Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 422-423 : numéros suivis

1 Cd 1301-1302 : tabelles

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois

Sous-série 5 C : intendance de Genevois

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 42-276, 278-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires

Archives de la période révolutionnaire, 1792-1815

Série L : administration et tribunaux de la période française, 1792-1815

Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 10 L : Archives des administrations des arrondissements

Sous-série 30 L : justice de paix des cantons

Archives de la période sarde, 1815-1860

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 88 : affaires de la commune de Chavanod

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1814-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 20 : listes électorales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 178 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 170 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940

7 M 48 : fruitière

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940

3 O : Voirie

4 O : dons et legs

4 O 1467 GRAILLY Caroline-Françoise (de) (école des filles). – Bien immobilier : acte de

transaction entre la commune et les révérendes soeurs de la congrégation de La Croix

domiciliées à Chavanod (1901-1902).

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/ 424 : état de section, 1865

3 P 3/ 425-428 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1866-1970

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940

Série U : justice, 1860-1940

Sous-série 4 U 3 : justice de paix, canton d'Annecy sud, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903

5 V 26 : budgets et comptes de fabrique, 1894-1906

5 V 71 : Arrêtés du Conseil de Préfecture sur la gestion annuelle des fabriques (1894-1903).

Sous-série 6 V :Clergé catholique régulier

6 V 17 : Sœurs ou filles de la Croix de Chavanod, 1901-1909

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 15 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 216 : commune de Chavanod, 1861

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Bulletin municipal de Chavanod.

[Cote : BM 39]

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.

[Cote Us 258]

14-18 : la Guerre maudite des Poilus de Chavanod / André Bouvier. — Chavanod : [s.n.], 2004. — 31 p. : ill. ; 29 cm.

[Cote Br 5539]

Chavanod durant la guerre 39-45 [texte imprimé] / André Bouvier et Michel Ravoire. — Chavanod : [s.n.], 2004. — 30 p. : ill. ; 29 cm.

[Cote Br 5538]

Chavanod de l'an 1500 à 2000 [texte imprimé] : 5 siècles d'histoire sf [par Bouvier André]. — [S.l.] : [André Bouvier], [ca 2015]. — 1 vol. (20 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 30 cm.

[Cote Br 6429]

Chavanod en 1561 [texte imprimé] : d'après le dénombrement de la Gabelle du sel / [par Viviant Gilbert et Bouvier André]. — [S.l.] : [Gilbert Viviant et André Bouvier], [ca 2007]. — 1 vol. (19 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 30 cm.

[Cote Br 6428]

Chavanod au 19e siècle et.. la vie d¹une famille de paysans à cette époque, les Prunier [texte imprimé] / André Bouvier. — [S.l.] : [s.n.], [2003]. — 1 vol. : ill.

[Cote F 1193]

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] :Chavanod. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].

[Cote F 237]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988

[Cote DOC 1405]

Notices communales dont Chavanod : Société des Amis du Vieil Annecy. — pp. 186-295.

In : Annesci, 1984 - N° 25. — 1984 - N° 25

Auteur Broise

[Cote PER 1393]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].