Notice descriptive

  • 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
    • Division d'Annemasse
      • Subdivision de Saint-Julien-en-Genevois Est
        • Organisation et fonctionnement du service
          • Personnel

2277 W 86 - Surveillance des agents : note relative à l'épuration administrative, note relative aux infractions à la législation douanière à la frontière franco-suisse. - 1944-1945