement et syndic de Seyssel, Claude-Henri Besson médecin bourgeois de Seyssel, fils d'Antoine Besson médecin : transaction avec leur sœur Péronne Marie pour le paiement de ses droits sur l'héritage de leur père. - 9 juillet 1738
    • 1 J 55 - Famille Biord (Sixt, Samoëns) : obligation de Jean Biord fils de François, de Sixt (1686) ; cédule en faveur de François Joseph Biord par Aimé Joseph Duc (1756) ; requête de François Joseph Biord au juge de l'archevêché de Tarentaise (1756). - 1686-1756
    • 1 J 56 - François Chuit, de Veigy-Foncenex : acquis de patente notariale (1754) ; quittance des fils de feu François Chuit pour le prix de la charge de notaire vendue à Jean-Claude Jacob (1820). - 1754-1820
    • 1 J 57 - Aymé-Joseph Duc, de Samoëns : cession de rente à Jean Philibert Curton curé de Neuvecelle (1743), requête des héritier de Jean-Philibert Curton (1758). - 1743-1758
    • 1 J 58 - Famille Delagrange, de Taninges : partage de biens entre Claudine Delagrange fille d'Aymé et Marie Marguerite Nouvellet (1676) ; contrat dotal entre Claude Delagrange et Josette Bel (1716) ; quittances (1728, 1729) ; note comptable (1734) ; transaction entre Josette Bel femme de Raymond Jalliet et Marie Delagrange (1737) ; requête de Marie Duffour femme de Joseph Bel au juge du comté de Taninges (1745) ; pièces de procédure à l'initiative de Jean-Claude et François-Joseph Delagrange (1751) ; copie d'une vente de 1718 d'une pièce de terre par Péronne Delagrange veuve de Jean-François Bel à Laurent Messy (1766) ; vente par Joseph Delagrange marquis du Vuache fils de Joachim d'une pièce de terre à Laurent Devant (1769). - 1676-1769
    • 1 J 59 - Famille Duc, Duc Joutier (Jottier, Jouttier, Jotty). - Extrait de registre du mandemant de Samoëns concernant Claude Duc Jottier (1597) ; injonction de paiement à Claude Duc Jottier fils de Jean (1622) ; obligation de Claude Duc (1678) ; mémoire sur l'héritage de François Duc Joutier (1683) ; quittance en faveur de Joseph Duc Joutier fils de Claude (1685) ; obligation (1687) ; vente de cense par Joseph Duc Joutier (1694) ; liste des biens de feu Claude Duc Jotty avec localisation et montant de taille (s.d.), fragment d'inventaire des papiers d'Aymé Joseph Duc Jouty (s.d.). "Société du chemin" constituée pour l'entretien de chemin à Aigueblanche près de la chapelle des Essorieux : accord, brouillard de compte, cessions de part de société (1755-1756). - 1597-1756
    • 1 J 60 - Bernard Ducis bourgeois de Samoëns : testament (26 mai 1660). - 26 mai 1660
    • 1 J 61 - Famille Jay, de Samoëns : constitution de rente par George Gindre veuve de Jean-François Jay (lacunaire, 1688) ; cession d'une part de grangeage par Jean-Claude Jay fils de feu François à son frère Jean (1741) ; testament de Clauda Françoise Jay fille de feu François (1757) ; contrat dotal entre Joseph Jay fils de feu Jean-Claude et Françoise Duc Joutier fils de feu Aimé Joseph (1774) ; contrat de revente par François Jay fils de feu Jean-Claude de pièces de terre à Jean-Pierre Jay fils de feu Antoine-Joseph (1776) ; cession de part d'héritage par Jean-Michel Jay fils de feu Jean-Claude à son frère Joseph (1777) ; quittances (1777, 1780) ; partage de dette entre les enfants de feu Jean-Claude Jay (1782) ; obligation par Joseph Jay (14 germinal XIII, 4 avril 1805) ; codicille de Joseph Jay (1819) ; quittance en faveur de François Gaspard Jay (1825). - 1688-1825
    • 1 J 62 - Louis Jacques, fils de feu Jean, de Bardonnex-Compesières : mariage avec Martine Tapponier fille de Bernard, de Présilly (29 janvier 1723). - 29 janvier 1723
    • 1 J 63 - Joachim Jacquier fils de Claude, notaire, de Taninges : procuration, quittances, note de titres d'acquisitions. - 1761-1785
    • 1 J 64 - André fils de feu Claude Mojenier, d'Abondance : contrat dotal avec Françoise Deffayet fille de feu Jean, de Sixt (16 avril 1633). - 16 avril 1633
