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2 O 1635-1694 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Bellevaux (1859-1941)

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2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2 O 1688-1689 - Cultes - 1859-1886
    • 2 O 1688 - Conseil de fabrique de l'église et bureau de bienfaisance. – Aliénation des biens légués par Josephte Favrat : extraits du registre de délibérations, décret impérial, état de l'actif et du passif du bénéfice de la cure, cahier des charges relatif à la vente des biens légués, enquêtes administratives de commodo et incommodo, procès-verbal d'expertise, extrait de délibérations du bureau de bienfaisance, avis préfectoral, arrêté de la congrégation de charité acceptant le legs, extraits des minutes du greffe, extrait des registres mortuaires de la paroisse de Saint Nicolas-la-Chapelle, certificat d'enquête, avis du commissaire enquêteur, correspondance - 1859-1862
    • 2 O 1689 - Conseil de fabrique. – Placement de capitaux : arrêté préfectoral autorisant le remboursement d'un capital, arrêté préfectoral autorisant la mainlevée d'inscriptions hypothécaires, correspondance (1881, 1885-1886). - 1881-1886