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2 O 1425-1469 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de la Balme-de-Thuy (1858-1940)

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2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

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7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2 O 1457-1464 - Travaux publics, voirie, moyens de transports, régime des eaux - 1863-1940
    • 2 O 1457-1459 - Travaux publics et voirie en général - 1893-1940
      • 2 O 1457 - Passerelle sur le Fier. – Projet de construction et création d'une association syndicale : plan, bulletins d'adhésion, délibérations du conseil municipal, souscriptions volontaires, statuts de l'association, correspondance. - 1913-1914
      • 2 O 1458 - Eau potable. – Aménagement des anciennes conduites : délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, rapports de l'architecte, autorisation de vente ou d'acquisition par une commune, convention, procès-verbal d'adjudication, factures, soumissions, devis estimatif, devis instructif et cahier des charges, plans, marché de gré à gré, certificat d'avancement des travaux, décomptes des travaux, acte de vente, procès-verbal de séance de la commission départementale, correspondance (1895-1904). Captation d'une source : correspondance, rapport du garde général des Eaux-et-Forêts, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral (1913). Projet d'alimentation et travaux de captage : délibérations du conseil municipal, rapports du subdivisionnaire, décompte définitif des travaux, devis programme du concours, détail estimatif des travaux, procès-verbal d'adjudication, factures, plans, avant-métré des ouvrages, cahier des charges particulières, rapport explicatif et justificatif, bordereau des prix d'application, affiches, procès-verbal d'enquête, avis du maire, arrêté préfectoral, rapport géologique, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques, mémoires d'honoraires, certificat financier, correspondance (1929-1936). Travaux d'adduction : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception définitive, décompte général des travaux, détail estimatif, arrêté approbatif pour le remboursement d'un cautionnement, marchés de gré à gré, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, affiches, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique, correspondance (1936-1940). - 1895-1940
      • 2 O 1459 - Chemin du Replan. – Acquisition de terrains pour rectification : autorisation de vente ou d'acquisition par une commune, acte de cession gratuite de terrains, délibérations du conseil municipal, état des parcelles cédées gratuitement, rapports de l'inspecteur des Eaux-et-Forêts, plan, calculs des terrassements et devis estimatif - 1893-1902
    • 2 O 1460-1462 - Moyens de transports et travaux divers - 1863-1933
    • 2 O 1463-1464 - Navigation et régime des eaux - 1905-1912
      • 2 O 1463 - Torrent le Nant des Challes. – Travaux de recouvrement : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur membre de la commission départementale des bâtiments civils, arrêté préfectoral, affiche, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception provisoire, devis et cahier des charges, décompte des travaux, procès-verbal de réception définitive, déclaration de versement, certificat de paiement, correspondance. - 1910-1912
      • 2 O 1464 - Écoulement des eaux pluviales. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport du sous-ingénieur chargé de la direction des travaux, rapport du conducteur subdivisionnaire, devis instructif et cahier des charges, devis descriptif et estimatif, arrêtés préfectoraux, avis d'enquête, enquête administrative de commodo et incommodo, correspondance. - 1905-1907