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2 O 1425-1469 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de la Balme-de-Thuy (1858-1940)

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Présentation des notices

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  • 2 O 1440-1448 - Édifices communaux, monuments et établissements publics - 1863-1934
    • 2 O 1440-1444 - Édifices communaux - 1863-1929
      • 2 O 1440 - Bâtiments communaux. – Réparation : procès-verbal de réception définitive, délibérations du conseil municipal, extrait de cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, déclaration de versement à la caisse du trésorier-payeur général, décompte, devis estimatifs, devis instructif et cahier des charges, correspondance - 1886-1929
      • 2 O 1441 - Mairie-école. – Construction : délibérations du conseil municipal, certificats d'avancement des travaux, factures, procès-verbal d'adjudication, devis instructif, devis estimatif, décompte, procès-verbal de réception définitive, affiche, avis de l'inspecteur primaire, enquêtes administratives de commodo et incommodo, certificats de publication, procès-verbal d'estimation des immeubles à échanger, délibération du conseil départemental de l'instruction publique, procès-verbal d'expertise, correspondance (1864-1876). Acquisition d'une horloge : délibération du conseil municipal (1867). Réparation : mandat de paiement, rapports de l'architecte, cahier des charges, devis estimatif, procès-verbal d'adjudication, mémoire, procès-verbal de réception définitive, délibération du conseil municipal, certificat d'avancement des travaux, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, traité de gré à gré, certificat de réception, correspondance (1880-1906). - 1864-1906
      • 2 O 1442 - Hangar pour les pompes à incendies. – Construction : délibérations du conseil municipal, certificat de réception d'œuvre, copie de convention, devis, plan, procès-verbal de reconnaissance, correspondance - 1863-1897
      • 2 O 1443 - Four banal. – Reconstruction : procès-verbal de réception définitive, certificat du maire pour production de pièces, cahier des charges, devis, procès-verbal de réception provisoire, mandat de paiement, marché de gré à gré, décompte des travaux, délibérations du conseil municipal (1901-1905, 1925). Réparation : délibérations du conseil municipal, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive, devis estimatif (1928). Hangar pour les pompes à incendies. – Construction : délibérations du conseil municipal, certificat de réception d'œuvre, copie de convention, devis, plan, procès-verbal de reconnaissance, correspondance - 1901-1928
      • 2 O 1444 - Monument aux morts. – Érection : arrêté préfectoral, procès-verbal de réception définitive, marché, délibération du conseil municipal, demande de subvention, correspondance. - 1924-1925
    • 2 O 1445-1447 - Édifices du cultes et cimetière - 1863-1934
      • 2 O 1445 - Église. – Acquisition de cloches : certificat de réception d'œuvre, factures, délibérations du conseil municipal, convention, correspondance (1864-1867, 1880-1881). Réparation (église et chapelle de Charnex) : procès-verbaux de réception définitive, factures, délibérations du conseil municipal, décomptes des travaux, procès-verbaux d'adjudication, arrêté ouvrant un crédit supplémentaire, devis estimatif, certificat de paiement, certificat d'avancement des travaux, correspondance (1875-1896). - 1864-1896
      • 2 O 1446 - Presbytère. – Réparation : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, devis estimatif, procès-verbal de réception d'œuvre, correspondance (1863-1879). Location : correspondance, baux, projet de bail, délibérations du conseil municipal (1907-1928). - 1863-1928
      • 2 O 1447 - Cimetière. – Projet d'agrandissement ou de construction : délibération du conseil municipal (1878). Réparation au mur de soutènement : délibération du conseil municipal, devis estimatif, correspondance (1891). Agrandissement : procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de séance de la commission sanitaire, devis instructif et cahier des charges, avant-métré et devis estimatif, plan, délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur ordinaire, correspondance (1920-1926). Entretien des caveaux : arrêté du maire, correspondance (1934). - 1878-1934
    • 2 O 1448 - Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art - 1863-1934
      • 2 O 1448 - École. – Demande d'une nouvelle construction : correspondance (1863). Location de la salle : délibérations du conseil municipal (1866, 1873). Réparation : délibérations du conseil municipal, honoraires de l'architecte, certificats d'avancement des travaux, procès-verbal de réception définitive, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, affiches, soumissions, correspondance (1932-1934). - 1863-1934