    • 1 J 65 - Claude François Monnet, commerçant en Alsace, comme tuteur de ses nièces Jeanne et Marie Monnet : copie de requête et décret. - 1764
    • 1 J 66 - Antoine Myèvre fils de feu François, de Lovagny : contrat de mariage avec Pernette Silvestre fille de feu Louis, de Saint-Pierre-de-Rumilly (14 février 1601). - 14 février 1601
    • 1 J 67 - Famille Paget, de Saint-Julien. - Pierre Paget, procureur au bailliage de Ternier et Gaillard (+ entre 1649/1655) : pièces de procédure, actes de vente, quittance, obligations, suppliques (1606-1655). Jean-Pierre Paget, fils de Pierre, procureur au siège mage de Ternier et Gaillard, époux de Jeanne Paccot : acquisition, pièces de procédure, requête, extrait de cadastre, procuration (1654-1695). Charles-Antoine, fils de Jean-Pierre, avocat au Sénat de Savoie, lieutenant à la judicature mage de Ternier et Gaillard : certificat concernant des biens fonciers, constitution de revenu à son fils Prosper Paget, ecclésiastique (1736). Claude-Pierre Paget, lieutenant au juge mage de Ternier et Gaillard : quittances, reçu, grangeage, pièces de procédure (1764-1795). Joseph-Marie Paget, évêque de Genève : patente d'affiliation à l'ordre des Chartreux pour lui et d'autres membres de sa famille, exploit, procuration, pièce de procédure (1787-1808). N Paget, étudiant en droit à Paris : lettre de change (1806). - 1606-1806
    • 1 J 68 - Christophe Rachex et son épouse Pernette Tapponier fille de Bernard : extrait indivis d'acquis portant quittance (9 janvier 1733). - 9 janvier 1733
    • 1 J 69 - Famille Rannaud de Sixt : contrat dotal entre Laurent Rannaud fils de Barthélemy et Marie Biord fille de Jean (1694), brevet de traitement pour Claude-François Rannaud (1805), quittance (1814), certificat de l'évêque de Grenoble Claude Simon (1818), vente entre les conjoints Rannaud/Mogenier et Mogenier/Rannaud (1825), certificats concernant la succession de Claude-François Rannaud (1828), liste de parcelles cadastrales pour Pierre-François Rannaud (s.d.). - 1694-1828
    • 1 J 70 - Famille Renand, de Samoëns : acte de vente par Jacques-François Renand fils de François (1761), cession de droits d'hoirie en faveur de Jean-Joseph Renand fils de Claude-François (1785). - 1733-1785
    • 1 J 71 - Claude Rossillion fils de Dominique, de Musièges : extrait de son contrat de mariage avec Pernette Tapponier fille de Bernard. - 1723
    • 1 J 72 - Jean-Baptiste Bergier, notaire à Annecy : 2 procurations en sa faveur par Phillippe Mathieu et Catherine Justine Saultier femme dudit Bergier. - 1757
    • 1 J 73 - Louis Trembley, bourgeois de Genève, époux de Jeanne Vincent : quittances concernant la dot de celle-ci. - 1574-1579
    • 1 J 74 - François Joseph de Viry fils de Jacques, comte de Viry, baron de La Perrière : transfert de la procuration en faveur de sa mère Catherine Justine de Mareste de Rochefort à sa femme Louise Josephte de Rochette de Cohendier (17 août 1738). - 17 août 1738
    • 1 J 75 - Jean-Claude Vuagniat fils de Michel François, de Samoëns : constitution de rente en sa faveur par François et Joseph Jay. - 1770
    • 1 J 76 - Cosme François Deléglise, curé de Châteauneuf. - Projet de reconstruction de l'église : état de l'ancienne église, délibérations des paroissiens en faveur d'une nouvelle construction, procuration au curé Deléglise, extrait des registres du Sénat de Savoie (1707-1708). Réalisation des travaux : croquis de projet de portail (1708), comptes, prix-faits, reçus d'artisans et artistes, état des ouvrages faits, supplique du curé à l'intendant général (1722-1741). Comptabilité : comptes rendus par le curé aux paroissiens, transactions avec eux, quittances, suppliques des paroissiens au roi pour un litige avec l'abbaye de Betton, requêtes, reçus. (1708-1731). Livre de raison, quittance de Mgr Ignace Grisella de Rosignan évêque de Maurienne pour somme versée en droit d'avènement (1726-1741). - 1707-1741
      Présentation du contenu :

