Présentation du fonds

Auteurs : par Jean-Yves Mariotte, Céline Chéry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie	Nombre d'éléments : 32
Année de publication : 1982, rétroconversion 2020	Métrage linéaire : 0,50
Dates extrêmes : 1360-1754	Liens :

• Historique de la conservation

  Ces documents, qui proviennent probablement du chanoine Chevallier, historien de Reignier, ont été donnés par maître Achard, notaire à Reignier.

• Modalités d'entrées

  Don, 1982.

• Présentation du contenu

  La collection contient divers titres, reconnaissances et autres actes de vente dressés par ou en faveur de religieux ou d'institutions religieuses. Sont principalement concernées les communes de Douvaine, Mont-Saxonnex et Aoste.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

   

• Langue et écriture des documents

  Latin et français.

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 48 J + numéro d'article.