Notice descriptive

48 J 1-32 - Collection du chanoine Jean-Marie Chevallier - 1360-1754  

  • Historique de la conservation

    Ces documents, qui proviennent probablement du chanoine Chevallier, historien de Reignier, ont été donnés par maître Achard, notaire à Reignier.

  • Présentation du contenu

    La collection contient divers titres, reconnaissances et autres actes de vente dressés par ou en faveur de religieux ou d'institutions religieuses. Sont principalement concernées les communes de Douvaine, Mont-Saxonnex et Aoste.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

  • Langue et écriture des documents
    Latin et français.
  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 48 J + numéro d'article.

Documents
48 J - Collection du chanoine Jean-Marie Chevallier
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