      Sont notamment intervenus dans les travaux de l'église Melchior Padey entrepreneur, Garelle ingénieur, Albert Déglise maître maçon, Bérengier peintre, Guillaume Camard architecte.

      Présentation du producteur :

      Cosme François Deléglise, docteur en théologie, a été curé de Chateauneuf.


    • 1 J 78 - [Mareschal de Duingt] marquis de Saint-Michel et de Marclaz, occupation française d'Annecy de 1703 à 1715 : mémoire sur la commission de commandant des provinces de Genevois, Ternier et Gaillard confiée par le marquis de Sales au marquis de Saint-Michel, consignes militaires, rôles d'hommes capables de porter les armes dans plusieurs paroisses, dénombrement de chevaux et armes, correspondance passive. - 1702-1715
      Présentation du contenu :

      Papiers relatifs à la prise de la ville en 1703 et aux opérations dans la province.

      Historique de la conservation :

      La liasse semble avoir été étudiée par Amédée de Foras, expliquant la présence de notes de sa main. Classée en 1E familles avant la création de la série J.


    • 1 J 79 - Félix Philibert Dupanloup, évêque d'Orléans : extrait de son acte de naissance à Saint-Félix le 3 janvier 1802 sous le nom de Dechosal. - 1925
    • 1 J 80 - Apanage du Genevois, revenus : cahier manuscrit anonyme de notes historiques et extraits de lettres patentes sur l'apanage, liste de revenus (tailles, deniers casuels...), d'aliénations de terres relevant de l'apanage, ébauche d'arbre généalogique. - [1638-1641]
    • 1 J 81 - Eudes de Thoire-Villars : deux pièces concernant sa seigneurie de Monteillier. - 1397
    • 1 J 82 - André de Chastillon : laissez-passer en sa faveur signé par [Jean de Chaumont de] Quitry maréchal de camp et lieutenant général en l'armée de Savoie pour le roi Henri IV (12 mars 1591). - 12 mars 1591
    • 1 J 83 - Francois-Emmanuel Fodéré : correspondance adressée de Strasbourg à deux confrères (le Dr. Gaëtan de Lons-le-Saunier et le Dr. Thiébaut de Bernaud, secrétaire perpétuel de la Société Linnéenne). - 1824-1831
      Présentation du producteur :

      Fodéré est un médecin né en 1764 à St-Jean-de-Maurienne, décédé à Strasbourg en 1835.


    • 1 J 84 - Famille de Passier de Bonneville : lettre signée de Passier à son fils, copie du testament de 1779 d'André de Passier et de son épouse Marie Hélène Christine Irène Philippaz, procuration par Victor de Passier, extrait du testament mystique de Victoire de Passier, copie de testament de Prosper de Passier. - 1778-1828
    • 1 J 85 - Abbé Gavard des Pivets : six lettres originales, dont deux à l'abbé Antoine Favre, et une copie. - 1763-1918
    • 1 J 86 - Jean-Joseph Gautier fils de Gaspard : reconnaissance de créance par les communiers de la Balme de Sillingy. - [ca 1712]
    • 1 J 87 - Choisy : affaire impliquant Jean Bourgeois fils de Cathelin (23 février 1740). - 23 février 1740
    • 1 J 88 - Crempigny, fondations religieuses : amodiation pour le curé, constitution de rente en faveur de Jean-Claude de Machet, acquis pour Jean-Claude de Machet seigneur de la maison forte de Mionnaz, rôle des fondations de l'église, conventions entre les communiers et le curé, acquis et fondation en faveur de la cure, transaction entre louis François de Bertier seigneur de Crempigny et le curé, extrait du registre du greffe de Crempigny avec extrait de testament de Jeanne Claudaz Boisson. - 1671-1778
    • 1 J 89 - Bonne : procès-verbal de visite de la halle par Jean Dunant. - 14 mars 1594
    • 1 J 90 - Bernard Pontet, de Morillon : constitution de rente en sa faveur contre Jean Vuy. - 13 mars 1735
    • 1 J 91 - Genève : copie des lettres de naturalité française accordées par le roi Henri IV aux citoyens de la ville. - 1608
    • 1 J 93 - Gédéon de Gribaldi, succession : fragment de procédure. - novembre-décembre 1634
    • 1 J 98 - Famille d'Allinges de Coudrée : brouillard de l'inventaire des titres de Coudrée, Montfort, Servette, Langin, Grésy, La Rochette, Larringe, Neucevelle, La Tour de Machilly, Lullin et Loisin. - 1778
      Présentation du contenu :

      Le document pourrait avoir été établi au moment de l'affranchissement des droits féodaux.


