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2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)

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2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2277 W 7-115 - Division d'Annemasse - 1924-2001
    • 2277 W 70-104 - Subdivision de Saint-Julien-en-Genevois Est - 1934-2001
      Présentation du producteur :

      La subdivision de Saint-Julien-en-Genevois appartient à la division d'Ambilly jusqu'en 1961. Suite à la réorganisation des services de la direction de Chambéry en 1961, la division d'Ambilly est intégrée à celle d'Annemasse.


      • 2277 W 70-91 - Organisation et fonctionnement du service - 1934-2001
        • 2277 W 70 - Réglementation générale : note relative au partage des fonds communs des saisies, note relative aux indemnités et traitements, note relative aux visites de voyageurs, note relative aux conventions, correspondance. - 1940-1965
        • 2277 W 71 - Exécution du service : instruction relative aux contrôleurs des brigades, note d'information, note relative au rôle des agents visiteurs, note relative à la réorganisation des services de surveillance, note relative à la remise des registres d'événements. - 1950-1977

          50 ans

          2028


        • 2277 W 72 - Fonctionnement des bureaux. – Classement des recettes : note relative aux collections des Lois et règlements particuliers suite à la fusion des recettes, liste de classement, liste des emplois de receveur principal (1977-1981). Annexes : note de service relative aux horaires d'ouverture, note d'information relative à l'installation de lignes téléphoniques, projet de suppression d'annexes, notes relatives à l'exécution de service et à l'activité des annexes (1958-1977). Horaires d'ouverture : note d'information (1954). Attributions des bureaux : note relative au rôle des receveurs (1953-1959). - 1953-1981

          50 ans

          2031


        • 2277 W 73 - Fonctionnement des brigades. – Généralités : note relative au fonctionnement du service, note relative aux cures de désintoxication, note relative aux interventions des agents, note relative à la gestion des permanences, note relative à l'utilisation des cyclomoteurs, note relative à l'exécution des visites domiciliaires, note relative au renforcement des contrôles à la frontière, note relative au contrôle des marchandises, note relative à la tenue des registres, note relative au renfort effectué par les unités mobiles, note relative à la tenue des agents (1951-1981). Services de surveillance : note relative au service libre, note relative à la rédaction des rapports, note relative à la surveillance des immeubles, note relative au comportement des agents, note relative à l'exécution du service (1946-1982). Emplois spéciaux : note relative aux secrétaires des officiers, note relative aux travaux d'écriture des officiers, note relative au concours des contrôleurs, note relative aux dames visiteuses (1946-1967). Organisation militaire : note relative à l'affectation des agents, état des réservistes, relevé numérique des agents selon l'armée dans laquelle ils ont servi (1962-1963). - 1946-1982

          50 ans

          2033


        • 2277 W 74 - Matériel et équipement : état de prévision des dépenses, relevé énonciatif pour fournitures, inventaire des meubles et objets affectés au service, note et mémoire relatifs à la gestion du chauffage, bordereau de demande d'impressions, nomenclature générale des impressions, notes, correspondance. - 1941-1968
        • 2277 W 75 - Masse des douanes : plan de niveau, plan de charpente, façades, coupes, note relative aux travaux d'entretien, note relative aux loyers, fiche analytique d'opération immobilière, note relative aux programmes immobiliers, règlement intérieur d'immeuble, note relative au recensement des terrains domaniaux, réglementation relative aux réquisitions et expropriations douanières, documentation, correspondance relative à la recherche de locaux, bail, règlement de copropriété, notes, correspondance. - 1934-1991
          Présentation du contenu :

          Les plans ont été élaborés par l'architecte Louis Moynat.

          50 ans

          2042


        • 2277 W 76 - Fraudes. – Auteurs et suspects de fraude : note d'information, note relative à la fraude sur l'anéthol, instruction relative à l'utilisation du répertoire des personnes suspectes (1964-1979). Localisation de la fraude : note de présentation des cachettes dans les voitures, note d'information (1964-1980). Fraudes commises à la faveur de législations spéciales : note d'information (1959-1980). - 1959-1980

          50 ans

          2031


        • 2277 W 77 - Embarcations et matériel automobile : note relative à l'utilisation des cyclomoteurs pour les besoins du service, note relative aux conducteurs intérimaires, liste des chauffeurs, note relative aux mesures de sécurité à adopter, note relative à l'inventaire des trousses de secours. - 1959-1981

