Notice descriptive

  • 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
    • Division d'Annemasse
      • Subdivision de Saint-Julien-en-Genevois Est
        • Organisation et fonctionnement du service

2277 W 73 - Fonctionnement des brigades. – Généralités : note relative au fonctionnement du service, note relative aux cures de désintoxication, note relative aux interventions des agents, note relative à la gestion des permanences, note relative à l'utilisation des cyclomoteurs, note relative à l'exécution des visites domiciliaires, note relative au renforcement des contrôles à la frontière, note relative au contrôle des marchandises, note relative à la tenue des registres, note relative au renfort effectué par les unités mobiles, note relative à la tenue des agents (1951-1981). Services de surveillance : note relative au service libre, note relative à la rédaction des rapports, note relative à la surveillance des immeubles, note relative au comportement des agents, note relative à l'exécution du service (1946-1982). Emplois spéciaux : note relative aux secrétaires des officiers, note relative aux travaux d'écriture des officiers, note relative au concours des contrôleurs, note relative aux dames visiteuses (1946-1967). Organisation militaire : note relative à l'affectation des agents, état des réservistes, relevé numérique des agents selon l'armée dans laquelle ils ont servi (1962-1963). - 1946-1982

Modalités d'accès :

50 ans