Notice descriptive

  • 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
    • Division d'Annemasse
      • Subdivision de Saint-Julien-en-Genevois Est
        • Organisation et fonctionnement du service
          • Personnel

2277 W 80 - Réglementation générale : circulaire, note relative aux commissions diverses, note relative aux congés annuels et absences, relevé des congés obtenus, note relative aux retraites, note relative au régime hebdomadaire de travail. - 1941-1990