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2 O 2764-2771 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Marlioz (1860-1938)

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2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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    • 2 O 2770-2771 - Adduction et distribution d'eau potable - 1863-1936
      • 2 O 2770 - Distribution d'eau dans la commune, demande d'autorisation d'emprunt au Conseil départemental des travaux publics : rapport du conseil départemental, avant-métré, bordereau de prix, détail estimatif (1868).

        Travaux d'adduction et de distribution d'eau potable, analyse d'eaux de sources, déclaration d'utilité publique, demande de subvention auprès du Pari Mutuel et d'autorisation de passation d'un marché de gré à gré après adjudication infructueuse, achat de sources, emprunt départemental, dépenses supplémentaires au bénéfice de la subvention, règlement des concessions d'eau : extraits de délibérations du Conseil municipal et de la Commission sanitaire d'Annecy, rapports du géologue, du service hydraulique et du maire, résultats d'analyse des eaux, marché de travaux, devis et cahier des charges, détail estimatif, bordereau de prix, plans, mandats de paiement, acte de vente amiable, correspondance (1913 - 1936). -
        1868-1936
      • 2 O 2771 - Construction de fontaines dans divers hameaux de la commune, au chef-lieu et à Grière, emprunt auprès d'un particulier, demande de subvention départementale, analyse des eaux destinées à l'alimentation des fontaines, réclamation de l'entrepreneur concernant le paiement d'intérêts du Conseil municipal et du Conseil départemental, des Travaux publics : extraits de délibérations, rapports, résultats d'analyse des eaux, arrêtés du préfet, décret du président de la République autorisant la commune à contacter un emprunt, marché de travaux, détail estimatif, devis et cahier des charges, bordereau de prix, certificat d'avancement de travaux, procès-verbaux de réception de travaux, mandats de paiement, correspondance (1866 - 1926).

        Installation d'une conduite d'eau de la borne-fontaine chez Fournier au réservoir de Deige, concession gratuite de la duchesse de Fleury : extrait de délibérations, devis estimatif, convention avec Mme de Fleury, correspondance, plan (1868 - 1887).

        Construction d'une fontaine sur la place publique financée par le legs de Mme Jacqueline Mermier : extrait de délibération, adjudication de travaux, procès-verbal de réception de travaux, mandats de paiement, correspondance (1874 - 1878).

        Construction d'aqueducs et réparations aux fontaines de Grière, adjudication de travaux : extraits de délibérations, cahier des charges, devis estimatif, procès-verbal de réception et décompte définitif, correspondance (1893 - 1897).

        Entretien des fontaines confié au cantonnier ayant autorisation de verbaliser en cas de pollution de ces eaux : extraits de délibérations, arrêté du Conseil municipal, rapports de l'agent-voyer de la subdivision de Saint-Julien, correspondance (1888 - 1889).

        Indemnité pour prise d'eau pour les fontaines publiques (1888) ; autorisation donnée à plusieurs habitants pour établir à leurs frais une borne-fontaine (1911) ; érection d'une statue de Jeanne d'Arc sur la fontaine de la place (1926) : extraits de délibérations, correspondance (1888 - 1926).

        Construction d'un aqueduc, vote d'un crédit supplémentaire (1863) ; installation d'une passerelle sur les Usses, abattage de huit peupliers (1877-1878) ; projet de construction d'un barrage et d'une canalisation par des particuliers (1902) : extraits de délibérations, correspondance (1863 - 1902). -
        1863-1936
      • 2 O 2771 - Création d'un réseau de distribution d'énergie électrique ; convention pour l'éclairage électrique passée avec M. Chautemps et Hoelcher ; création d'un Syndicat d'éclairage électrique de Marlioz pour faciliter le financement des travaux et l'entretien de l'installation, agrégation de la commune au Syndicat intercommunal d'électricité de Seyssel, demande de concession en régie d'une distribution d'énergie électrique et rachat du réseau appartenant au Syndicat des propriétaires de la commune afin de pratiquer un tarif unique : extraits de délibérations du Conseil communal et du conseil d'administration de la Société foncière et industrielle du Rhône, statuts du Syndicat d'éclairage électrique, arrêtés du préfet et du ministre des Travaux publics, rapports des Ponts-et-Chaussées, mémoire descriptif, tarifs, carte d'état-major, plans, cahier des charges, contrat pour fourniture de l'énergie électrique, police d'abonnement à la lumière, convention de concession, correspondance. - 1904-1929
      • 2 O 2771 - Création d'un bureau télégraphique, vote d'une imposition extraordinaire (1903) ; rattachement de la commune à l'installation d'un 4e réseau téléphonique départemental, vote d'une imposition extraordinaire (1906-1907) : extraits de délibérations du Conseil municipal, autorisation de cession gratuite de terrain, correspondance. - 1903-1907