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2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)

Cote : 2277 W 75
Analyse : Masse des douanes : plan de niveau, plan de charpente, façades, coupes, note relative aux travaux d'entretien, note relative aux loyers, fiche analytique d'opération immobilière, note relative aux programmes immobiliers, règlement intérieur d'immeuble, note relative au recensement des terrains domaniaux, réglementation relative aux réquisitions et expropriations douanières, documentation, correspondance relative à la recherche de locaux, bail, règlement de copropriété, notes, correspondance.
Date : 1934-1991



    Informations sur les modalités d'entrée :
    Collecte du 19 mai 2011 à Châtel.


    Présentation du contenu :
    Les plans ont été élaborés par l'architecte Louis Moynat.


    Mots-clés personne : Moynat, Louis


    Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011400141814e8nfnl