Imprimer cette page

1900 W - Versement de la Direction des services juridiques et du patrimoine immobilier, service juridique (1976-2001)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1900 W 18 - Questions juridiques relatives à des affaires engageant le Département : études et conseils - 1985-2000
    • 1900 W 18 - Convention avec le Laboratoire Départemental des Services Vétérinaires (LIDAL) définissant les obligations du Laboratoire (3-28 juin 1985). Délégation de présence de personnel Direction départementale de l'Equipement (DDE) pour représenter les intérêts de la DDE au tribunal correctionnel de Bonneville (signalisation, équipements de voirie) : accord passé entre le tribunal et le Département (4 avril 1989-12 septembre 1990). « Ligne du Tonkin » : financement de la réhabilitation de la ligne (26 mars 1990-11 juin 1991). Thônes : demande d'indemnités suite à préjudice résultant des travaux sur RD 909/216 (17 janvier-23 août 2000). - 1985-2000
      Délai :

      50 ans

      Première année communicable : :

      2051