Notice descriptive

  • 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
    • Division d'Annemasse
      • Subdivision de Saint-Julien-en-Genevois Est
        • Organisation et fonctionnement du service

2277 W 72 - Fonctionnement des bureaux. – Classement des recettes : note relative aux collections des Lois et règlements particuliers suite à la fusion des recettes, liste de classement, liste des emplois de receveur principal (1977-1981). Annexes : note de service relative aux horaires d'ouverture, note d'information relative à l'installation de lignes téléphoniques, projet de suppression d'annexes, notes relatives à l'exécution de service et à l'activité des annexes (1958-1977). Horaires d'ouverture : note d'information (1954). Attributions des bureaux : note relative au rôle des receveurs (1953-1959). - 1953-1981

Modalités d'accès :

50 ans