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3 P 1 - Fonds de la Préfecture relatif à l'administration du cadastre (1801-1926)

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2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 3 P 1/71-80 - Gestion de la documentation cadastrale. - 1802-1925
    Présentation du contenu :

    Les documents contenus dans ce dossier concernent parfois le cadastre sarde des années 1728-1738.


    • 3 P 1/76-78 - Utilisation et utilité, mise à jour, tenue et renouvellement des documents cadastraux. - 1802-1925
      • 3 P 1/76 - Utilisation et utilité des documents cadastraux. - Projet de nouvelle nomenclature des natures de culture, demande d'approbation : correspondance (septembre 1902). Fusion de matrices cadastrales, demande : correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal (août-septembre 1866). Usage du cadastre en tant que titre de propriété, demande de renseignements : correspondance, note (février-mars 1898). Reconnaissance de la prépondérance du cadastre sarde dans les différends entre propriétaires, demandes : correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal (février 1896-novembre 1897). - 1866-1902