    • 1 J 100 - Extrait d'inventaires des déclarations de servis féodaux et ecclésiastiques pour le Genevois et la Tarentaise. - 18-18s
    • 1 J 101 - Noble Amédée Viollon : extraits de reconnaissances en sa faveur passées devant Mingon et Pascal, notaires et commissaires d'extentes, par divers habitants d'Annecy et de communes du Genevois. - 1557-1568
    • 1 J 102 - Massongy : traité par Hugonin de Montfort sur les dîmes de Massongy (1429) ; transaction sur les dîmes par Hugonin de Montfort (1437) ; vente de terre par Jean de Montfort (1455) ; vente de censes en faveur de Jean de Montfort (1457) ; acquisition de terre par François de Montfort (1544) ; vente et rachat de dîme par Claude de Mionnaz et Jean Forestier (1547) ; obligations par Claude de Mionnaz pour Jean Forestier (1549, 1554). - 1429-1554
    • 1 J 103 - Aymon de la Chambre : fragment de reconnaissances en sa faveur. - 8 mars 1338
    • 1 J 104 - Cession en faveur d'Antoine de Ballayson faite par Pierre de Chitère, de plusieurs pièces dans le territoire de Sion. - 1432
    • 1 J 105 - Hôpital Notre-Dame de Liesse d'Annecy. - Donation par Jacquette, veuve de Jean de Totenant, au profit de Jean Paquellet, prêtre recteur de l'hôpital, de biens meubles et immeubles (17 février 1423). Vente de servis par Guillaume, fils de feu Jean Braillard, au profit de l'hôpital (13 janvier 1507). - 1423-1507
    • 1 J 106 - Jean de la Rochette : hommage en sa faveur par Pierre et Jean de Genevois. - 9 mai 1370
    • 1 J 107 - Paroisse de La Giettaz. - Convention entre des paroissiens et Jean d'Alby, curé de Flumet, au sujet de la célébration des sacrements (31 octobre 1405). Fondation par des paroissiens au profit de l'église Saint-Pierre et de Pierre d'Alby, curé de Flumet, de 3 messes basses par semaine (24 août 1458). - 1405-1458
    • 1 J 108 - Famille Magnin du Chablais. - Obligation passée par François Magnin en faveur de Claude Magnin, religieux du prieuré de Douvaine, portant hypothèque d'un pré (1537). Reconnaissances (s. d). - 1537
    • 1 J 109 - Ugine : fondation de la chapelle Notre-Dame à Outrechaise. - 1527
    • 1 J 110 - Fief du prieuré de Viuz-la-Chiésaz. : lods, cession de créances concernant la famille Bolliet, de Tarascon. - 1531-1533
    • 1 J 111 - Abbaye Notre-Dame d'Abondance : quittance émise par Janin Gay, procureur de l'abbaye, du paiement des droits de lods d'une pièce de terre sise à Charny effectué par Jean Avocat (1er août 1599). - 1er mai 1599
    • 1 J 112 - Vente de biens faite par Jean de Cerisier d'Ugine, à Janus de Duin de la Val d'Isère. - 1505
    • 1 J 113 - Chapelle Saint-Michel en l'église de Féternes : fondation par Pierre d'Allinges, seigneur de Coudrée et de Larringe (8 mai 1521). - 8 mai 1521
    • 1 J 114 - Jacques d'Allinges marquis de Coudrée et d'Aix, nomination de Jacques-Marie de Draillant comme capitaine abbé pour le tir de l'oiseau ou papegai pour le comté et mandement d'Allinges : acte de nomination, acte de ratification de la nomination, promesse d'enregistrement. - 14 juin 1683
      Présentation du contenu :

      Double fait pas le notaire Nicolas Vignet pour Jacques d'Allinges marquis de Coudrée et d'Aix. Jacques-Marie d'Allinges succède à Pierre Fournier et à Étienne de Nicod sieur de Maugny.