          50 ans

          2032


        • 2277 W 78 - Organisation et exécution des barrages routiers : instruction, note d'information, note relative au recensement des besoins en matériel. - 1949-1966

          50 ans

          2031


        • 2277 W 79 - Documentation. – Tarification des tissus : copie d'un registre et d'échantillons de 1910 (s. d.). Billets de banque étrangers : fiche descriptive, illustration (1959-1998). - 1959-1998

          50 ans

          2033


        • 2277 W 80-87 - Personnel - 1941-2001
          • 2277 W 80 - Réglementation générale : circulaire, note relative aux commissions diverses, note relative aux congés annuels et absences, relevé des congés obtenus, note relative aux retraites, note relative au régime hebdomadaire de travail. - 1941-1990

            50 ans

            2052


          • 2277 W 81 - Recrutement, notation et avancement : instruction, bulletin officiel des nominations, note relative aux concours, note relative à la notation, fiche d'évaluation, fiche d'évaluation, correspondance. - 1941-2001

            50 ans

            2052


          • 2277 W 82 - Mutations : instruction, note relative au changement de résidence, note relative aux mouvements internes, tableau des mouvements internes. - 1967-1990

            50 ans

            2052


          • 2277 W 83 - Récompenses. – Participation du personnel douanier à la libération du territoire : état des agents proposés, attestation d'appartenance à la Résistance, rapport, correspondance (1944-1948). Proposition pour la Légion d'honneur et la médaille militaire : note de la direction régionale des douanes, mémoire de proposition, certificat des services militaires et campagnes, certificat d'appartenance aux Forces françaises de l'intérieur, correspondance (1948-1956). Médaille d'honneur des Douanes : instruction, note de la direction régionale des douanes, mémoire de proposition, liste des agents décorés en activité, liste des faits de service et actes de dévouement pour l'année 1960, correspondance (1949-1978). - 1944-1978

            50 ans

            2029


          • 2277 W 84 - Obligations militaires : note de la direction régionale des douanes, note de service, états des agents susceptibles d'être rappelés sous les drapeaux, correspondance. - 1947-1956
          • 2277 W 85 - Tenue des agents. – Généralités : instruction, répertoire des vêtements spéciaux, bordereaux et bulletin d'envoi de vêtements, liste des tarifs, bon de commande (1942-1985). Description des tenues réglementaires : instructions relatives à la description de l'uniforme, instructions relatives au port des insignes et décorations (1950-1980). Tenue des assistantes de visite : instructions, recensement du personnel concerné, fiche de renseignement relative aux mensurations et pointures (1958-1984). Effets spéciaux d'uniforme : instruction, relevé des stocks et des besoins, liste des articles regroupés sous la dénomination "Effets spéciaux" (1956-1983). - 1942-1985

            50 ans

            2036


          • 2277 W 86 - Surveillance des agents : note relative à l'épuration administrative, note relative aux infractions à la législation douanière à la frontière franco-suisse. - 1944-1945
          • 2277 W 87 - Gestion des effectifs : tableau de remise en ordre des effectifs théoriques, note, correspondance. - 1962-1965

            50 ans

            2032


        • 2277 W 88-91 - Zones franches - 1949-1991
          • 2277 W 88 - Réglementation : note relative aux contentieux, note relative aux biens-fonds, note relative aux exportations, note relative au transit de zone à zone, note relative à la redevance 2 °/oo, documentation relative aux rendements agricoles, note relative à la révision des formulaires polycopiés. - 1959-1985

            50 ans

            2036


          • 2277 W 89 - Exécution du service : rapport d'activité, listing des producteurs de zone, état annuel du cheptel, note relative aux contingents agricoles, note relative aux certificats d'origine, avis de fraude, feuille d'avis sur les transactions, procès-verbal de constat de fraude, note relative aux réimportations de produits, correspondance relative aux relations franco-suisses, photographies de ceintures, dossier de suivi de la maison Bonnet, article de presse, correspondance. - 1940-1983

            50 ans

            2036


          • 2277 W 90 - Contingents agricoles. – Oeufs : note relative à la répartition des contingents, état des certificats délivrés, correspondance (1949-1955). Pomme de terre : note relative aux exportations, état des exportations, correspondance (1959-1973). Cheptel : état du cheptel, note relative à la répartition du cheptel (1986-1991). - 1949-1991

            50 ans

            2042


          • 2277 W 91 - Rapports d'activités mensuels. - 1940-1967

            50 ans

            2036