Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

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Serie E DEPOT Communes:

E DEPOT 70 Archives communales déposées de Chens-sur-Léman

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 429-431 : numéros suivis

1 Cd 1308-1309 : tabelles

Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)

Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 940-1036 : bureau de Douvaine

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800

Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives période sarde (1815-1860)

Série FS :

6 FS 88 : administration communale, 1815-1860

8 FS 1/605-829 : tabellion sarde, bureau d'Annemasse, 1815-1860

8 FS 1/3498-3972 : tabellion sarde, bureau de Thonon, 1815-1860

Archives période moderne (1860-1940)

Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

1 M 38 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 21 : listes électorales

3 M 207 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

4 M 130 : voyageurs étrangers descendus dans les hôtels, 1889-1896

Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 129 : source alcaline de Tougues, captage, 1865-1878

5 M 179 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 174 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 48 : fruitière

Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

4 O 402 : Chens-sur-Léman, 1937

Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/439 : état de section, 1885

3 P 3/440-441 : matrices des propriétés bâites et non-bâties, 1866-1885

3 P 3/442-445 : matrices des propriétés non-bâties, 1886-1934

3 P 3 446 : cadastre français, matrices des propriétés bâties, 1910-1934

Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961

Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 16 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1958

4 U 27 : justice de paix de Douvaine, 1860-1959

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 27 : budgets et comptes des fabriques, 1894-1906

5 V 71 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion des fabriques, 1894-1906

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 78 : bureau de bienfaisance, comptes, 1861-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

Archives contemporaines :

Série continue.

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Baud Henri, Mariotte Jea-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 1 Le Chablais. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 256]

Bulletin municipal de Chens-sur-Léman [texte imprimé]. — Chens-sur-Léman : Mairie de Chens-sur-Léman, 1983-en cours.

[Cote : BM 40]

Bulletin paroissial de Chens-sur-Leman [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1913 à 1945.

[Cote : BP 37]

Les stations lacustres de Chens-sur-Léman [texte imprimé] / Jean-Jacques Pittard. — [S.l.] : [s.n.], 1974. — 13 p.

[Cote : F 374]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988

[Cote : DOC 1405]

Chens-sur-Léman a joué son avenir sur un plan d'occupation des sols exemplaires. Un souci majeur [texte imprimé] : la conquête des rives du Lac Léman. (Monographie) / A. Donzier. — [S.l.] : [s.n.], [1975].

[Cote : DOC 574]

A elle seule, la commune de Chens-sur-Léman possède cinq stations lacustres [texte imprimé] / J.-J. Pittard. — [S.l.] : [s.n.], [1974].

[Cote : DOC 418]

Les ancêtres de Chens-sur-Léman vivaient au-dessus des eaux du lac [texte imprimé] / J.-J. Pittard. — [S.l.] : [s.n.], [1974].

[Cote : DOC 423]

Histoire de Thonon et des principaux châteaux du Chablais [texte imprimé] / préf. de Henri Baud. — Thonon (74) : impr. Le Messager, [1988]. — 48 p. : ill. ; 30 cm.

[Cote : Br 4487]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].