Présentation du fonds

• Modalités d'entrées

  Archives entrées par voie de dépôt le 15 décembre 2005 suite au passage du Centre de gestion dans la commune pour classer les archives.

• Présentation du contenu

  Fonds communal assez complet

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

   ...  

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 441-442 : numéros suivis

  1 Cd 1318-1319 : tabelles

  Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde...

   ...  

  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 441-442 : numéros suivis

  1 Cd 1318-1319 : tabelles

  Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 42-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires

  Série E : état civil

  Archives postérieures à 1792

  Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

  Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

  Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

  Archives de la période sarde (1815-1860)

  Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

  Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

  Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

  8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, 1816-1817

  8 FS 1/1-604: bureau d'Annecy, 1816-1860

  Archives de la période moderne (1860-1940)

  Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

  Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

  3 M 21 : listes électorales

  3 M 208 : élections municipales

  Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

  5 M 179 : établissements classés, 1888-1938

  Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

  6 M 180 : listes nominatives, 1861-1936

  Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940

  7 M 49 : fruitière, 1913-1940

  7 M 252 : forêt communale, 1860-1940

  Sous-série 8 M : commerce et tourisme

  8 M 24 : foires

  Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

  Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

  Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

  Sous-série 3 P : cadastre français

  3 P 3/475 : état de section, 1866

  3 P 3/476-477 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1867-1914

  3 P 3/478-479 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1955

  3 P 3/480 : matrice des propriétés bâties, 1911-1955

  Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

  Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

  Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

  Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

  Sous-série 4 S : chemins de fer

  Sous-série 6 S : service hydraulique

  Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

  Sous-série 1 T : enseignement

  Série V : cultes, 1860-1940

  Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

  5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

  Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

  8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

  Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

  Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

  2 X 82 : commune de Choisy, 1860-1934

   

• Bibliographie

  BAUD, MARIOTTE, histoire des communes savoyardes, tome 3, Genevois, édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 258).

  DAVIGNON, Henri. Riche de sa terre généreuse et des vestiges archéologiques de son passé, Choisy ouvre sa porte au tourisme, le Messager, 29 octobre 1976, p 11. (cote...

   ...  

  BAUD, MARIOTTE, histoire des communes savoyardes, tome 3, Genevois, édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 258).

  DAVIGNON, Henri. Riche de sa terre généreuse et des vestiges archéologiques de son passé, Choisy ouvre sa porte au tourisme, le Messager, 29 octobre 1976, p 11. (cote archives : DOC 716).

  VILLE-ALBERT, Jean. Souvent louée par son dynamisme constructif, Choisy vaste commune agricole, envisage sans complexe l'heure du choix : fusion ou association ?, le Messager, 7 janvier 1972, p4 (cote archives : DOC 104).

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 76/ [sous-série + numéro d'article].

   ...  

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 76/ [sous-série + numéro d'article].