Archives entrées par voie de dépôt le 15 décembre 2005 suite au passage du Centre de gestion dans la commune pour classer les archives.

Fonds communal assez complet

Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

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Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 441-442 : numéros suivis

1 Cd 1318-1319 : tabelles

Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 42-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires

Série E : état civil

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, 1816-1817

8 FS 1/1-604: bureau d'Annecy, 1816-1860

Archives de la période moderne (1860-1940)

Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 21 : listes électorales

3 M 208 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 179 : établissements classés, 1888-1938

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 180 : listes nominatives, 1861-1936

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940

7 M 49 : fruitière, 1913-1940

7 M 252 : forêt communale, 1860-1940

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 24 : foires

Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/475 : état de section, 1866

3 P 3/476-477 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1867-1914

3 P 3/478-479 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1955

3 P 3/480 : matrice des propriétés bâties, 1911-1955

Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

Sous-série 1 T : enseignement

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 82 : commune de Choisy, 1860-1934

BAUD, MARIOTTE, histoire des communes savoyardes, tome 3, Genevois, édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 258).

DAVIGNON, Henri. Riche de sa terre généreuse et des vestiges archéologiques de son passé, Choisy ouvre sa porte au tourisme, le Messager, 29 octobre 1976, p 11. (cote archives : DOC 716).

VILLE-ALBERT, Jean. Souvent louée par son dynamisme constructif, Choisy vaste commune agricole, envisage sans complexe l'heure du choix : fusion ou association ?, le Messager, 7 janvier 1972, p4 (cote archives : DOC 104).

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 76/ [sous-série + numéro d'article].