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2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)

Cote : 2277 W 80
Analyse : Réglementation générale : circulaire, note relative aux commissions diverses, note relative aux congés annuels et absences, relevé des congés obtenus, note relative aux retraites, note relative au régime hebdomadaire de travail.
Date : 1941-1990



    Informations sur les modalités d'entrée :
    Collecte du 22 septembre 2011 à Perly.



    Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a0114001418142hncDi