Série E Dépôt communes
E DEPOT 189 : Les archives historiques de Mont-Saxonnex ont été déposées aux Archives départementales en septembre 2020
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 619-621 : numéros suivis
1 Cd 1511-1514 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1529-1681 : bureau de Cluses ; 6 C 1681 bis et ter : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1375-1745 : bureau de Cluses
Série M : Administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 36 : listes électorales
3 M 227 : élections municipales
Sous-série 5 M : Santé publique et hygiène
5 M 203 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 294 : recensement de la population, listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 55 : fruitière
7 M 352-354 : forêt communale
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 750 : dons et legs intéressant la commune de Mont-Saxonnex
Série P : Finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 2 P : Contributions directes, 1812-1946
2 P 292 - Rôles des contributions directes de Mont-Saxonnex
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3 /1203-1211 ; 3 P 3 / 6290-6328 - Matrices et plans de Mont-Saxonnex
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 2 S : Grande voirie, circulation et transports routiers, 1860-1940
2 S 668 ; 2 S 685 : voirie communale et vicinale des communes de Brizon et Mont-Saxonnex
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 444 - Suivi des écoles de Mont-Saxonnex
Série U : Justice, 1860-1958
Sous-série 3 U 2 : Archives du tribunal de première instance de Bonneville
Sous-série 4 U 11 Archives de la justice de paix du canton de Cluses
Série V : Cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 ; 5 V 46 ; 5 V 73 conseil de fabrique de Mont-Saxonnex
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 5 ; 8 V 25 Loi de 1905. Etat et inventaire des biens de la fabrique de Mont-Saxonnex
Série X : Assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 138 ; 2 X 233 Bureau de bienfaisance de Mont-Saxonnex, comptabilité et affaires générales
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.