    • 1 J 115 - Nicod de Conche : vente à Péronet du Vernet, d'une pièce de Vigne à Crépy sur la commune de Ballaison (1er mai 1344). - 1 mai 1344
    • 1 J 116 - Gaspard de Genève marquis de Lullin : copie extraite des archives de la chambre des Comptes de Savoie de confession et reconnaissance de 1608 pour des fiefs situés à Lullin en faveur du duc de Savoie Charles-Emmanuel. - 1687
    • 1 J 117 - Jean de Savoie, prieur de Sillingy transaction avec Claude de Vidomne, vicaire de Ripaille, au sujet d'une pension à laquelle prétend ce dernier sur les revenus du prieuré (20 juin 1512). - 20 juin 1512
    • 1 J 118 - Cure de Brenthonne : quittance de laods (22 octobre 1382). - 22 octobre 1382
    • 1 J 119 - Famille de Montfort, en Chablais : donation en faveur de Hugonin de Montfort (1395), albergement passé par Jean de Montfort à Nicod Métral de Douvaine (1449). - 1395-1449
    • 1 J 120 - Jean de Thoire : vente d'un setier de vin de cens annuel, en faveur du recteur de la chapelle Saint-Jean-Baptiste sur la commune de Contamine. - 1472
    • 1 J 121 - Abbaye Notre-Dame d'Aulps : albergement de la montagne de Graydon (4 juin 1438). - 4 juin 1438
    • 1 J 122 - Pierre Colonaz, de Magland : vente de biens (8 septembre 1560). - 8 septembre 1560
    • 1 J 123 - Barthélémy de Berca, chanoine de Verceil : vidimus de la collation d'un canonicat fait par le pape Urbain VI (2 mai 1380). - 2 mai 1380
    • 1 J 124 - Famille de Montfalcon : arbre généalogique dressé par Philibert Pingon - 1554
    • 1 J 125 - Mermet Clavin, de Hauteville : cession à Jean Priquet, également de Hauteville, de ses droits sur une pièce de vigne sise sur le territoire de Perverea (10 mai 1370 ?). - 10 mai 1370
    • 1 J 126 - Jacques Boquet fils de François, cordonnier bourgeois d'Annecy : vente à Jean Travallie (?) d'une demi-pose de terre sise à Brogny (13 décembre 1575). - 13 décembre 1575
    • 1 J 127 - Jean Bellassat de Boëge : vente à Jean Fulcodi également de Boëge, d'une pièce de terre sise sur ce territoire. - 1496
    • 1 J 128 - François Poly, de Lugrin : vente d'une pièce de terre à Pierre du Crest, bourgeois d'Évian (27 novembre 1564). - 1564
    • 1 J 129 - Famille Lambert : lods d'une pièce de vigne située à Longuin, appartenant à Jean Lambert (1413), vente par Jacques de la Combaz à Pierre-Jérôme de Lambert, et à Jérôme son neveu, d'une fosserée de vigne sise à Veyrier (1583). - 1413-1583
    • 1 J 130 - Jean Boverat, paroissien de Pontchy : vente à Henry Gros, bourgeois de Bonneville, d'une pièce de terre. - 1565
    • 1 J 131 - Jean de Seyssel, seigneur de La Rochette, de Chamoux et maréchal de Savoie : quittance de 250 florins d'or en faveur de Jean Gollier, de Chamoux (28 avril 1450). - 28 avril 1450
    • 1 J 132 - Pierre, fils de Louis Gavel de la Tassivière, de Thorens : engagement pour 42 sous genevois de servis annuels, au bénéfice de l'hôpital Notre-Dame d'Annecy, comme intérêt d'une somme de 70 florins emprunté par lui à l'établissement (15 juin 1510). - 15 juin 1510
    • 1 J 133 - Daniel Babut fils de Claude, de Chevrier : quittance ducale suite à vente de diverses pièces de terre. - 1560
    • 1 J 134 - Le Petit-Bornand : annulation par Victor-Amédée, duc de Savoie, d'une procuration donnée à Pierre Cauly, curial du Petit-Bornand sur plainte des communiers du lieu. - 1er septembre 1633
    • 1 J 135 - Les procureurs de Guigues et Jacquemette de Chevrier, à savoir Nicolas de Layderes, Jean de Pivrier et Hugues du Mant : vente de deux pièces de terre faite à Mermette de Chevrier (23 juillet 1353 ?). - 23 juillet 1353
