Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 422-423 : numéros suivis
1 Cd 1301-1302 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois
Sous-série 5 C : intendance de Genevois
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 42-276, 278-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires
Archives de la période révolutionnaire, 1792-1815
Série L : administration et tribunaux de la période française, 1792-1815
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 10 L : Archives des administrations des arrondissements
Sous-série 30 L : justice de paix des cantons
Archives de la période sarde, 1815-1860
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 88 : affaires de la commune de Chavanod
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1814-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 20 : listes électorales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 178 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 170 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940
7 M 48 : fruitière
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940
3 O : Voirie
4 O : dons et legs
4 O 1467 GRAILLY Caroline-Françoise (de) (école des filles). – Bien immobilier : acte de
transaction entre la commune et les révérendes soeurs de la congrégation de La Croix
domiciliées à Chavanod (1901-1902).
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/ 424 : état de section, 1865
3 P 3/ 425-428 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1866-1970
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 3 : justice de paix, canton d'Annecy sud, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903
5 V 26 : budgets et comptes de fabrique, 1894-1906
5 V 71 : Arrêtés du Conseil de Préfecture sur la gestion annuelle des fabriques (1894-1903).
Sous-série 6 V :Clergé catholique régulier
6 V 17 : Sœurs ou filles de la Croix de Chavanod, 1901-1909
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 15 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 216 : commune de Chavanod, 1861
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.