Imprimer cette page

Inventaire du fonds Domenjoud 73 J

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
    • 73 J 629-635 - Dossiers thématiques - 1781-1848
      • 73 J 629 - Armée.
        Imprimés concernant l'armée révolutionnaire, 1793-1794 ; levées d'hommes, 1795, 1819 ; instructions générales destinées aux maires sur la conscription, 1811 ; circulaires relatives à l'appel de soldats, 1822, 1848 ; indicatif du service ordinaire, 1827-1831 ; état de l'armée sarde, 1795, 1816 ; règlement militaire, 1820 ; pensions des officiers, 1821, des sous-officiers et soldats retraités, 1817 ; aide aux militaires malades, 1818, et isolés, 1845 ; circulaire sur les garnisons des brigades, 1817 ; circulaire sur la formation des gardes nationales, 1821 ; condamnations d'officiers sardes, 1821. -
        1793-1848
      • 73 J 630 - Finances.
        Caisses du Trésor, 1792 ; créanciers de la République, 1795 ; comptes du Trésor public sous l'Empire, 1807-1811 ; valeur des assignats, 1793 ; formation des matrices de rôles, patentes, 1802 ; recouvrement des contributions, 1816 ; modèle imprimé pour déclaration d'impôt, 1848 ; licence de débits de boissons, 1809 ; délivrance des certificats d'indigence, 1818 ; liste des architectes, géomètres et arpenteurs approuvés, 1817. -
        1792-1817
      • 73 J 631 - Enseignement. Ecoles.
        Adresse de la Convention sur la langue nationale, 1794 ; procès-verbal de l'inauguration de l'Ecole secondaire communale de Chambéry, 1804 ; suppression des universités et corporations d'arts et métiers par Charles-Albert, 1844. -
        1794-1844
      • 73 J 632 - Police.
        Battue générale dans le duché de Savoie, 1781 ; réclamation des détenus mis en liberté contre les baux de leurs biens passés en leur consentement, 1795 ; mandements du duché de Savoie, nominations provisoires de juges, 1815 ; manifestes du gouvernement de la division de Savoie pour le maintien du bon ordre, 1847, 1848 ; milice communale, 1848. -
        1781-1848
      • 73 J 633 - Population. Etat civil.
        Formulaires des actes de l'état civil, 1800 environ ; recensement de la population des Etats sardes, 1839 ; instructions pour le recensement de 1848. -
        1800-1848
      • 73 J 634 - Imprimés concernant le retour de la Savoie au royaume de Sardaigne en 1815 : édits, adresses. - 1814-1815
      • 73 J 635 - Varia.
        Procès-verbaux de la première assemblée nationale des Allobroges à Chambéry, le 21 octobre 1792, de la fête civique à Chambery, le 22 septembre 1793 ; rapports sur l'exécution du décret du 11 brumaire sur le salpêtre, sur la convention des assemblées primaires, 1793, au nom de la commission des quinze, 1795 ; circulaire sur l'extinction de la mendicité dans les campagnes, 1794, sur les passeports délivrés aux étrangers en France, sur les exportations de grains, 1795, sur la franchise des lettres, 1818, relative aux élections, 1848 ; tableau comparatif des députés en 1815 et 1816 ; entretien des chemins vicinaux et communaux, 1816, 1824 ; affaire Fualdès aux assises du Tarn : compte rendu 1818 (?) ; Itinario degli stati di S.M. in Terra ferma (2ème partie). -
        1792-1824