    • 1 J 136 - Joseph Favre et Claude Babuty : supplique dans le cadre du procès les opposant au révérend Perréard, à propos d'une rente constituée (28 juin 1711). - 28 juin 1711
    • 1 J 137 - Jean Cohendier : vente à Pierre, fils de Daniel de Lavenay, bourgeois de La Roche, d'une maison, chosal et jardin sis à La Roche, rue Perrine (31 août 1435). - 31 août 1435
    • 1 J 138 - Louis de Saint-Jo... ? : confirmation de certains droits possédés par Rolet et Pierre Metruns (?) de Glappigny (3 novembre 1472). - 3 novembre 1472
    • 1 J 139 - Papiers de diverses familles. - Jacques Aragain fils de Claude : achat à Jacques Excoffier de biens sur la montagne de Chère à Menthon (1775-1776). Balthazarde Avrillon : constitution de rente en sa faveur et promesse par Nicolas Gay (1753), quittance en faveur de Michelle Roux (1771). Étienne Berthet : constitution de rente en sa faveur par Étienne et François Gaillard père et fils (1733). Humbert Blanchet : billet royal d'attribution de traitement comme contrôleur de la caisse des émoluments à Chambéry (1823). Jean Chappaz : comptes concernant une rente (1783 ?). François Charrière : procuration en sa faveur par sa femme Claudine Maître (1731). Françoise Cheville fille d'André : obligation, pièces de procédure (1722-1733). Collomb notaire royal : lettre reçue de J. Bussat (1779). Claude François Delesmillieres : constitution de rente en sa faveur par Michel François Duverney, lettre à Durod procureur (1753, 1785). Philibert Falquet, secrétaire de l'intendant général de Savoie : cession et obligation en sa faveur, procuration (1733, 1736). Prosper Floccard : constitution de rente en sa faveur par Prosper Excoffier (1748). Pierre Forest : quittance en sa faveur (1769). Joseph Marchand notaire bourgeois d'Annecy : constitution de rente en sa faveur par Prosper Excoffier (1740). Joseph Gaultier : copie de pièce de procédure (1736). François Messy : deux obligations en sa faveur (1727-1728). Joseph Missilier : pièce de procédure (1779). Famille Rouge : obligation en faveur de Georges Rouge (1751), constitution de rente en faveur de Jean Aimé Rouge par François Joseph Rouge (1770). - 1722-1823
    • 1 J 140 - Gaspard Jérôme Roget de Cholex (1771-1828), carrière : lettres patentes royales de nomination aux fonctions d'intendant général de Tarentaise, conservateur général des gabelles et du tabellion (1816), intendant général des finances du royaume (1818), juge du Patrimoine royal et conservateur général de l'Insinuation (1818), premier secrétaire d'État pour les Affaires intérieures (1821), ordonnance de la Royale chambre des comptes d'enregistrement des patentes de 1821, arrêt de la Royale chambre des comptes concernant l'octroi du titre de comte héréditaire (1824), requête au Sénat (1824), décret d'enregistrement de patente par le Sénat (1824). - 1816-1824
    • 1 J 141 - Famille de Pelly : achat par François de Boëge fils de Guigues à Charles de Menthonnex fils d'Henri (1436), quittance de 700 florins de constitution de mariage par Jean d'Etaux époux de Jeanne de Pelly en faveur de son beau-père Pierre de Pelly (1491), patentes de Charles de Savoie en faveur de Jacques de Pelly (1er janvier 1508), testament de Jeanne de Pelly veuve de Jean d'Etaux (1519), contrat dotal et quittance de Michière de Pelly, dame de Planaz, avec Henri de Viry (1529), compte de ce que doit M. de Molan à M. de Pelly, bulletin de souscription, reçu, avis d'imposition de capitation, correspondance (1436-1852). Famille de Boëge de Conflans alliée aux Pelly : supplique à Antoine de Boëge, avis de