Fonds conservé précédemment sous la cote 2 O PR 1315 à 2 O PR 1319

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Série E Dépôt communes

E DEPOT 189 : Les archives historiques de Mont-Saxonnex ont été déposées aux Archives départementales en septembre 2020

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 619-621 : numéros suivis

1 Cd 1511-1514 : tabelles

Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1529-1681 : bureau de Cluses ; 6 C 1681 bis et ter : répertoires

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1375-1745 : bureau de Cluses

Série M : Administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 36 : listes électorales

3 M 227 : élections municipales

Sous-série 5 M : Santé publique et hygiène

5 M 203 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 294 : recensement de la population, listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 55 : fruitière

7 M 352-354 : forêt communale

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940

Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940

Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

4 O 750 : dons et legs intéressant la commune de Mont-Saxonnex

Série P : Finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 2 P : Contributions directes, 1812-1946

2 P 292 - Rôles des contributions directes de Mont-Saxonnex

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3 /1203-1211 ; 3 P 3 / 6290-6328 - Matrices et plans de Mont-Saxonnex

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 2 S : Grande voirie, circulation et transports routiers, 1860-1940

2 S 668 ; 2 S 685 : voirie communale et vicinale des communes de Brizon et Mont-Saxonnex

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 444 - Suivi des écoles de Mont-Saxonnex

Série U : Justice, 1860-1958

Sous-série 3 U 2 : Archives du tribunal de première instance de Bonneville

Sous-série 4 U 11 Archives de la justice de paix du canton de Cluses

Série V : Cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 4 ; 5 V 46 ; 5 V 73 conseil de fabrique de Mont-Saxonnex

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 5 ; 8 V 25 Loi de 1905. Etat et inventaire des biens de la fabrique de Mont-Saxonnex

Série X : Assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 138 ; 2 X 233 Bureau de bienfaisance de Mont-Saxonnex, comptabilité et affaires générales

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Ouvrages généraux

- Histoire des communes savoyardes. Tome II, Le Faucigny . Henri BAUD, Jean-Yves MARIOTTE, ed. Horvath, Roanne, 1980

- Pays des Bornes, valorisation du patrimoine bati. CAUE (Conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement), ed. Haute-Savoie, CAUE, Annecy, 1995.

Monographies

- Histoire du Mont-Saxonnex des origines à 1815. Claude-Joseph RENNARD, Imprimerie commerciale, 1927 [Bib 1692]

- Mont-Saxonnex, précis historique. Joseph RENNARD, 1952 [Br 1367]

- La chapelle de Pincru 1664-1973. Abbé A. BOURGEAUX, sans date [Br 3303]

- L'encyclopédie de Mont-Saxonnex, Alain DUVAL, ed. ALBUM, Mont-Saxonnex, 2006 et 2010

Articles

Par Arsène BOURGEAUX dans Le Monde Alpin et Rhodanien, revue d'ethnologie [PER 1411] :

- Lieux et histoires étranges du Mont-Saxonnex en Faucigny (3e et 4e trimestres 1973, pages 73-101)

- Etres fantastiques, récits et croyances populaires à Brison et au Mont-Saxonnex en Faucigny (1er et 2e trimestres 1975, pages 57-76)

- Les jeux traditionnels au Mont-Saxonnex en Faucigny (3e et 4e trimestres 1975, pages 7-37)

par Arsène BOURGEAUX dans La Revue Savoisienne, Congrès des sociétés savantes de Savoie [PER 1485] :

- Notes sur l'alimentation au Mont-Saxonnex en Faucigny et environs, vers la fin du XIX° siècle (Congrès svoisien, 1976, pages 11-24)

- Quelques aspects de la vie religieuse de la paroisse u Mont-Saxonnex, à travers le XX° siècle (Congrès savoisien, 1986, pages 87-106)

- Quelques aspects communautaires et conviviaux de la vie agro-sylvo-pastorale et de son évolution à travers le XX° siècle au Mont-Saxonnex en Faucigny (Congrès savoisien, 1990, supplément aux numéros 15 et 17, pages 199-218)

- Interférences religieuses dans les mentalités populaires à Brison et au Mont-Saxonnex en Faucigny (Congrès savoisien, 1994, nouvelle série, n°2, pages 49-66)

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].