Serie E DEPOT Communes:
E DEPOT 70 Archives communales déposées de Chens-sur-Léman
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 429-431 : numéros suivis
1 Cd 1308-1309 : tabelles
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)
Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 940-1036 : bureau de Douvaine
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800
Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives période sarde (1815-1860)
Série FS :
6 FS 88 : administration communale, 1815-1860
8 FS 1/605-829 : tabellion sarde, bureau d'Annemasse, 1815-1860
8 FS 1/3498-3972 : tabellion sarde, bureau de Thonon, 1815-1860
Archives période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 38 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 21 : listes électorales
3 M 207 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
4 M 130 : voyageurs étrangers descendus dans les hôtels, 1889-1896
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 129 : source alcaline de Tougues, captage, 1865-1878
5 M 179 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 174 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 48 : fruitière
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 402 : Chens-sur-Léman, 1937
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/439 : état de section, 1885
3 P 3/440-441 : matrices des propriétés bâites et non-bâties, 1866-1885
3 P 3/442-445 : matrices des propriétés non-bâties, 1886-1934
3 P 3 446 : cadastre français, matrices des propriétés bâties, 1910-1934
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 16 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
4 U 27 : justice de paix de Douvaine, 1860-1959
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 27 : budgets et comptes des fabriques, 1894-1906
5 V 71 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion des fabriques, 1894-1906
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 78 : bureau de bienfaisance, comptes, 1861-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon
Archives contemporaines :
Série continue.
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.