capitation, correspondance (1627-1738). Charles Pompée Bernard baron de Molan, seigneur de Saint-Marcel, officier au régiment de Genevois, et divers membres de sa famille : prescriptions médicales, demande d'assignation, avis d'imposition de la capitation pour son épouse, reçus du receveur des capitations de Bresse, laissez-passer, états de paye et de dépense du régiment, notes de comptabilité, facture de Vicenzo Bosio à Turin, compte de sommes payées par Charles Pompée à son frère Guillaume, imprimés portant sur une procédure opposant les deux frères, correspondance (1762-1823). Pièces isolées : pièce de procédure, copie d'article de journal, note comptable, acquis de douane, correspondance (15..-1819). - 1436-1852
    • 1 J 142 - Chanoines du chapitre de la collégiale Saint-Jacques de Sallanches, procès contre le clergé de Megève : description des pièces produites. - 1780
    • 1 J 143 - Chapelle de la Visitation en l'église d'Hermance : fondation par Isabelle de Menthon, veuve de Raoul d'Allinges, testament de noble Jean Gay, donation du patronage par Jean de la Rivaz et autres pièces. - 1459-1501
    • 1 J 144 - Familles Amblet, Auclair, Blanc, La Balme épouse Delaunay, Clavel, congrégation de charité d'Annecy, Demaison, Ducrest, Grosjean et Chaber, Lyonnaz, Moris (Annecy-le-Vieux), Prodhon (Vulbens), de Rolland, Thusy, Sage, Voisin : accord, acensement, acquisitions, amodiation, cessions, contrats de mariage, copie de lettres patentes, déclaration, extrait de baptême, note de comptes, obligations, ordre de logement, pièces de procédure, procuration, quittance, subhastations. - 1657-1837
    • 1 J 145 - Familles du Faucigny. - Bérod, de Bonneville : rénovation de rente (1748). Berthier, de Châtillon : testament (1784). Biolay, de Pont-Saint-Martin : contrat d'acquisition (1716). Bouchut-Grange ou Bochut-Grange, d'Ayse : extrait de contrat dotal, déclaration, obligation (1712-1723). Burnier, de Domancy : lettre patente de Marie Jeanne Baptiste de Savoie (1679). Chaffard, de Bonneville : contrats dotaux, pièce de procédure, extrait de baptême, obligation, convention, quittance (1651-1767). Coudurier, de Brison : procuration (1787). Saillet, de Cordon : extrait d'affranchissement, quittance, mémoire, pièce de procédure (1700-1721). - 1651-1787
    • 1 J 146 - Noble Joseph-François Magdelain, de Montmélian, et Marie-Christine de Riddes de Blay, de Flumet : extrait de contrat dotal (21 novembre 1774). - 21 novembre 1774
    • 1 J 147 - Claude-Benoît (Sautier) de La Balme, sénateur au Sénat de Savoie : copie de lettre de la secrétairerie d'État aux affaires internes, copie de lettres patentes d'octroi de pension, certificat de vie, certificat de résidence, note de travail, extrait de baptême, note de règlement de succession, correspondance. - 1803-1806
    • 1 J 148 - Jean-Marie Rey. - Papiers personnels : congé militaire définitif, nomination comme suppléant au tribunal de Bonneville, procès-verbal de prestation de serment, port d'arme, laissez-passer, carte civique, carte d'électeur, décret impérial de nomination comme membre du conseil d'arrondissement de Bonneville, ordre de mission du collège électoral en Suisse, décoration française de la Fleur de lys, lettres patentes d'autorisation à exercer la profession d'avocat, nomination comme juge au mandement de Taninges, suppliques, certificat de bonne conduite, correspondance (1800-1817). Papiers familiaux : pièces de procédure, extrait du registre du greffe du tribunal de Cluses, relévation, quittances (1752-1799). - 1752-1817
      Présentation du producteur :

      Jean-Marie Rey (1772-1850), fils de François et Marie Françoise Delagrange, bachelier ès droits de l'université royale de Turin, il doit interrompre ses études en 1792 étant réquisitionné dans l'armée révolutionnaire française. Il a ensuite occupé plusieurs fonctions successives sous les administrations française puis sarde : commissaire pour les mutations, suppléant puis procureur au tribunal d'instance de Bonneville, avocat, juge au mandement de Taninges. Il a été membre du collège électoral de l'arrondissement de Bonneville.


    • 1 J 149 - Diverses familles du mandement de Rumilly. - Antoine Bronchard : testament (1735). Philibert Culet (Cullet), avocat : contrat de mariage avec Charlotte Lomel (1650). François Daviet sieur du Bouchet dils de Louis Amed : obligation en faveur de Jacques de Montfort fils de Claude (1741). Jean Antoine et Claude Débiolles père et fils : pièce de procédure (1749). Claude Fontaine fils de François : cession et transport en sa faveur par les frère Rubelin bourgeois de Rumilly (1724), cession à François Fontaine son neveu (1727). François Fontaine : inventaire de ses biens par le châtelain du mandement de Monthoux (1720). François Jacquet : confirmation de sentence (1738). Sigismond Juge, à Rumilly : transport en sa faveur (1667). Bernard de Menthon : cession en sa faveur par Guillaume Levrier bourgeois d'Annecy (1717). Jean Michel dit la Fontaine : acquet (1663). Claude Plantard d'Héry-sur-Alby : commande de bétail par Jean Delauz, d'Alby (1640). Jacques François Revilliod Busquet : pièce de procédure (1721). Jean François Rubelin fils d'Antoine Amed : acensement en faveur de Nicolas Bronchard (2 ex. 1686). Claude Marie, Claudine et Françoise Terrier enfants de Jacques bourgeois de Rumilly : vente à Pierre Tissot et Gaspard Janin bourgeois de Rumilly (1724). - 1640-1749
    • 1 J 150 - Famille Constantin de Mouxy (Moussy). - André Constantin : accord avec son beau-frère Jean François de Chissé (1670). Joseph Marie Constantin de Mouxy : procuration en faveur de son fils François Hyacinthe, quittance, pièces de procédure (1777-1791). François Hyacinthe Constantin de Mouxy : pièces de procédure contre Michèle Roux fille de Joseph, domestique à son service et séduite par lui. (1790-1791) - 1670-1791
    • 1 J 151 - Maurise Mugnier fille de Jean : obligation et quittances en sa faveur, tableaux de valeur des monnaies. - 1732-1739
    • 1 J 152 - Ville d'Annecy, travaux au quai du Pâquier : prix-fait et état de dépense pour travaux effectués par François Roüin et Augustin Nembride, maîtres maçons de Sixt. - 1722
    • 1 J 153 - Famille Besson du hameau de Grière à Marlioz. - Claude Besson fils de Martin et Aymaz Clerc sa femme : testament (1738). Claude Besson dit Locaz fils de Claude et époux de Perrine Favre : contrat dotal, rente, acensement, quittances, ventes, adjudication, requête (1740-1773). Pierre Besson fils de Benoît : échange avec Benoît Besson fils de Claude le jeune, contrats de rentes, quittances (1749-1843). Pierre et Jacques Besson fils de Claude dit Locaz : contrat dotal de Pierre avec Jeanne Lupin, cessions, accords, transactions, quittances, achats, échange, pièce de procédure, subrogation (1776-1793). Jean Besson fils de Claude : achat (1779). Pierre Besson fils d'Aimé : vente à Jean Besson fils de Georges (1790). François Besson et ses fils : acensement (1794-1817). Pièces non raccordées à la famille (par ordre alphabétique). - Anthoine Bosson maréchal des logis de l'escadron de Savoie : requête au juge de Chitry (1690). Bernarde Despré veuve de Michel Terrier, de Cercier : vente à François Crochet fils de Jean (1789). Jacques de Fontaine dit Curtaz, de Groisy : obligation en faveur de Pierre Hyvert (1672). Perrine Hyvers veuve de François Jaquet : mémoire de sommes dues (s.d.). François Munier fils de Jean-Claude, de Savigny : vente à Claude François Mosson fils de Paul (1788). Jean Nicollin fils de Jacques : bordereaux d'inscription hypothécaire (1823). Jean Jacques Pignarre, d'Annecy : testament (1754). Jacques Pignarre, curé d'Andilly : acensement de dîme (1769). Jean Baptiste Seraphin : transport de cédule en faveur de Claude Challut (1758). Jacques Tissot huissier au Conseil de Genevois : contrat dotal avec Anthoine Coblet fille de Nicolas (1606). - 1606-1843
    • 1 J 154 - Henri d'Allinges, damoiseau : reconnaissances en sa faveur pour des biens sis dans les paroisses de Massongy et Ballaison. - 1337-1338
    • 1 J 155 - Famille d'Allinges, seigneurs de Coudrée : vente à Orcier par Aymon de Grilly, coseigneur de Ville-la-Grand, à Guillaume d'Allinges, seigneur de Coudrée, de rentes, servis, hommes et hommages à Jouvernex, hameau de Margencel (20 septembre 1456), acte d'hommage rédigé à Genève par Jean d'Allinges, seigneur de Coudrée, en faveur du duc Charles III de Savoie (5 mars 1512). - 1456-1512
    • 1 J 157 - Isabelle de Menthon, veuve de Rodolphe d'Allinges, seigneur de Coudrée : vente à Étienne de Boëge de Fillinges, de rente et servis à Cervens, Bracorens, Le Villard, Mesinges pour 800 florins (7 mars 1442), au dos rachat des mêmes rentes par Jean d'Allinges de Coudrée à Michel de Montvuagnard (1496). - 1442-1496

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